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Thu, 13 Jun 2024 22:48:33 +0000
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La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: NON Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure: procédure adaptée. Date limite de réception des offres: 14 septembre 2020, à 17 heures. Délai minimum de validité des offres: 4 mois à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements: Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice: Renseignements complémentaires: les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, B. P. Comment aller à Forum Des Pertuis à La Rochelle en Bus ?. 541 86020 Poitiers Tél: 0549607919 télécopieur: 0549606809mel: web: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf.
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Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100, 0% du montant de l'avance. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Avance de 10, 0% accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Pas des laquais la rochelle hotel. Modalités de financement des prestations: Ressources propres de la Ville de La Rochelle. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française: français. Unité monétaire utilisée, l'euro.

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Le niveau de l'indice va du plus prudent (1: confiance faible) au plus élevé (5: confiance élevée). Plus nous disposons d'informations, plus l'indice de confiance sera élevé. Cet indice doit toujours être pris en compte en regard de l'estimation du prix. En effet, un indice de confiance de 1, ne signifie pas que le prix affiché est un mauvais prix mais simplement que nous ne sommes pas dan une situation optimale en terme d'information disponible; une part substantielle des immeubles ayant aujourd'hui un indice de confiance de 1 affiche en effet des estimations correctes. Réactualisées tous les mois pour coller à la réalité du marché, nos estimations de prix sont exprimées en net vendeur (hors frais d'agence et notaires). Les bornes de la fourchette sont calculées pour qu'elle inclue 90% des prix du marché, en excluant les 5% des prix les plus faibles comme 5% des prix les plus élevés de la zone " France ". En Ile-de-France: Les prix sont calculés par MeilleursAgents sur la base de deux sources d'informations complémentaires: 1. GYMNASE PAS DES LAQUAIS : REFECTION DU SOL SPORTIF - NouMa.fr. les transactions historiques enregistrées par la base BIEN des Notaires de Paris / Ile de France 2. les dernières transactions remontées par les agences immobilières partenaires de MeilleursAgents.

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le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. précisions concernant les délais d'introduction de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. Complexe sportif du Pas Des Laquais. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.