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Sun, 14 Jul 2024 22:04:01 +0000
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L'avenant 3 à la convention nationale des chirurgiens-dentistes (PDF) signé le 26 novembre 2019 et paru au Journal officiel du 7 février 2020 fait évoluer le modèle de devis conventionnel dans le cadre de la mise en œuvre du « 100% santé ». Ce nouveau modèle de devis permet au praticien de remplir son devoir d'information. Avenant 1 et 2 convention dentaire streaming. Ainsi le chirurgien-dentiste, proposant initialement un plan de traitement avec un reste à charge éventuel, doit informer son patient des alternatives thérapeutiques existantes en « 100% Santé » ou à défaut, à entente directe modérée, et même s'il ne réalise pas ces actes lui-même. Au vu des alternatives thérapeutiques proposées, le patient peut demander au chirurgien-dentiste un autre devis avec une nouvelle proposition de plan de traitement complet. L'avenant apporte des éléments complémentaires à la clause d'indexation en définissant un indice dentaire synthétique correspondant à la somme pondérée des indices de prix relatifs aux différents postes de charges liées à l'activité dentaire.

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Nous vous proposons, dans trois articles successifs, de décrire l'ensemble des nouveautés dont une première partie sera appliquée dès le 1er avril prochain. Les chirurgiens-dentistes de France signent deux avenants à la convention.... Plafonds et paniers Un ensemble d'actes prothétiques forme le panier RAC-0 (reste à charge zéro), un deuxième les actes avec des honoraires « modérés » (RAC-M), le troisième ensemble (ou panier) est à honoraires libres. L'article 7-1 de la convention met en place une différenciation des prothèses fixées suivant le matériau (céramique monolithique [zircone ou hors zircone], céramo-métallique, métallique, céramo-céramique, résine ou composite) et la localisation (incisives, canines, 1re prémolaire, 2e prémolaire, molaires). Suivant le matériau et la localisation, la prothèse fixe (couronne ou bridge de base de 3 éléments) est plafonnée et intégrée dans un « panier de soins ». Enfin l'entrée en application du dispositif « paniers » (RAC-0 et RAC-M) est prévue de manière échelonnée dans le temps, à partir du 1er janvier 2020, mais le plafonnement des honoraires de certains actes faisant partie des paniers est prévu dès le 1er avril 2019, comme on peut le voir dans les tableaux 1 et 2.

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Dès la signature de la convention, les partenaires conventionnels (syndicats signataires, assurance maladie obligatoire et complémentaires) ont engagé des travaux pour les évolutions prévues par le texte, permettant de finaliser les évolutions au 1 er avril 2019.

Il n'en demeure pas moins que si ces valorisations sont supérieures à celles du règlement arbitral, elles restent très insuffisantes. Pour Thierry Soulié, président des CDF, « si l'avenant n°2 démontre la volonté des CDF d'assumer leur responsabilité de partenaire conventionnel, cet effort solidaire et cet engagement envers les bénéficiaires de la CMU-C ne constituent en aucun cas un blanc-seing envers le gouvernement. Avenant 1 et 2 convention dentaire d. La Convention est un contrat dynamique et évolutif! Les actes encore insuffisamment revalorisés devront être négociés à la hausse, cette Convention le permet ».

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Contrairement à l'hibernation, la torpeur n'est pas volontaire et dure souvent moins longtemps. Pendant leur période active de la journée, les animaux en torpeur maintiennent une température corporelle, une respiration et un rythme cardiaque normaux. Mais lorsqu'ils sont inactifs, ils entrent dans un sommeil plus profond que la normale qui leur permet de conserver leur énergie et de survivre à l'hiver. Ours polaire royere. La principale différence entre l'hibernation et la torpeur est que, pendant la torpeur, l'animal est capable de se réveiller rapidement pour éviter un danger ou, si l'occasion se présente, de sortir de la tanière pour se nourrir. Le réveil demande de l'énergie et implique de violents tremblements et des contractions musculaires, un peu comme le frisson. L'énergie perdue est compensée par la quantité d'énergie économisée dans l'état de torpeur. Les femelles ourses se réveillent de leur torpeur pour mettre bas. Le fait qu'un animal hiberne ou entre en torpeur dépend beaucoup de sa taille: les petits animaux ont tendance à hiberner et les grands à entrer en torpeur.

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