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Vous venez d'acheter une maison? La fosse septique est non-conforme et doit être remplacée? L'assainissement des sanitaires comporte beaucoup de paramètres qu'il faut prendre en compte. C'est pourquoi, il est important de suivre les indications à la lettre. Pour vous guider, voici différentes démarches concernant la mise à la norme de vos travaux de remplacement de fosse septique. Remplacer une fosse septique: la raison pour laquelle il faut le faire Plusieurs cas peuvent survenir pour que vous envisagiez de rénover vos sanitaires: U n mauvais diagnostic détermin é par le SPANC Une fosse septique ancienne: rendre conforme l'installation en la transformant en fosse toute eau ou la condamner définitivement, Une fosse toute eau obsolète: rénover certains parties des éléments de la fosse, U un changement de système d'assainissement pour être dans la tendance: opter pour un épandage en filtre zéolite par exemple. 1- Le SPANC ou Le Service Public d'Assainissement Non Collectif Si après la visite effectuée par le SPANC un mauvais verdict tombe, vous devez donc procéder à quelques changements au niveau de la fosse septique.
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Il est probable que cette situation remonte à des dizaines d'années et si une installation de tout à l'égout est prévue on peut attendre celle ci. Sinon il ne reste plus qu'une discussion avec le SPANC local. Il serait intéressant de connaitre la suite de cette situation. Cordialement. JP 14/06/2011, 18h45 #9 Pour mémoire, cela fait plus de 50 ans que les systèmes d'assainissement doivent comporter un "traitement" après la fosse septique, bref tous les rejets au fossé ou au puisard construit après 1953 attendent tranquillement que le tout à l'égout passe... Le principe du pollueur payeur appliqué aux particuliers reste redoutable pour ses finances (fourchette de 4 à 20k€), mais comme le particulier pollueur payeur est accessoirement électeur, ne pas rejeter à l'air libre, supprime pas mal d'ennui financier, même si cela n'améliore pas l'état des nappes souterraines. Dans les villages gaulois, ils ne sont jamais tous d'accord. Jules César 14/06/2011, 19h09 #10 hoube bonjour comme cité le contrôle de la bonne mise au norme d'une fausse septique et obligatoire concernant une vente, vous pouvez obtenir un avis défavorable mais celons les région cela ne change rien car ces la mairie qui prendra la décision ou pas de vous sanctionner.
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Souvent, la vidange et la désinfection de la fosse septique doivent être réalisées par un professionnel pour qu'il effectue un traitement spécifique. Les travaux concernant la voie publique sont réalisés par la municipalité. Le propriétaire ne s'occupe que des travaux de la partie privative. Que devient ma fosse septique une fois le raccordement effectué? Une fois les travaux de raccordement réalisés, vous avez deux options: condamner ou retirer la fosse septique. Ce choix est imposé par les services publics pour des raisons de sécurité. Une cuve sans eau peut créer une baisse de pression, ce qui peut entraîner un écroulement de la fosse septique ou même un mouvement de terrain. Si vous ne condamnez ni ne retirez votre cuve, la mairie peut décider d'une mise en demeure et procéder aux travaux sans votre autorisation et à vos frais! Pour condamner ou retirer votre fosse septique, renseignez-vous auprès de votre municipalité pour connaître toutes les démarches nécessaires. Pour retirer la fosse septique, vous devez faire appel à un professionnel.
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Vous voulez être raccordé au tout à l'égout? Votre mairie peut vous renseigner. Un périmètre est établi et permet de savoir si vous êtes situé dans la zone de raccordement ou non. Que faire avec sa fosse septique au moment du raccordement au réseau? Votre municipalité vous demande d'être raccordé au tout à l'égout? Si un réseau est ouvert dans votre zone, le propriétaire du logement (ou de l'immeuble) a 2 ans pour réaliser les travaux de raccordement. Ces travaux sont définis par un cadre réglementaire. Le raccordement ne peut pas s'effectuer directement, le propriétaire doit auparavant faire une demande de raccordement à la mairie. Souvent, les frais sont divisés: la commune assure les travaux à faire sur la voie publique et le propriétaire doit prendre en charge les travaux qui doivent être réalisés dans la partie privative. Au moment du raccordement au réseau, vous devez: Déconnecter la fosse septique (fosse toutes eaux) et installer un nouveau conduit pour raccorder le tuyau d'évacuation des eaux usées du logement au réseau d'assainissement collectif; Réaliser une vidange complète de la fosse septique; Désinfecter entièrement la fosse septique l'assainir.
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Il est obligatoire depuis cette date, je confirme (et google aussi si tu fais une recherche... ) Aujourd'hui 14/06/2011, 18h01 #7 Bonjour. Le diagnostic est obligatoire mais sa communication à l'acquéreur, qui ignore souvent les conséquences d'une non conformité, est trop tardive (au mieux à la signature du compromis). La loi oblige à une mise au norme dans l'année qui suit l'achat (depuis le 1/1/11). Pour alex44 les solutions les moins onéreuses sont illégales, mais elles existent, en gros pas de rejets non traités en surface d'ici le tout à l'égout. Une fosse étanche, c'est très onéreux en vidange, de 150 à 300€ pour quelques m3, soit une vidange toutes les 2 à 3 semaines. Dans les villages gaulois, ils ne sont jamais tous d'accord. Jules César 14/06/2011, 18h25 #8 Jean-Pierre43 Bonjour cette situation est assez courante dans nos campagnes voire en suburbain. on a une fosse septique et pas de terrain pour assurer un épandage donc la fosse est reliée directement au fossé et les rejets sont absorbés par la terre ou le fossé qui se transforme plus ou moins en phyto épuration plus ou moins efficace..
Ou le filtre se situe-t-il dans l'évacuation commune? Merci beaucoup, Sylvain. Leonid unread, Apr 19, 2009, 11:49:37 AM 4/19/09 to Etes vous sûr qu'il s'agit d'une "fosse septique" et non d'une cuve qu'il faut vidanger régulièrement?
Une fosse septique présente des avantages: elle ne requiert aucune énergie, le dispositif est adapté à vos besoins, elle est située dans un endroit facile d'accès et des aides peuvent être apportées par la municipalité pour son installation. Qu'est-ce que le raccordement au tout à l'égout? Le second dispositif d'assainissement existant est le raccordement tout-à-l'égout. C'est un système collectif qui fonctionne en réseau. Ce sont les communes ou les intercommunalités qui décident des lieux qui doivent être raccordés au réseau collectif du tout à l'égout. Si une maison ou un bâtiment est rattachable au réseau public, il doit procéder à l'installation et au raccordement du tout à l'égout. Ce dispositif recueille les eaux usées de chacun, qui sont transportées jusqu'à la station d'épuration grâce à un réseau de canalisations. Le tout à l'égout a aussi des avantages: Le dispositif et les canalisations sont enterrées sous la voie publique et ne se voient pas; La municipalité assure le bon fonctionnement et entretient le réseau toute l'année Une station d'épuration traite les eaux usées, avec un maximum de respect pour l'environnement.