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​ La réponse des services de l'URSSAF ¶ Les services de l'URSSAF nous ont apporté une réponse personnalisée et fortement détaillée, nous permettant d'en conclure que: Les salariés sous modalité 2 dans le cadre de la CCN Syntec sont soumis à un forfait hebdomadaire de 38h30, avec un nombre maximal de jours travaillés sur l'année; Et que les heures effectuées: Au-delà de 35 heures sont assimilables à des heures supplémentaires; Ouvrant droit à la déduction forfaitaire TEPA (sous réserve bien entendu du respect de condition d'effectif). Dans sa réponse personnalisée, les services de l'URSSAF vont même plus loin, indiquant que ces heures supplémentaires doivent également être prises en compte pour la détermination de la réduction FILLON. Extrait réponse services URSSAF: Votre demande concernait les modalités d'application de la déduction forfaitaire patronale pour heures supplémentaires et la détermination du Smic au numérateur dans la formule de calcul du coefficient de la réduction générale.
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Concernant le paiement des heures supps, celles-ci doivent donc s'effectuer des le dépassement de 38h30 (et non 40h)? A priori, et uniquement si t'es en M2, on parle de 38h30 parce que cela correspond aux 10% d'heures sup occasionnelles incluses dans le forfait. Syntec modalité 2 heures supplémentaires sur. Donc je dirais que tu comptes les heures sup à partir de 38h30. Mon employeur me dit que je suis en contrat jours. Je suis pourtant M2, n'est pas incompatible?

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Une opinion éclairée? Un commentaire spécifique? Cordialement. Post by Boon La modalité 2 de la CCN Syntec équivaut à un forfait de 38h30 par semaine assorti d'une limite de 219 jours travaillés par an. ) Quelqu'un voudrait-il apporter un commentaire?

L'article 3 du chapitre II de l'accord du 22 juin 1999 relatif à la durée du travail de la branche Syntec, prévoit la possibilité d'organiser le temps de travail des ingénieurs et cadres selon un forfait englobant « les variations horaires éventuellement accomplies dans une limite dont la valeur est au maximum de 10% pour un horaire hebdomadaire de 35 heures », soit jusqu'à 38, 5 heures par semaine. « La rémunération mensuelle du salarié n'est pas affectée par ces variations ». Au sein de la branche Syntec, ce forfait est appelé la modalité 2. D'après la haute juridiction, cette modalité « s'analyse en un forfait en heures » (Cass. 26 mai 2004, 02-10723). Syntec modalité 2 heures supplémentaires et. Ainsi, l'employeur qui recourt à cette organisation du temps de travail peut faire travailler ses salariés jusqu'à 38, 5 heures par semaine sans avoir à leur verser d'heures supplémentaires. Toutefois, l'article 3 susmentionné précise que « tous les ingénieurs et cadres sont a priori concernés, à condition que leur rémunération soit au moins égale au plafond de la sécurité sociale ».

Une performance qui montre à quel point celle qui a été révélée par la Star Academy en 2003 a parcouru bien du chemin: A 37 ans, elle peut être fière de grimper les marches de l'un des plus prestigieux festival de cinéma du monde! Habillée d'une robe longue noire boutonnée et échancrée, elle a dévoilé ses sublimes jambes sur le red carpet cannois. RED by SFR: un Samsung Galaxy A32 est OFFERT avec le RED Deal de RED by SFR. Héroïne de nombreuses fictions policières comme Meurtres en Auvergne, Kepler(s), Insoupçonnabl e, Sofia Essaïdi mène une vie discrète une fois les projecteurs éteints. En couple depuis une dizaine d'années avec le danseur, chorégraphe et metteur en scène Adrien Galo, rencontré lors de la comédie musicale Cléopâtre, elle avait évoqué en début d'année ses désirs de maternité. Lors de cette montée des marches, d'autres personnalités ont attiré les regards des photographes comme le chanteur-compositeur Passi. Cette fois-ci pourtant, l'acteur ne portait pas sa casquette de musicien mais d'acteur puisqu'il tient le premier rôle du Prince, présenté au Pavillon Afriques au marché du film à Cannes.

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2022 marque aussi le grand retour des événements! La culture geek a le droit à sa fameuse Japan Expo (du 14 au 22 juillet, Paris Nord Villepinte), à sa Paris Games Week (du 2 au 6 novembre, Parc des expositions de Paris porte de Versailles), à son Salon Fantastique (Espace Champerret, date inconnue) et bien sûr sa Paris Comic con. Musique italienne pour marriage 2018. Et pour finir en beauté… On boucle cette Journée internationale des geeks avec une anecdote pour la moins… ahurissante. Le 17 mars, un exemplaire rare de la BD Marvel Comics no. 1 publiée en 1939 a trouvé un acquéreur pour la modique somme de 2 427 800 dollars, lors d'une vente aux enchères en ligne réalisée par la maison new-yorkaise ComicConnect. Son heureux propriétaire, un très grand passionné de BD, possède donc désormais le comics qui a fait naître l'ensemble de l'univers Marvel comme nous le connaissons aujourd'hui. Un exemplaire, en parfait état qui plus est, et qui contient des notes manuscrites de l'éditeur sur la somme que touchaient les différents dessinateurs!

Comme dirait Sheldon Cooper… En réalité, on en profite pour célébrer cette journée inconventionnelle en se replongeant dans nos classiques préférés! Retour vers les nouveautés geek 2021 Cosplay d'un mythe de la culture geek: Star Wars L'année dernière fut riche en sortie! Si vous en avez loupé quelques-unes, il est grand temps de vous mettre à jour!