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Marque enregistrée - Marque en non vigueur Numéro de dépôt: 3104205 Date de dépôt: 29/05/2001 Lieu de dépôt: I. N. P. I. PARIS Date d'expiration: 29/05/2011 Présentation de la marque DOMAINE SAINTE MARIE DES GUES Déposée le 29 mai 2001 par la société LE GRELLE PHILIPPE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINTE MARIE DES GUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001. Le déposant est la société LE GRELLE PHILIPPE domicilié(e) DOMAINE Ste MARIE des GUÉS, (ENTREPRISE EN NOM PROPRE), 45570 OUZOUER/LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 485 303. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PHILIPPE LE GRELLE - France. La marque DOMAINE SAINTE MARIE DES GUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104205. C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINTE MARIE DES GUES est expirée depuis le 29 mai 2011.

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Œufs, poules, agneaux de race Solognote vivants ou découpés. Viande bovine de race Salers en caissette de 5 et 10 kg (bœuf ou veau) ou au détail sous-vide. Œufs, poulets, porcins, bovins et ovins bio. Également: food-truck avec les produits de la ferme pour vos événements privés! (max. 100 personnes) Visites guidées de groupes sur demande. Eggs, chickens, lambs of the Solognote breed, live or cut up. Salers beef in 5 and 10 kg boxes (beef or veal) or vacuum packed. Organic eggs, chickens, pigs, cattle and sheep Also: food-truck with farm products for your private events! (max. 100 people) Guided tours for groups on request., 45570 Ouzouer-sur-Loire Domaine Sainte Marie des Gués Domaine Sainte Marie des Gués Poule

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Les autres sont soumises à l'agrément préalable de tous les associés. Admission aux assemblées et exercice du droit de vote: tout associé a le droit de participer aux assemblées. Gérants: M. Philippe LE GRELLE, Mme Françoise LE GRELLE, demeurant à Ouzouer-sur-Loire (45570), Domaine Sainte-Marie-des-Gués. M. Amaury LE GRELLE demeurant à Ouzouer-sur-Loire (45570), La Fortinière. 687128 Nom: GAEC SAINTE-MARIE Activité: l'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés ou pris à bail et toutes activités se rattachant à cet objet Forme juridique: Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Capital: 464 030. 00 € Mandataires sociaux: Nomination de M Philippe LE GRELLE (Gérant), nomination de M Amaury LE GRELLE (Gérant), nomination de Mme Françoise LE GRELLE (Gérant) Date d'immatriculation: 19/07/2019 Date de commencement d'activité: 19/07/2019

Les demandes relatives à la mise en œuvre de ces droits doivent être adressées à l'office de tourisme du Val de Sully, dispose de droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Les demandes relatives à la mise en œuvre de ces droits doivent être adressées à l'office de tourisme de Sully sur Loire - Place de Gaulle 45600 SULLY SUR LOIRE - 02 38 36 23 70 - Pour plus d'informations, veuillez lire notre Politique de confidentialité.

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