Règlement Intérieur Club Sportif Exemple — Camping À La Ferme Loire Atlantique
L'accès aux locaux fermés à clef (vestiaires, entrepôts, buvette,... ) est réservé aux membres mandatés et responsables de ces locaux. Les autres membres ne peuvent pénétrer dans ces locaux que sur l'invitation expresse du responsable. Article 2. 3: Participation aux activités du club Les joueurs les plus anciens doivent participer à la mission d'éducation et d'encadrement du club vis à vis des plus jeunes, mais également à l'organisation des manifestations proposées par le club. Les responsables des équipes (à partir des U18) établissent un planning des missions confiées à chacun de leurs joueurs respectifs pour l'accompagnement et l'encadrement des équipes de jeunes lors des compétitions. Article 2. Statuts et règlement intérieur. 4: Transport des joueurs Les éducateurs et dirigeants de chaque équipe veillent à ce qu'ils disposent des moyens de transport suffisants pour effectuer les déplacements, en respectant les règles élémentaires de sécurité (nombre de joueurs par véhicule, conditions climatiques, temps de déplacement,... ).
- CODC : Club Omnisport de Cruseilles - Règlement intérieur
- Statuts et règlement intérieur
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Codc : Club Omnisport De Cruseilles - Règlement Intérieur
Ils ont le devoir d'informer la commission de discipline de tout comportement portant atteinte à la notoriété du club.
Statuts Et Règlement Intérieur
Il est demandé d'éviter d'être en possession d'objets de valeurs lors des activités « basket ». Le CSB décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol des biens personnels. Déplacements Le CSB dispose d'un minibus qui sera mis à la disposition des équipes pour assurer les déplacements liés aux compétitions. Les utilisateurs devront respecter le règlement spécifique qui fixe les conditions d'utilisation de ce véhicule. Pour les déplacements assurés par les véhicules personnels, il est précisé que le CSB prend en charge: les frais d'autoroute; les frais d'essence au tarif de 0. 15€ / km pour les conducteurs non imposables, ayant fourni un certificat de non imposition. CODC : Club Omnisport de Cruseilles - Règlement intérieur. Ces remboursements s'entendent pour 1 voiture en cas d'utilisation du minibus et pour 3 véhicules s'il n'y a pas le minibus. Les remboursements seront effectués sur présentation au trésorier de l'imprimé établi à cet effet accompagné des justificatifs des dépenses. Les conducteurs imposables pourront déduire de leurs impôts, sous forme de « dons » les trajets effectués pour le compte du CSB.
ARTICLE 1: Dispositions générales Le présent règlement a pour objet la bonne exécution des missions du club, et la discipline qui régit son fonctionnement, ceci dans le respect des dispositions statutaires de l'association. Il s'applique à l'ensemble des membres du club du seul fait de leur inscription en cette qualité. ARTICLE 2: Discipline générale Article 2. 1: Règles générales Les membres du club s'engagent à exercer leur rôle dans le respect des statuts de l'association et du présent règlement, mais également dans le respect de l'environnement et du voisinage, des installations, des autres membres du club, et de l'ensemble des personnes amenées à côtoyer notre association. Les membres du club sont ses représentants à l'intérieur et à l'extérieur de l'association. Ils doivent donc se comporter avec dignité et respect partout où leur nom peut être associé à celui du club. Article 2. 2: Accès aux installations L'accès aux installations ne peut se faire que par les issues réservées à cet effet, et aux jours et heures des entraînements et compétitions.
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