Plaque En Fonte Pour Regard, Qu'est-Ce Que Le Registre Europen Des Brevets En Ligne?

Le 02/05/2014 à 14h34 Super Aviseur Env. 600 message Aubry Du Hainaut (59) Bonjour tout le monde. Je n'arrive vraiment pas à trouver ce que je recherche donc je me permet de poser la question ici, si quelqu'un peut m'aider svp. J'ai posé des regards beton: en 20x20 et 40x40. Maintenant je veux faire la finition du dessus. Amazon.fr : regard fonte. A savoir que au final: de l'enrobé sera mis tout autour et je souhaiterai mettre une plaque en fonte à meme niveau que l'enrobé. dois-je mettre un couronnement? et la plaque en fonte dedans? Ou alors je laisse le haut du regard ainsi(à -7cm sous le niveau brique de la maison) et ensuite quand ils viendront couler l'enrobé, il mettrons la plaque en fonte de ce type: et ça sera maintenu dans l'enrobé..? merci d'avance 0 Messages: Env. 600 De: Aubry Du Hainaut (59) Ancienneté: + de 10 ans Par message Le 02/05/2014 à 21h13 Env. 60000 message Bonsoir il faut voir les hauteurs vous pouvez scelle la plaque avec du mortier rester 1cm plus bas comme cela le enrobé viendra a zero Le 02/05/2014 à 21h17 Membre utile Env.

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(2) 158 Le Président de l'Office européen des brevets peut prescrire que des mentions autres que celles prévues au paragraphe 1 seront inscrites au Registre européen des brevets. 156 Cf. décisions du Président de l'OEB du 21. 11. 2013 relative à la compétence de la division juridique (JO OEB 2013, 600) et visant à confier à des agents qui ne sont pas des juristes certaines tâches incombant à la division juridique (JO OEB 2013, 601). 157 Modifiée par décision du Conseil d'administration CA/D 11/20 (article 2) du 15. 12. 2020 ( JO OEB 2021, A3) et entrée en vigueur le 01. 2021. Cf. communiqué de l'OEB du 22. 02. 2021 ( JO OEB 2021, A12). 158 Cf. décision du Président de l'OEB du 15. 07. 2014 (JO OEB 2014, A86).

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