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Tue, 16 Jul 2024 15:13:14 +0000
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STATUT PREAMBULE Suite aux événements de Mars 1991, l'avènement de la Démocratie a favorisé l'éveil des consciences et la création de nombreuses Associations et ONG féminines, ayant toutes pour objectif la promotion et l'épanouissement de la famille en général, de la femme et de l'enfant en particulier. L'union faisant la force et compte tenu du rôle prépondérant que joue la femme dans le développement, ces associations et ONG féminines ont décidé de se regrouper au sein d'une Coordination malgré leur diversité et leur spécifié.

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Règlement Intérieur Préambule Le présent règlement s'applique à tous les salariés de l'entreprise, aux intérimaires et aux stagiaires dans le respect de la réglementation qui leur est applicable et des dispositions particulières de leur contrat de travail. Article 1 - Conditions de travail L'embauche se fait aux horaires suivants [Horaire] par la porte de service [Adresse]. Exemple de reglement interieur d une amicale de la. Toute sortie extérieure pendant les heures de travail doit être autorisée par le responsable hiérarchique. De même, les retards et les absences doivent être signalés et justifiés à son responsable hiérarchique. Les salariés sont tenus d'exécuter leurs missions dans une tenue vestimentaire soignée et adaptée. Article 2 - Hygiène, sécurité et prévention Conformément à la législation sur le tabagisme, il est interdit de fumer dans les locaux de l'entreprise, la cour extérieure est prévue à cet effet. Il est interdit de se présenter dans l'entreprise sous l'emprise de l'alcool, de la drogue, et tout produit modifiant les capacités physiques et intellectuelles.

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Réglement intérieur de l`Amicale - Amicale Laïque des écoles de L'Amicale laïque (A. L) des écoles primaire et maternelle de Chanceaux sur Choisille Règlement intérieur (Selon l'article 12 des statuts) 1 Selon l'article 12 des statuts, il est prévu un règlement intérieur destiné à fixer divers points non définis par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Règle générale: Il est rappelé que l'amicale laïque des écoles primaire et maternelle de Chanceaux sur Choisille est une association laïque et apolitique, qui s'engage à redistribuer l'argent récolté au cours des différentes manifestations organisées par l'association. Statut & Règlement – CAFO. Cette amicale veut œuvrer dans une ambiance chaleureuse, festive et conviviale. Cette association ne veut en aucun cas se substituer aux parents des élèves ni au corps enseignant, cette amicale a pour but de réunir les personnes désirant œuvrer pour les enfants des écoles de Chanceaux sur Choisille. Attribution des montants:  Equité: La restitution des fonds sera ventilée aux écoles maternelle et primaire, au prorata des effectifs accueillis par chacune d'elle.

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Règlement intérieur Règlement intérieur du club de Squash 1. Chaque membre, membre associé et membre parrainé du Club peut inviter un joueur sous réserve de paiement de l'indemnité prévue à l'article 4. de ce règlement. L'invité est sous la responsabilité du membre, membre associé et membre parrainé qui l'a invité. 2. La réservation d'un court s'effectue à l'aide de l'outil de réservation en ligne. 3. Actualité - U7G : plateaux du 4 juin 2022 - club Football US FROTEY LES VESOUL - Footeo. Les membres, membres associés et membres parrainés peuvent réserver le court cinq jours à l'avance s'ils jouent contre un membre, un membre associé ou un membre parrainé, et deux jours à l'avance s'ils jouent contre un invité. Ces conditions s'appliquent les jours de semaine pour les joueurs jouant deux fois par semaine. Si un joueur veut jouer pendant ces périodes une troisième ou une quatrième fois, il ne peut réserver le court que 24 heures à l'avance. 4. L'indemnité pour un invité est fixée à 4 €uros la séance. Cette somme est due au moment de la réservation. 5. Pendant les heures de pointe (entre 12 et 14 heures) et (entre 17 et 19 heures) chaque séance ne dure que trois quarts d'heure.

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6. Les membres, membres associés et membres parrainés sont invités à respecter le matériel mis à leur disposition par le Club. L'utilisation de chaussures de sport à semelles non-marquantes (ne servant que pour la pratique du Squash) est OBLIGATOIRE à l'intérieur du court. 7. Le Comité du Club statue sur tout différent concernant ce règlement. 8. Modèle de règlement intérieur. Le court de Squash peut être utilisé par des non-membres à titre occasionnel, sous réserve: de l'accord préalable d'un membre du Comité, du paiement par chaque non-membre de l'indemnité prévue, de ne pas empêcher des membres, membres associés et membres parrainés de jouer. m-à-j. : 01-2002

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jeu 20 fév. 14 Règlement intérieur de l'amicale Par Jacques FUSELIER à 12:39 - Rubrique: Les publications statutaires - Lien permanent Règlement intérieur de l'amicale laïque de Château-Thébaud approuvé au Conseil d'Administration du 18 février 2014.

RESPONSABILITÉS ET FONCTIONNEMENT DES INSTANCES, ET ORGANES DE LA CAFO CHAPITRE III: LES ATTRIBUTIONS DES MEMBRES DU BUREAU EXÉCUTIF NATIONAL CHAPITRE V: RESSOURCES – COMPTES – EXERCICE CHAPITRE VI: PARTENARIAT CHAPITRE VII: FAUTES ET SANCTION CHAPITRE VIII: DISPOSITION SPÉCIALE CHAPITRE IX: DISPOSITIONS FINALES Télécharger le règlement en entier

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