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Derrière ses airs de bourgade médiévale, Rennes dévoile un tout autre visage: celui d'une grande ville animée et festive, au patrimoine historique conséquent. L'ancienne résidence des ducs de Bretagne est également une commune touristique avec ses remparts, ses monuments, ses somptueuses bâtisses et ses hôtels particuliers. Un essor économique sans précédent Rennes fait partie des villes les plus dynamiques de France. Véritable pôle du secteur agroalimentaire, elle accueille chaque année l'un des plus importants salons mondiaux consacrés à l'élevage. La commune abrite les usines de la Janais du groupe PSA, qui emploient plus de 5000 personnes au total. Achat appartement 3 pièces Rennes (35000) : 16 appartements T3 à vendre | iad. Spécialisée en télécommunications et en informatique, elle regroupe plusieurs centaines d'entreprises de ces secteurs au sein de la technopole Rennes Atalante. Elle héberge aussi le siège social d'Ubisoft. Les secteurs les plus demandés pour l'achat d'un appartement à Rennes Très commerçant, le quartier Saint-Hélier, qui se trouve à proximité du centre-ville, fait partie des plus recherchés par les jeunes investisseurs.

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PREAMBULE Le Règlement Intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'Association « Amicale du Personnel de la Ville de Gradignan », sise à la Mairie de Gradignan, et dont l'objet est: d'une part de mener une action dans les domaines: social, culturel, artistique, ludique, touristique et sportif sans que l'énumération ci-dessus puisse être considérée comme limitative des activités de l'Association, et d'autre part d'entretenir les liens de camaraderie et d'entraide parmi les membres de l'Amicale. Article 1: Cotisation Les membres tels que définis à l'article 2 bis des statuts, actifs et retraités, doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle. PV réunion du réglement Intérieur – Amicale du Personnel | AFMT. Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le Conseil d'Administration et validé par l'Assemblée Générale. Toute cotisation versée à l'Association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé de remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre. Article 2: Admission de membres nouveaux L'Association a vocation à accueillir de nouveaux membres.

Le Réglement

Les membres d'honneur nommés par le Bureau sont les membres qui apportent un soutien de quelque nature qu'il soit a l'Amicale du Personnel Territorial Auxerrois. ARTICLE 5 – Actions possibles non encore validées par le bureau, non exhaustives, au bénéfice des adhérents, ayants droit. Le réglement. 1) Silex Participation sur la carte ou sur les concerts 2) Bibliothèque Participation sur la carte 3) Théâtre Participation sur l'abonnement 4) Activités Organisation d'activités de proximité afin de bénéficier du tarif groupe avec, ou non, la mise en place d'une participation symbolique calculée sur le coût total de l'activité par adhérent Organisation d'activités de transport pour des journées dites libres. 5) Groupement d'achats Centrale d'achats de produit de « consommation » permettant de bénéficier de tarifs avantageux liés à des commandes groupées. 6) Billeterie Centrale d'achats permettant de bénéficier de tarifs avantageux pour des activités de loisir de proximité et liés à des commandes groupées.

Règlement Intérieur

Renouvellement: Si le nombre de membres du Conseil d'Administration passe à quatre, une assemblée générale doit être convoquée dans le mois pour permettre l'élection d'un ou plusieurs membres pour la fin de la durée du mandat du Conseil d'Administration. Modalités de fonctionnement: Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du Président, ou à la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Reglement interieur amicale du personnel. Chaque réunion du Conseil d'Administration donne lieu à la rédaction d'un procès-verbal. Le Conseil d'Administration élit parmi ses membres un Bureau. La perte de la qualité de membre de l'Association fait perdre de facto la qualité de membre du Conseil d'Administration. Article 5: Le Bureau Le Bureau, conformément à l'article 8 des statuts de l'Association, a pour but de mettre en œuvre les décisions du Conseil d'Administration. Il est composé de5 à 12 membres.

Pv Réunion Du Réglement Intérieur – Amicale Du Personnel | Afmt

- observations: sauf cas de force majeure, toute absence lors de cérémonie de remise des médailles entraîne la perte de la prestation. DEPART A LA RETRAITE - prestation: 100 € - bénéficiaires: les agents membres actifs - conditions d'attribution: L'adhérent quel que soit son grade ou la durée de son temps de travail lors de son départ à la retraite, y compris départ à la retraite pour invalidité et cessation de fin d'activité. - observations: toute absence lors de cérémonie «des retraités» sauf cas de force majeure entraîne la perte de la prestation. Règlement intérieur. Article 5: l'arbre de NOEL - prestations: un spectacle pour les enfants - un bon d'achat de 40 € valable sur un ou plusieurs jouets dans le magasin choisi par l'Amicale pour les enfants à charge (de - 11 ans au 31/12 de l'année en cours) - un repas - bénéficiaires: les membres actifs, leur conjoint ou leur concubin et leurs enfants mineurs à charge. - observations: il n'est attribué qu'un jouet par enfant lorsque les deux parents sont adhérents.

> Comprendre le RGPD Le règlement général sur la protection des données (RGPD) responsabilise les organismes publics et privés qui traitent leurs données. Vous collectez ou traitez des données personnelles? Adoptez les bons réflexes! De quoi parle-t-on? Donnée personnelle, traitement de données, RGPD, de quoi s'agit-il? Êtes-vous concerné? Les bons réflexes Collecter et traiter des données personnelles implique de prendre des mesures pour garantir une utilisation de ces données respectueuse de la vie privée des personnes concernées. Ce qui change pour les professionnels La réforme de la protection des données renforce les droits des personnes, responsabilise les acteurs traitant des données et crédibilise la régulation grâce à une coopération renforcée entre les autorités de protection des données. Ce qui change pour les sous-traitants Les sous-traitants qui traitent des données personnelles pour le compte de leurs clients ont de nouvelles responsabilités au regard du RGPD. La CNIL publie un guide pour les accompagner.

Approuvé par décision du conseil d'administration le 27 mai 2008 Article 1: Généralités Toute modification, complément ou dérogation au présent règlement devra faire l'objet d'une décision du Conseil d'Administration de l'Association sans avertissement préalable des membres de l'association. Sont membres actifs de l'association: les agents titulaires, stagiaires, contractuels et les apprentis remplissant les conditions statutaires citées dans l'article 4. Leurs ayants-droit sont le conjoint ou le concubin ainsi que les enfants mineurs à charge. Les conjoints et les enfants mineurs d'un membre actif décédé sont membres actifs pendant l'année suivant le décès. Peuvent être membres associés de l'association (réf statut): les agents contractuels et les apprentis employés par la collectivité ne remplissant pas les conditions statutaires pour être membre actif. Sont membres d'honneur de l'association: Le Maire et le Conseil Municipal de La Commune d' Onet le Château. Article 2: la cotisation Elle est fixée à 12 €.