Tableau De Correspondance Code De La Commande Publique - Kit Carrosserie Pour Porsche 996
Alors que le Code de la commande publique vient d'être publié début décembre 2018 (il entrera officiellement en vigueur le 1er avril prochain), la DAJ vient de publier 3 documents précieux, à conserver. Il s'agit d'une fiche de présentation du nouveau code, et (surtout) les tableaux de correspondance entre les parties législative et règlementaire du nouveau code et les textes actuellement en vigueur, à savoir pour ce qui nous concerne le plus directement, l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 et le décret 2016-360 du 25 mars 2016. Pour le lien direct avec le site de la DAJ, c'est ici: Contacts Réponses juridiques non statutaires Pôle juridique 02 96 58 63 74 Documents Associés (3) fermer la liste ouvrir la liste Code de la commande publique - Tableau de concordance partie législative MAJ 15/01/19 267, 97 Ko Code de la commande publique - Tableau de concordance partie réglementaire 440, 5 Ko Code de la commande publique (présentation) - FT DAJ 2019-01 132, 53 Ko
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mardi 13 septembre 2022 Formation "Gestes et Postures de sécurité dans le travail" - Agents administratifs vendredi 16 septembre 2022 à 12h30 1 2 3 5 par page 10 par page 20 par page Tout en une page en voir CDG 22 Nous contacter Calendrier Inscription Statut Instances Rémunérations et indemnités Prévention & santé Insertion et maintien Commissions médicales Conseil en organisation Les réseaux pro Partenaires CDG 29 CDG 35 CDG 56 FNCDG Mentions légales Nous contacter
et le document illustre par un exemple " Ainsi, par exemple, les articles L. 2193-1 à L. 2193-14 régissent les règles relatives au chapitre 3 du titre IX du livre Ier de la partie 2. " Par contre un niveau inférieur à celui du chapitre (comme notamment la section et la sous-section), " celle-ci n'apparaît pas dans la numérotation ". Une table de concordance entre les textes et les articles du Par ailleurs une table de concordance entre les textes et les articles du code de la commande publique est annexée à la fiche. Tableau de correspondence code de la commande publique de. Le document précise que " Cette table de concordance intègre les modifications du code de la commande publique apportées par l'ordonnance n° 2018-1135 du 12 décembre 2018 portant diverses dispositions relatives à la gestion de l'infrastructure ferroviaire et à l'ouverture à la concurrence des services de transport ferroviaire de voyageurs " ainsi que par le décret n° 2018-1225 du 24 décembre 2018 portant sur diverses mesures relatives aux contrats de la commande publique. Télécharger la table de concordance pour la Partie législative.
Mk1, Mk2. Le style 997 Facelift997, extensions d'ailes arriere larges, bas de caisse, bouclier arrière. kit 997Look pour Porsche 996 par Jacquemond 997Look pour Porsche 996 par Jacquemond Programme SportLook-09 pour Carrera 2/4. Mk1, Mk2. Le style 997-09 Facelift997, extensions d'ailes arriere larges, bas de caisse, bouclier arrière, feux 997-09, capot moteur. kit carrosserie large style 997 pour Porsche 996 par Jacquemond Programme TOTAL997-09 pour Carrera 2/4. Mk1, Mk2. Le style 997-09 Large Bouclier avant, ailes avant larges, phares 997, antibrouillards 997, extensions d'ailes arriere larges, bas de caisse, bouclier arrière, feux 997-09, capot moteur. Programme Absolute pour Carrera 2/4. Mk1, Mk2. Kit carrosserie pour porsche 997 turbo. Le style 997GT3 Large Bouclier avant, ailes avant larges, phares 997, antibrouillards 997, extensions d'ailes arriere larges, bas de caisse, bouclier arrière, feux 997-09, capot moteur. Programme large 996 997 GT3 par Jacquemond Kit large Absolute style 997 GT3 pour Porsche 996 Jacquemond Programme King997-09 pour Carrera 2/4.
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