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Dalloz, 2007. Pierre Bonassies, Christian Scapel, Droit maritime, éd. LGDJ, 2011. Alain Le Bayon, Dictionnaire de droit maritime, éd. PUF, 2004. Droits maritimes Ouvrage collectif autour de Jean-Pierre Beurier, Coll. Dalloz Action, Ed. Dalloz, 2008. Cécile De Cet Bertin, Introduction au droit maritime, Coll. Mise au point, Ed. Ellipses, 2008. Guillaume Calafat, Une mer jalousée. Contribution à l'histoire de la souveraineté. Méditerranée, XVII e siècle, Seuil, 2019, 456 p. Liens externes [ modifier | modifier le code] Fortunes de Mer La quasi-intégralité des textes législatifs de Droit Maritime et des polices d'assurances maritimes Centre de Droit Maritime et des Transports De nombreux mémoires en ligne AFDM: Association Française du Droit Maritime Lex Le Portail français de Droit maritime [1] La sécurité maritime en question [2] La Revue Neptunus [3] La Revue de Droit maritime Tunisien Références [ modifier | modifier le code] ↑ André de Braën, Le droit maritime au Québec Wilson & Lafleur Limitée, Montréal, 1992.

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Maître de conférences des universités, Avocat au barreau du Havre O'CONNOR J. Avocat, Montréal PIETTE G. Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Bordeaux RÉMERY J. -P. Doyen de la Cour de cassation (Ch. com. ) REMOND-GOUILLOUD M. (Mme) Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Marne-la-Vallée REZENTHEL R. ROHART J. -S. Président honoraire du Comité Maritime International (CMI) SANA-CHAILLE DE NERE S. Professeur à la faculté de droit de l'Université de Bordeaux SIMON P., VIALARD A. Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Bordeaux, Navire, transport maritime, gens de mer, ports, environnement marin, littoral, plaisance…, retrouvez chaque mois toute l'actualité juridique nationale et internationale commentée par les spécialistes du droit des activités maritimes dans la revue Le droit maritime français. La crise sanitaire du coronavirus ( Covid-19) a récemment provoqué de multiples interdictions pouvant faire l'objet de dérogations, voire connaître des limites.

Par exemple, dans le Code civil du Québec, il existe une section complète sur l'assurance maritime aux articles 2505 à 2628 C. c. Q. L'assurance maritime du Code civil fait partie du droit maritime national plutôt que du droit international de la mer, car elle trouve principalement application pour les embarcations qui exercent des activités dans les cours d'eau nationaux [ 1]. De nos jours, les tribunaux appliquent la loi d'amirauté fédérale plutôt que le Code civil car la constitutionnalité de l'assurance maritime de droit civil est régulièrement remise en question depuis l'arrêt Miida Electronics de 1986 [ 2]. Voir aussi [ modifier | modifier le code] Articles connexes [ modifier | modifier le code] Loi rhodienne Consulat de la mer le Code de la Ligue Hanséatique (1597) les Lois maritimes d'Osterlings Étienne Cleirac, Us et coustumes de la mer (1647) l' Ordonnance de la marine ( 1681, par Colbert). Pierre-Sébastien Boulay-Paty Droit de la mer Traité de Paris (1856) Convention de Constantinople (1888) MARPOL (1973/78) Groupe mixte d'experts sur les aspects scientifiques de la protection du milieu marin (ou GESAMP Bibliographie [ modifier | modifier le code] René Rodière, Emmanuel du Pontavice, Droit maritime, éd.

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Le premier numéro de la Revue de Droit Maritime est consacré à la Mer et aux Hommes qui la choisissent. Numéro inaugural, il se veut créateur d'un esprit allant au-delà du droit pour aussi s'intéresser aux questions d'actualités qui traversent le monde maritime. Le parrain de la Promotion 2018, M. Francis Vallat, a généreusement contribué à la Revue par un article consacré aux fonds marins et leurs enjeux! Téléchargez dès maintenant ce numéro inaugural de notre Revue.

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Le droit maritime est, au sens large, l'ensemble des règles juridiques relatives à la navigation en mer, aux abords des côtes et dans les ports, ainsi que celles qui établissent un fonctionnement de base et règlent les litiges à bord du navire. Ce n'est pas la nature des règles qui détermine l'étendue de cette discipline juridique, mais leur objet. En effet, la vie et le travail exigés sur un navire, parfois longtemps absent, imposent des règles particulières, qui s'ajoutent à celles du droit commun. L'importance pratique de cette branche du droit se mesure dans un pays au développement de la marine marchande ou à l'intensité du mouvement des ports et du commerce international. Au Moyen Âge [ modifier | modifier le code] En Europe, il n'existe pas de loi relative au domaine maritime avant les croisades. Le développement du commerce à cette époque, les contacts avec les marins byzantins qui avaient déjà un certain nombre de conventions, pousse à la compilation des rôles d'Oléron à la fin du XII e siècle sur décision d' Aliénor d'Aquitaine.

Si le vote protestataire concrétise le refus d'une politique, d'autres pratiques et attitudes témoignent aussi d'un refus, celui de... Nouveau cours Conflits: « Islam et islamisme » par Revue Conflits | 20 mai 2022 | Maghreb, Moyen-Orient, Religion et Géopolitique Conflits vous propose un nouveau cours de géopolitique consacré à l'islam et l'islamisme et donné par Olivier Hanne, membre du comité de rédaction. Comment accéder au cours? Tout simplement en vous rendant sur la plateforme « Cours de géopolitique » à retrouver dans... Livres de la semaine – 20 mai par Revue Conflits | 20 mai 2022 | Livres Voyage dans les outre-mer, dans l'histoire et dans le Caucase pour cette sélection des livres de la semaine. Perestroïka Taline Ter Minassian, Gorbatchev, Puf, 2022, 14€. Acheter le livre Figure contrastée et étrange que celle de Gorbatchev. En Russie, il n'a pas... En France les débats sur l'art ont lieu au tribunal. L'affaire Druet-Cattelan par Aude de Kerros | 20 mai 2022 | Art et Géopolitique Le sculpteur Daniel Druet attaque le galeriste Emmanuel Perrotin, homme d'affaires, agent, de l'artiste conceptuel Maurizio Cattelan.

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