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3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés Date: IV. 4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français IV. 6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: L'offre doit être valable jusqu'au: ou Durée en mois: 6 (A compter de la date limite de réception des offres) IV. 7) Modalité d'ouverture des offres Date: 21 août 2019 - 10:00 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Section VI: Renseignements complémentaires VI. 1) RENOUVELLEMENT Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: VI. Accession à la propriété pas de calais official website. 2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES VI. 3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES VI. 4) PROCÉDURES DE RECOURS VI. 4. 1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LILLE, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Adresse internet: VI. 2) Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 1, Rue du Préfet Erignac, 54038, NANCY CEDEX, F VI.

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Cette direction est soit précisée par des lettres qui rappellent les... Imperméable: L'imperméable a pour propriété principale de ne pas se laisser traverser par l'eau. Le mot imperméable est aussi employé en tant qu'adjectif qualificatif. Il désigne alors ce qui a pour propriété de ne pas se laisser traverser par un liquide. L'accession à la propriété du logement dans la région Nord - Pas-de-Calais en 2002. On uti... Actualités Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de " Accession à la propriété nord pas calais ": 30 juillet 2009: mar622, fille de 17 ans avec 1 photo (, 2011-06-07) Le 30 juillet 2009: inscription de mar622, fille de 17 ans de région Nord Pas-de-Calais en France, célibataire, recherchant le grand amour et utilisant msn. Aujourd'hui: oliv62880 (garçon) - 1 photo (, 2011-06-01) Inscription de oliv62880, garçon de 23 ans, le Aujourd'hui, région Nord Pas-de-Calais en France 29 juillet 2009: vincentpi, garçon de 34 ans avec 2 photos (, 2011-05-07) Le 29 juillet 2009: inscription de vincentpi, garçon de 34 ans de région Nord Pas-de-Calais en France, célibataire, recherchant le grand amour et n'utilisant pas msn.

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Phase N° 2: Définition de différents scénarii de préconisations. 5) Critères d'attribution critères énoncés ci-dessous Critère de qualité 1. Valeur technique / Pondération: 60 Prix: 1. Prix / Pondération: 40 II. 6) Valeur estimée Valeur hors TVA: euros II. 7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 6 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:non Description des modalités ou du calendrier des reconductions: II. 9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: II. 10) Variantes Des variantes seront prises en considération:non II. 11) Information sur les options Options: non II. 12) Informations sur les catalogues électroniques II. Accession à la propriété pas de calais http. 13) Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non Identification du projet: II. 14) Informations complémentaires: Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.

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3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III. 4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: NON Section IV: Procédure IV. 1) DESCRIPTION IV. 1) Type de procédure Procédure ouverte IV. 3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans: IV. 4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue IV. 5) Information sur la négociation IV. 6) Enchère électronique: IV. 8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non IV. 2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV. 1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: IV. Accession à la propriété pas de calais clothes. 2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 20 août 2019 - 12:00 IV.

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