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Sun, 02 Jun 2024 01:47:36 +0000
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Modifié par le Conseil d'Administration le 10 septembre 2019 PRINCIPE GÉNÉRAUX L'Amicale d'Entraide du Personnel Communal est dirigée par un conseil d'administration de 9 membres. Il se réunit au moins une fois par trimestre au Bureau de l'amicale. COTISATION AMICALE: Modalités et montant Agent actif: Pour pouvoir adhérer à l'Amicale, l'agent doit avoir au minimum 6 mois de service ville ou C. C. APCG 15, amicale du personnel CG15 - Accueil. A. S. au 1 er janvier de l'année. Seul l'agent muté d'une autre fonction publique peut bénéficier de l'Amicale à condition qu'il s'inscrive lors de la période d'inscription. · Adhésion Actif cotisation unique (Personne seule avec ou sans enfant, marié, pacsé, vie maritale) 15 € par personne travaillant à la ville ou CCAS Agent retraité: Conformément à l'article 3 des statuts, les membres participants admis à la retraite et qui ont cotisé les cinq dernières années au moins peuvent continuer à adhérer sur leur demande. · Adhésion Retraité seul ou en couple (Marié, Pacsé, vie maritale) 15 € Le départ de la collectivité (Mutation, disponibilité, fin de contrat, démission, décès) entraine la fin d'adhésion à l'amicale à la date de départ.

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· Naissance: il s'agit de l'enfant de la femme reconnue · Décès de l'adhérent, de père, de la mère, de l'enfant, de la femme reconnue, de l'époux ou de l'épouse. · Organisation des fêtes · Départs- promotions- arrivées · Loisirs-détentes · Assistance maladie Article 10: les prestations de service a)- les mariages: l'amicale offre un cadeau de 50. 000fcfa et se fait représenter. En cas de mariage entre deux membres de l'amicale l'offre passe à 100. 000FCFA b)- les naissances: l'offre en nature est d'une valeur de 20. 000FCFA. Reglement interieur amicale du personnel de formation. c)- décès: - adhérent à jour de ses cotisations: 100. 000FCFA de l'amicale plus une cotisation exceptionnelle de 3. 000FCFA par membre au conjoint déclaré avec une délégation de l'amicale (deux membres). - le père, la mère, l'enfant: 50. 000FCFA à l'adhérent avec une délégation de l'amicale (deux membres) - le conjoint ou la conjointe: 100. 000FCFA de l'amicale plus une cotisation exceptionnelle de 2. 000FCA par membre avec une délégation de l'amicale (deux membres) - fêtes, promotions, départs, réceptions, loisirs, détentes: le montant des cotisations est fixé en assemblée plus l'offre de l'amicale.

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Il se réunit aussi souvent que nécessaire et après chaque Conseil d'Administration pour assurer le bon fonctionnement de l'Amicale du Personnel de la Ville de Gradignan sur convocation du Président. Article 6: L'Assemblée Générale Extraordinaire Conformément à l'article 16 des statuts de l'Association, une Assemblée Générale Extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile, dissolution. Sur convocation: du Président, de la majorité des membres du Conseil d'Administration d'un tiers des membres de l'association Seuls les membres à jour de cotisation sont autorisés à participer. La liste des membres pouvant voter lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire est arrêtée quinze jours avant la date de l'Assemblée générale extraordinaire. Le vote se déroule à bulletin secret. Alzonne :: Accueil. Article 7: Règlement intérieur Le règlement intérieur est établi par le Conseil d'Administration conformément à l'article 4 des statuts de l' Association. Il peut être modifié par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration.

Les membres d'honneur nommés par le Bureau sont les membres qui apportent un soutien de quelque nature qu'il soit a l'Amicale du Personnel Territorial Auxerrois. ARTICLE 5 – Actions possibles non encore validées par le bureau, non exhaustives, au bénéfice des adhérents, ayants droit. 1) Silex Participation sur la carte ou sur les concerts 2) Bibliothèque Participation sur la carte 3) Théâtre Participation sur l'abonnement 4) Activités Organisation d'activités de proximité afin de bénéficier du tarif groupe avec, ou non, la mise en place d'une participation symbolique calculée sur le coût total de l'activité par adhérent Organisation d'activités de transport pour des journées dites libres. 5) Groupement d'achats Centrale d'achats de produit de « consommation » permettant de bénéficier de tarifs avantageux liés à des commandes groupées. 6) Billeterie Centrale d'achats permettant de bénéficier de tarifs avantageux pour des activités de loisir de proximité et liés à des commandes groupées.

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