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Conventions collectives & lois Conventions collectives Convention collective sport: commerce des articles de sport et equipement de loisirs (1557) Fiche d'identité de la convention collective Commerce des articles de sport et équipements de loisirs Oui, mise à jour le 15 avr. 2022 Dernières mise à jour de cette convention 15 avr. Convention collective sport et équipements de loisirs commerce des articles for web. 2022 - JORF n°0089 du 15 avril 2022: Arrêté du 1er avril 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce des articles de sport et équipements de loisirs (n° 1557) - 15 avr. 2022 - Formation professionnelle, entretien professionnel, bilan de compétences et contrat de professionnalisation: Accord du 6 mai 2021 étendu par l'arrêté du 1er avril 2022, JORF du 15 avril 2022, en vigueur le 19 novembre 2021, quel que soit l'effectif. - 13 avr. 2022 - JORF n°0087 du 13 avril 2022: Arrêté du 1er avril 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce des articles de sport et équipements de loisirs (n° 1557) - 13 avr.
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Lorsque la convention ou le code du travail ne prévoit aucune disposition particulière comme pour le cas de la rentrée scolaire, le 13ème mois et l'astreinte; la convention de l'entreprise peut s'appliquer et donner droit à des jours de congés supplémentaires pour les salariés. La convention collective est à distinguer de l' accord de branche. En effet, la CCN couvre un nombre plus large de sujets que l'accord cadre, ce dernier vient souvent préciser certains points de la convention, comme une annexe. De plus, un accord cadre rassemble entreprises qui peuvent relever de convention différentes. Convention collective sport et équipements de loisirs commerce des articles. Quelle assurance prévoyance collective pour les salariés de la convention commerce articles de sports? La prévoyance collective vient compléter les prestations versées aux assurés sociaux par les régimes obligatoires de sécurité sociale. La convention collective nationale des cadres du 14 mars 1947 a mis en place un régime de prévoyance complémentaire obligatoire pour les cadres dont le taux de cotisation ne peut être inférieur à 1, 50% de la tranche A des salaires bruts.
Indemnisation du congé de maternité X. Prévoyance et retraite complémentaire a. Retraite complémentaire b. Régime de prévoyance i. Institutions de prévoyance ii. Bénéficiaires iii. Garanties ◊ Décès - Invalidité permanente et absolue (I. P. ) · Capital décès · Invalidité permanente et absolue (I. ) · Garantie double effet · Salaire de référence · Rente éducation (O. C. I. R. ) ◊ Allocation d'obsèques (Non-cadres) ◊ Invalidité ◊ Incapacité · Non-cadres · Cadres iv. Cotisations et répartition XI. Rupture du contrat a. Préavis de démission ou de licenciement i. Durée du préavis de démission ou de licenciement ii. Grille et salaire minimum des équipements de sports et de loisirs en 2021. Heures de liberté pour recherche d'emploi ◊ Non-cadres ◊ Cadres b. Indemnité de licenciement c. Retraite i. Préavis ii. Départ volontaire en retraite iii. Mise à la retraite à l'initiative de l'employeur
Si les premières R16 de 1965 n'avaient pas de losange sur la calandre, elles le récupèrent rapidement en septembre 1965. Entre temps, la gamme R16 bénéficie de deux versions à partir d'août 1965, le modèle Luxe (R16 L) en guise d'entrée de gamme avec banquette à l'avant, et la R16 Super Luxe richement équipée. Toutefois, si la Renault 16 est bien née, elle a un défaut majeur: sa sous-motorisation. En effet, la R16 s'est équipée d'un 1. 470cm3 développant 55Cv pour une vitesse de pointe à 145km/h, des performances faibles au vu de la concurrence ( heureusement que la R16 avait d'autres atouts). R 16 tx automatique gratuit. Notons ici que le moteur de la R16 est réalisé en aluminium, un choix qui permet des gains de productivité car l'usinage de ce métal est plus simple et économique que la fonte jusqu'alors utilisée. En 1968, la Renault 16 TS fait son apparition avec son moteur de 1. 565cm3 à carburateur double corps, ce modèle donne un attrait supplémentaire à la voiture avec sa puissance et son équipement très complet, la production de l'usine de Sandouville monte en puissance.
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Sur le plan technique, la Renault 16 utilisera une suspension inspirée de la petite R4: suspension à quatre roues indépendantes avec barre de torsion longitudinale à l'avant, transversale à l'arrière, d'où un empattement asymétrique! Quant au hayon, il fut un certainement un cauchemar pour les ingénieurs pour garantir la rigidité de la caisse. Grace à un système original de soudure, la voiture présenta la rigidité requise, un système que Renault s'empressa de protéger avec un brevet… Et pour cause, Citroën travaillait sur ce même concept avec le projet F, que le double chevron dû abandonner. Renault 16 R16 de collection à vendre - Annonces lesAnciennes. Quant à la R16, elle est présentée en mars 1965 au cours du salon de Genève, sa commercialisation est effective à partir du mois de Juin suivant. Quatre années de développement ont été nécessaires pour cette voiture, alors que la norme de l'époque était de six ans, et d'ores et déjà, la voiture se démarque et fait office d'alternative à la Peugeot 404. La presse vante les mérites de la voiture, les commandes affluent, la R16 fut même récompensée du titre honorifique de « Voiture européenne de l'année 1966 ».