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Texte relatif aux architectes LOI N°74-46 DU 22 MAI 1974 PORTANT ORGANISATION DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE EN TUNISIE Décret N° 83-1033 du 4 novembre 1983 portant approbation du code des devoirs professionnels des architectes Textes relatifs aux géomètres Loi n° 2002-38 du 11 avril 2002, relative à l'exercice de la profession du géomètre Décret n° 2002-3267 du 17 décembre 2002, fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la chambre disciplinaire des géomètres experts. Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 11 Décembre 2002, portant approbation de cahier de charge relatif à l'exercice de la profession de géomètre expert. Www.tunisie.gov.tn Prochainement en Ligne. Textes relatifs aux agréments des entreprises de BTP Décret n°2008-2656 du 31 juillet 2008, fixant les critères et les modalités d'octroi et de retrait de l'agrément habilitant les entreprises de bâtiment et de travaux publics à participer à la réalisation des marchés publics. Décret n° 2013-3105 du 12 juillet 2013, complétant le décret n° 2008-2656 du 31 juillet 2008, fixant les critères et les modalités d'octroi et de retrait de l'agrément habilitant les entreprises de bâtiments et de travaux publics à participer à la réalisation des marchés publics.
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Textes relatifs aux Bâtiments Civils Décret gouvernemental n° 2017-967 du 31 juillet 2017, portant réglementation de la construction des bâtiments civils. Décret n°78-71 du 26 janvier 1978 portant approbation du cahier des conditions administratives générales réglementant les missions d'architecture et d'ingénierie assurées par les prestataires de droit privé pour la réalisation de bâtiments civils. Ministere de l equipment tunisie site officiel contact. Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 26 novembre 1991, portant fixation des procédures et des critères de désignation des prestataires de droit privé pour la réalisation des projeta de bâtiments civils. Textes relatifs aux bureaux d'études et ingénieurs-conseils Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 9 février 2009, portant approbation de cahier de charges relatif à l'exercice de l'activité de bureau d'études tel qu'il a été modifié par l'arrêté du 14 aout 2009 et l'arrêté du 23 mars 2010. Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 9 février 2009, portant approbation de cahier de charges relatif à l'exercice de la profession de l'ingénieur conseil tel qu'il a été modifié par l'arrêté du 14 aout 2009 et l'arrêté du 23 mars 2010.
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Créé par la loi n°88-83 du 11 juillet 1988, le Centre National de la Télédétection (CNT) est une entreprise publique à caractère non administratif sous la tutelle du Ministère de la Défense Nationale, chargée de promouvoir les techniques de télédétection, de recherche et de la formation dans ses domaines. Ses missions ont été élargies par le décret 2004-121 pour couvrir les domaines de la cartographie, la géodésie, la topographie et la photogrammétrie et de la gravimétrie. En 2009, et conformément à la loi 2009-24, l'appellation « Centre national de télédétection » prévue par la loi n° 88-83 portant création du centre national de télédétection est remplacée par l'appellation «Centre National de la Cartographie et de la Télédétection » (CNCT).
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Décret n° 2010-3219 du 13 décembre 2010, modifiant et complétant le décret n° 95-416 du 6 mars 1995 relatif à la définition des missions du contrôleur technique et aux conditions d'octroi de l'agrément. Ministere de l equipment tunisie site officiel en ligne. Textes relatifs aux normes techniques d'accessibilité des personnes handicapées à l'intérieur des bâtiments publics à l'assurance décennale et au contrôle technique Décret n°2006-1467 du 30 mai 2006, fixant les normes techniques d'accessibilité des personnes handicapées à l'intérieur des bâtiments publics, des espaces, des équipements collectifs, des complexes d'habitation et des bâtiments privés ouverts au public. (Annexe au décret) Textes relatifs à la sécurité et à la prévention contre les risques d'incendie Loi n° 2009-11 du 2 mars 2009, portant promulgation du code de la sécurité et de la prévention des risques d'incendie, d'explosion et de panique dans les bâtiments (1). Arrêté du ministre de l'intérieur et du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 2 juin 2017, portant approbation du règlement de sécurité spécifique aux bâtiments à usage d'habitation Textes relatifs aux marchés publics Décret n° 2014-1039 du 13 mars 2014, portant réglementation des marchés publics.
France. Ministère de l'équipement, des transports et du logement D. 97-712 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du Ministre de l'équipement, des transports et du logement. Ministere de l equipment tunisie site officiel en francais. Le Ministre de l'équipement des transports et du logement met en oeuvre la politique du gouvernement dans les domaines de l'équipement, de l'aménagement foncier, de l'urbanisme, de la construction, de l'habitat, des transports et de leurs infrastructures, du tourisme et de la mer, à l'exception de la pêche et des cultures marines et de la construction et de la réparation navale
Coupes PDL Initiatives U17/U19: à une marche de la finale! Coupe des Pays de la Loire U17 Coupe des Pays de la Loire U19 partenariat Coupes U17/U19-Initiatives: 2ème tour ce week-end Le deuxième tour éliminatoire des Coupes des Pays de la Loire-Initiatives U17 et U19 se jouera ce samedi 22 janvier (voir la programmation définitive sur notre site). Les rencontres:... Coupe des Pays de la Loire U17 Coupe des Pays de la Loire U19 partenaires Initiatives: nouveau partenaire des Coupes Régionales U17/U19! INITIATIVES, société spécialisée dans les opérations clés en mains pour les associations est devenue le mardi 14 novembre 2021 le nouveau partenaire officiel de la Ligue pour les Coupes Régionales... Coupe des Pays de la Loire U17 Coupe des Pays de la Loire U19 Coupes U17/U19-Initiatives: le 1er tour! Le premier tour éliminatoire des Coupes des Pays de la Loire-Initiatives U17 et U19 se jouera le 11 décembre prochain. Découvrez les rencontres: Coupe Pays de la Loire-Initiatives U17... Coupe des Pays de la Loire U15 Coupe des Pays de la Loire U17 Coupe des Pays de la Loire U19 Coupes régionales Jeunes: le point sur les engagements Les membres de la Commission Organisation des Compétitions Jeunes informe que les clubs peuvent engager leurs équipes pour les Coupe des Pays de la Loire Jeunes (U15, U17 et U19)... Inscriptions pour les Coupes des Pays de la Loire U19-U17-U15!
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L'opportunité de jouer une finale régionale est évidemment une source de motivation supplémentaire mais il faut rester concentré sur cette demi-finale et tout donner comme depuis le début de l'édition pour y accéder. C'est historique pour le club d'être en demi-finale donc je suis forcément fier d'y avoir contribué. Mais je suis encore plus fier de mes joueurs qui jouent le jeu à fond depuis le début donc ils méritent d'être ici. La Coupe des Pays de la Loire Initiatives est une compétition. En tant que compétiteurs nous voulons tout gagner, donc cette coupe représente un nouveau trophée à mettre dans la galerie du club. De plus, c'est la dernière source de motivation pour les joueurs car nous n'avons plus rien à jouer en championnat depuis un moment ». Lionel ROUSSELOT, Président du FC Beaupréau la Chapelle: « Pour nous, cette demi-finale de coupe des Pays de la Loire « Initiatives » représente la progression du club depuis plusieurs saisons. Inabordable il y a seulement quelques saisons, nos éducateurs s'y sont finalement attachés.
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Les demi-finales des Coupes des Pays de la Loire U17 et U19 Initiatives se dérouleront ce samedi. Pour les huit formations encore en compétition, l'opportunité de jouer une finale est « une source de motivation supplémentaire ». « Les aventures en Coupe sont les souvenirs qui restent le plus dans une carrière » et « pouvoir atteindre une finale régionale est quelque chose d'exceptionnel et rare ». En U17, le FC Challans 85 recevra Pouzauges Bocage FC (15h) et l'USJA Carquefou accueillera le club voisin du FC Rezé (18h). Du côté des U19, le FC Beaupréau la Chapelle, vainqueur de la dernière édition, se déplacera à l'AS Sautron et le SNAF recevra La Roche VF (18h). Entretien avec les responsables des équipes: Coupe des Pays de la Loire Initiatives U17 FC Challans 85 / Pouzauges Bocage FC (samedi 21 mai à 15h) Bryan Rouvera, éducateur du FC Challans 85: « Nous abordons cette rencontre avec beaucoup de calme et sérénité, les joueurs sont impatients forcément d'être à samedi. Nous faisons en sorte de rester sur les mêmes contenus de séance et de ne rien inventer au dernier moment.
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Nous allons affronter un très bon adversaire, le FC Rezé et nous attendons ce moment avec impatience. Nous sommes fiers de représenter les couleurs de l'USJA ce samedi. Nous avons l'opportunité de jouer une finale, mais nous n'y sommes pas pour l'instant. Cependant, ce serait grandiose et une belle récompense pour les joueurs qui ont beaucoup travaillé durant cette année. C'est une grande fierté d'avoir atteint les demi-finales! Je suis très heureux pour les garçons qui le méritent au vu des résultats des tours précédents et de la superbe saison accomplie en championnat que ce soit en termes de jeu et d'état d'esprit. La Coupe des Pays de la Loire Initiatives offre des moments uniques avec des matchs disputés et un enjeu différent, ces rencontres permettent aux joueurs de continuer à progresser dans leur parcours de formation et c'est le plus important. » Romain MERIEAU, éducateur du FC Rezé: « Nous pensons à cette rencontre comme un match bonus de notre saison. L'année s'est bien déroulée tant sur le plan sportif que sur le plan humain pour notre catégorie.
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Ce vendredi, l'ASSE a nommé Laurent Mortel au poste d'entraîneur de son équipe féminine. Le technicien amiénois s'est engagé avec l'ASSE et aura pour mission de retrouver avec son équipe, l'élite du football français féminin. L'AS Saint-Étienne et Laurent Mortel ont conclu, ce vendredi, un accord confiant la gestion de l'équipe féminine à ce dernier. L'ancien footballeur, devenu technicien à l'issue de sa carrière aura pour mission d'encadrer et de perfectionner un groupe pour retrouver rapidement la D1 Arkema. Passé par l'US Camon puis par le FC Ailly-sur-Somme Samara où il a permis aux équipes de monter et jouer le haut de tableau en CFA2, il devient responsable du pôle Élite Féminin et entraîneur de l'équipe réserve du MHSC. Fin connaisseur de football féminin, il entretient sa passion auprès des équipes féminines des universités d'Amiens et de Montpellier jusqu'en 2019, auréolé d'un titre de Champion d'Europe universitaire en 2017, avant d'être appelé par la sélection nationale haïtienne, en qualité de sélectionneur.
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ECOLE DE FOOTBALL Préparation de la saison 2020 – 2021 Avr 23, 2020 Préparation saison 2020 – 2021 Avr 23, 2020 Bonsoir à tous, comme vous l'avez très certainement appris, la... Merci au Crédit Agicole sponsor des féminines AGENDA VACANCES… Fév 14, 2020 Quelques rencontres du football à 11 avec notamment la réception du... DIMANCHE 2 février 2020, 3 matchs à domicile Jan 30, 2020 14h30 Coupe Gambardella contre l'US Orléans au Moulin Boisseau... FINALE COUPE REGIONALE U15 FUTSAL Jan 30, 2020 Les U 15 sont en finales de la coupe Régionale Futsale. Que de bons...
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