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9207 du 10 décembre 2005, relative aux Opérations de Bai'salam [... ] (vente à livrer avec avance de prix) effectuées par les banques islamiques. Attached is a c opy o f Basic Decision No 9207 [... ] of December 10, 2005, on Bai'salam Operations (Pre-paid Purchase) carried out by Islamic banks. Veuillez trouver ci-joint une c o pi e de la Décision [... 9725 du 27 septembre 2007, relative à la gouvernance d'entreprise dans les banques islamiques. Attached is a co py of Basic Decision No. 9725 [... ] of September 27, 2007, on corporate governance in Islamic banks. Veuillez trouver ci-joint une f i ch e d'information [... ] sur les priorités et les projets de premier plan. Veuillez trouver en pièce jointe le devis son. A backgrounder on the priorities and signature pr ojec ts i s attached. Veuillez trouver ci-joint une p é ti tion préparée [... ] en vertu de la Loi sur le vérificateur général. Please a cc ept th e following p et ition under [... ] the Auditor General Act. Et Allah vous a fait de vos mai so n s une h a bi tation, tout comme Il vous a procuré des maisons faites de peaux de bêtes que vo u s trouvez l é gè res, l e jour o ù v ous vous [... ] déplacez et le jour [... ] où vous vous campez.

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ENT COMM R E ACHET En CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION Périodes des activités Période 1: du 1 er octobre 2012 au 21 décembre 2012 Période 2: du 7 janvier 2013 au 29 mars 2013 Période 3: du 2 avril 2013 au 14 juin 2013 CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES 1. DEFINITIONS Assuré Le Souscripteur du présent contrat. S il s agit d une personne morale: la société ou l association (ou autre personne morale) souscriptrice et ses représentants PRESENTATION DU CONTRAT N 113 414 898 PRESENTATION DU CONTRAT N 113 414 898 Ce texte ne constitue qu'une présentation du contrat d'assurance. L'original est détenu par le Syndicat. M. Veuillez trouver ci-joint : - le devis relatif à votre demande pour le 2014 à X. Il peut être consulté auprès du Président. Résumé SNPSC au on assurance anté globale on assurance anté globale Demande d adhésion dématérialisée L assurance n est plus ce qu elle était. GLO 02 50 GLOS 13-05/13 Demande d adhésion dématérialisée MERCI D ÉCRIRE EN MAJUSCULES Etes-vous déjà Dispositions Générales Dispositions Générales Allianz, assureur officiel de la Fédération Française de Gymnastique Assurance responsabilité civile des mandataires et dirigeants des clubs affiliés à la FFG.

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Enfin, puisque nous avons brièvement discuté, lors de notre rencontre, du secret professionnel dans le cadre des enquêtes de la Commission, je tiens à vous aviser que j'ai depuis demandé à l'ESID certains des avis juridiques qui ont été donnés dans le cadre de la présente affaire, pour lesquels vous [... ] détenez évidemment le privilège du secret professionnel ( vo u s trouverez en pièce jointe u n e copie de la lettre de demande). Finally, as we had in our meeting touched on the issue of solicitor-client privilege vis-à-vis investigations by the Commission, I wish to advise that I have since had occasion to submit a request to the DIST for certain legal opinions [... ] relative to this file (I enclose a co py of ou r request letter for your convenience); that privi le ge, of course, belongs t o you. Veuillez p r en dre note de l'informatio n c i - jointe en m a ti ère des changements [... ] aux critères d'admissibilité. Vous trouverez ci-joint e devis - Traduction anglaise – Linguee. Please n ot e as wel l t he attached in fo rmation on changes to the eligibility [... ] criteria.

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Vos dates souhaites de dpt au dos des 2 autres chques. ) 4 Envoyer ladresse suivante: Poste de Beauvais 37800 DRACHE Nhsitez pas revenir vers nous. Hotline de Rservation: 06. 13. 60. 20. 72 06. 43. 90. 88 Cordialement Freddy Voyer

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CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés et AUTO-MISSION Résumé du contrat d assurance de la FFCO > Les garanties de la licence assurance de la fédération et les garanties > La responsabilité civile E 102 Centre de documentation et d information de l assurance Mai 2009 L assurance de la responsabilité civile de l entreprise La responsabilité civile peut se définir comme l obligation de réparer tout Plus en détail

Please ou tl ine your p roposal (u se a n attachment a s re qu ired) Veuillez f o urn i r en pièce jointe u n e brève description [... ] des objectifs de R et D de votre organisme pour chaque filiale, succursale, [... ] division ou emplacement de l'organisme pour lequel vous présentez une demande d'admissibilité ainsi qu'une brève description des programmes de R et D en donnant des renseignements sur les projets en cours ou projetés (trois pages au plus). Attach a br ie f sta te ment of your o rganization [... ] R&D objectives at the specific subsidiary, branch, division and location for [... ] which eligibility is currently sought, and a short description of the R&D programs, providing information typical of ongoing or planned projects. Veuillez l i re l'horaire com pl e t en pièce jointe p o ur les dates [... Veuillez trouver en pièce jointe le devis gratuit. ] et les heures des projections, l'adresse, et de plus amples renseignements. Please se e the atta ch ed fu ll schedule fo r dates and times, address [... ] and more information.

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