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L'AMIANTE Interdiction d'application en suisse en 1991 (attention aux fins de stocks et exceptions jusqu'en fin 1995). L'utilisation de l'amiante principalement de 1950 à 1982. DIAGNOSTIC Amiante, PCB et le plomb depuis décembre 2015 avant tous travaux de démolition ou transformation d'une construction datant d'avant 1991. Mise à l enquête neufchâtel sur aisne. Le rapport de diagnostic est obligatoirement joint à tous dossiers de mise à l'enquête avant 1991. Il est vivement recommandé mais pas obligatoire lors de l'acquisition d'un bien!! BASE LÉGALE

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Une semaine passe et toujours pas de nouvelles nous rappelons les deux départements, tout est ok du côté de la sécurité civile mais le département de l'énergie nous dit qu'il n'ont toujours pas de dossier corrigé. Enquête contre le parti d'Eric Zemmour pour un démarchage ciblant la communauté juive - rts.ch - Monde. Et ce ping pong n'est qu'à son début... Nous allons devoir faire ce petit manège un nombre incalculable de fois pour parvenir à faire bouger les choses, résultat près de deux mois de retard pour que le permis de construire soit délivré et ceci à cause du non suivi du dossier de la part de CS. En plus de cela et afin de pouvoir démarrer le chantier au plus vite c'est nous qui avons fait la demande d'un permis de construire provisoire, ceci sur le conseil de l'architecte de nos voisins. Il semble que CS n'était même pas au courant de la possibilité de faire ce genre de demande.

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Et ça, c'est inacceptable. " Et de préciser: "Mon client n'a pas du tout apprécié qu'on lui prête les paroles qu'il y aurait eu des clans. Il n'a jamais dit ceci, et pourtant c'est écrit noir sur blanc dans le procès-verbal…" Dans une lettre recommandée au président de la commission d'enquête, l'avocat signale que son client ne signera pas le PV qu'on lui a présenté plus de trois semaines après l'audition. Il demande que le texte ne soit pas versé au dossier. Selon nos informations, la déposition de son client figure pourtant bel et bien dans le rapport final. Un laboratoire neuchâtelois sous enquête pénale pour vérifier le sérieux de ses tests Covid - rts.ch - Neuchâtel. Virginie Pilault No comment politique Au Conseil de l'Université, comme au Conseil d'Etat neuchâtelois, on refuse de s'exprimer sur ce dossier. Cette enquête préliminaire est censée servir de base à deux enquêtes administratives diligentées par le Conseil d'Etat, qui attend un résultat à la fin de ce mois. Une base qui apparaît aujourd'hui bien fragile.

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Sinon, le surplus de consommation noie l'économie sur un plein de 50 litres. " Genève en queue de peloton Neuchâtel affiche donc les tarifs à la pompe les plus avantageux de Suisse romande. Il est suivi du canton de Fribourg, du Jura - Jura bernois et du Valais. Vaud vient ensuite et, sans surprise, c'est Genève qui affiche le litre le plus cher, là où frais généraux et loyers sont aussi les plus onéreux de Suisse romande. Le très bon plan des Grisons Si vous faites une virée dans les Grisons, n'oubliez pas de rapporter de la viande séchée et un plein d'essence! Commune du Landeron: Mises à l'enquête. À Samnaun, dans la région d'Engiadina Bassa/Val Müstair. à la frontière autrichienne, le sans-plomb affiche des tarifs 30% moins chers que sur l'arc lémanique. Pourquoi? Car la localité d'un peu plus de 700 habitants est une enclave fiscale historique qui n'applique ni TVA ni autres taxes. Oh le bon plan! 2 à 3 centimes de moins: les stations Miniprix Les stations Miniprix affichent en permanence jusqu'à trois centimes de moins que les stations environnantes.

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61 Ko Thébaud Pascal - Construction d'une fosse à lisier PDF - 279. 95 Ko Snack-bar - Création d'une pergola PDF - 363. 82 Ko Matthey Pierre-André - Pose d'un poêle et d'un nouveau conduit de fumée PDF - 336. 89 Ko Commune de Val-de-Travers - Fermeture d'une façade d'un réduit PDF - 354. Mise à l enquête neuchâtel journal le point. 67 Ko Môtiers Charpilloz Brigitte - Installation de panneaux photovoltaïques sur toiture PDF - 403. 54 Ko Noiraigue LGE-Immobilier SA - Installation d'une cabine de peinture et d'une citerne à gaz enterrée PDF - 159. 47 Ko Robert Frédéric - Installation d'un champ photovoltaïque PDF - 336. 93 Ko Clerc Judith et Dominique - Création d'un appartement semi-enterré PDF - 317. 25 Ko Saint-Sulpice Racheter David - Installation de panneaux pare-vue PDF - 302. 92 Ko Travers Messerli Véronique et Dominique - Rénovation d'un appartement dans les combles avec agrandissement d'une lucarne; modification d'un balcon existant au 1er étage PDF - 382. 43 Ko Date limite d'opposition: Lundi 20 juin 2022

Ensuite comme vous le savez tous il faut s'armer de patience... Après 4 semaines sans aucune nouvelle, nous avons demandé à CS si eux en avait il nous ont répondu qu'il fallait patienter, que c'était normal que cela prenne du temps surtout sur Neuchâtel mais woui c'est ça... N'en croyant pas un mot, nous décidons d'appeler le département en question où l'on nous a répondu que tous les sous départements avaient déjà donné leur accord sauf deux, le département de l'énergie et de la sécurité civile. Ni une ni deux nous appelons directement ces départements, le département de la sécurité civile nous répond que cela fais plus de 3 semaines qu'il ont envoyé une demande à notre architecte pour avoir les plans de la maison et depuis aucune nouvelle. En ce qui concerne le département de l'énergie, nous avons eu au téléphone une personne très sympathique qui nous explique que les calculs énergétiques sont truffés d'erreurs donc qu'il ne peut en aucun cas donner son accord. Mise à l enquête neuchâteloise. Nous rappelons CS qui nous disent qu'ils vont faire le nécessaire.

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