Moodle Avis Motivé Du Maire Et, Cadre Pour Gravel

Sat, 29 Jun 2024 23:29:10 +0000
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Car il y a beaucoup à dire sur toi, même si tu es un homme réservé et discret. Et c'est cette discrétion qui explique le temps pour te décider à recevoir cette distinction. C'est aussi cette discrétion qui t'a fait redouter cette soirée. Téléchargement M-daille jeunesse et sport Guy Boid-[2] L'utilisation des commentaires est désactivée pour cette note.

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Modèle Avis Motivé Du Maire

5 Etablissement de santé Prend en charge le patient pour une période d'observation et de soins initiale; Transmet à l'ARS les documents et informations nécessaires à la décision ultérieure du préfet (certificat médical initial, arrêté provisoire du maire et certificat médical de 24h rédigé par le psychiatre de l'établissement d'accueil qui confirme l'admission en SDRE). 6 Préfet (via ARS) Prononce, s'il y a lieu, un arrêté d'admission en soins psychiatriques sans consentement dans les 48 heures maximum (à compter de l'arrêté provisoire du maire). Aller plus loin Documents à télécharger

Mes recherches sur internet pour arriver à comprendre ce que ça peut être ne sont pas très fructueuses... Est-ce simplement comme une lettre de recommandation? ou est-ce autre chose? Merci d'avance pour vos réponses. ++

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