4 Bis Rue Du Docteur Leray 95100 Argenteuil: Coffre De Mariage Normand Prix

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Section cadastrale N° de parcelle Superficie 000BH01 0102 37 m² Le métro le plus proche du 4 bis rue du Docteur Leray se situe à 231 m, il s'agit de la station "ARGENTEUIL". À proximité Consulter le prix de vente, les photos et les caractéristiques des biens vendus à proximité du 4 bis rue du Docteur Leray, 95100 Argenteuil depuis 2 ans Obtenir les prix de vente En mai 2022 dans le Val-d'Oise, le nombre d'acheteurs est supérieur de 11% au nombre de biens à vendre. Le marché est dynamique. Conséquences dans les prochains mois *L'indicateur de Tension Immobilière (ITI) mesure le rapport entre le nombre d'acheteurs et de biens à vendre. L'influence de l'ITI sur les prix peut être modérée ou accentuée par l'évolution des taux d'emprunt immobilier. Quand les taux sont très bas, les prix peuvent monter malgré un ITI faible. Quand les taux sont très élevés, les prix peuvent baisser malgré un ITI élevé. 43 m 2 Pouvoir d'achat immobilier d'un ménage moyen résident 61 j Délai de vente moyen en nombre de jours Cette carte ne peut pas s'afficher sur votre navigateur!

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Etablissements > SCI 4 BIS RUE DU DOCTEUR LERAY - 95100 L'établissement SCI 4 BIS RUE DU DOCTEUR LERAY - 95100 en détail L'entreprise SCI 4 BIS RUE DU DOCTEUR LERAY avait domicilié son établissement principal à ARGENTEUIL (siège social de l'entreprise). C'était l'établissement où étaient centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise. L'établissement, situé au 4 B RUE DU DOCTEUR LERAY à ARGENTEUIL (95100), était l' établissement siège de l'entreprise SCI 4 BIS RUE DU DOCTEUR LERAY. Créé le 22-10-1990, son activité était la location de terrains et d'autres biens immobiliers. Dernière date maj 31-12-2012 Statut Etablissement fermé le 20-04-2011 N d'établissement (NIC) 00010 N de SIRET 38066442500010 Adresse postale 4 B RUE DU DOCTEUR LERAY 95100 ARGENTEUIL Nature de l'établissement Siege Voir PLUS + Activité (Code NAF ou APE) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Historique Du 23-04-2011 à aujourd'hui 11 ans, 1 mois et 9 jours Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX L....... (7....... ) Accédez aux données historiques en illimité et sans publicité.

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La collecte, modération et restitution des avis consommateurs traités par se conforment à la norme ISO 20488. Il n'y a pas encore d'avis sur ce centre d'examen.

NAF Rev. 2 (FR 2008): Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (4722Z) NACE Rev. 2 (EU 2008): Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (4722) Conventions Collectives: OPCO entreprises de proximité - Convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers (0992) ISIC 4 (WORLD): Commerce de détail de produits alimentaires en magasins spécialisés (4721)

De même, TRADART DEAUVILLE se réserve d'exclure de ses ventes futures, tout adjudicataire qui n'aura pas respecté les présentes conditions de vente. L'État français dispose d'un droit de préemption des oeuvres vendues conformémentaux textes en vigueur. L'exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l'État manifestant alors la volonté de ce dernier dese substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. TRADART DEAUVILLE ne pourra être tenu pour responsable des condition de lapréemption de l'État français. COFFRE COFFRET DE MARIAGE NORMAND ANCIEN PEINT A LA MAIN NAPOLEON III | eBay. Exportation L'exportation des oeuvres d'art considérées comme des biens culturels est soumise à autorisation de la part du Ministère de la Culture. L'exportation dans un pays de l'UnionEuropéenne est subordonnée à l'obtention d'un certificat d'exportation délivré par lesservices compétents du Ministère de la Culture, dans un délai maximum de 4 mois àcompter de sa demande. Ce certificat pourra être demandé par TRADART DEAUVILLE pour le compte de l'acheteur après la vente.

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Conditions générales d'achat TRADART DEAUVILLE est un opérateur de ventes de meubles aux enchères publiques régi par la loi du 10 juillet 2000. TRADART DEAUVILLE agit comme mandataire du vendeur, qui contracte avec l'acquéreur Les ventes aux enchères organisées par TRADART DEAUVILLE sont soumises aux présentes conditions:? Les biens mis en vente Des expositions préalables à la vente seront organisées par TRADART DEAUVILLE afin que les acquéreurs potentiels puissent examiner les biens pouvant les intéresser. Petit coffre normand de mariage du XVIIIeme - La Brocante En Ligne. Des rapports d'état peuvent être communiqués à titre indicatif et gracieux sur simple demande, par courrier, téléphone ou e-mail. Ceux-ci sont fonction des connaissances artistiques et scientifiques à la date de la vente et toute erreur ou omission ne sauraient entraîner la responsabilité de la Maison de Ventes. Les mentions figurant au catalogues ont établies par TRADART DEAUVILLE et l'expert qui l'assiste le cas échéant, sous réserve des notifications et des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente.

En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire - Priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. 3. DÉFAUT DE PAIEMENT En application de l'article L. Coffre de marriage normand prix 2019. 441- 6 du Code du Commerce, en cas de retard de paiement supérieur ou égal à 30 jours après la vente, des pénalités de retard égales à 11, 37% du montant de l'adjudication (charges et taxes comprises) seront demandées à l'acheteur. L'application de cette clause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. Ces dommages ne seront en aucun cas inférieurs aux honoraires acheteurs et vendeurs qui auraient été facturés en cas de bonne résolution de la vente. 4. FOLLE ENCHÈRE Par dérogation de l'Art. 14 de la loi du 10 juillet 2000: «À défaut de paiement par l'adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de deux mois à compter de l'adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l'adjudicataire défaillant».