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Tue, 11 Jun 2024 04:37:13 +0000
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Ceci pour assurer la maintenance du site ou effectuer des améliorations ou les remises à jour de celui-ci. La SARL l'Art des Gents, se dégage de toute responsabilité, en cas de fausse déclaration émise par l'Acheteur. La SARL l'Art des Gents, se réserve le droit de se retourner contre l'Acheteur en cas de fausse déclaration lui portant préjudice. L'Acheteur accepte la responsabilité légale et pénale des informations qu'il fournit sur le site, ainsi que les conséquences légales et pénales en cas de litige. La SARL l'Art des Gents, n'autorise personne à exploiter, rediffuser, reproduire en totalité ou en partie, les éléments qui constituent le site Et ceci quel que soit le support. Tout contrevenant engage sa responsabilité civile et pénale. La SARL L'Art des Gents, n'autorise aucune mise en place de lien ou de lien hypertexte vers le site, sauf si une demande préalable par écrit a été formulée et que la SARL l'Art des Gents a donné son accord écrit. 10 francs 1966 prix les. Cependant, cet accord pourra être remis en question à n'importe quel moment par la SARL l'Art des Gents.

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