Lot Montre À Gousset Pas, Prix Peinture Keria

Tue, 02 Jul 2024 22:31:44 +0000
Compétence 5 Ifsi

A partir de la 3ème semaine, des frais de stockage et des frais fixes de transfert de nos locaux vers notre entrepôt seront facturés au moment du retrait des lots aux conditions suivantes: A PARTIR DE LA 3ème SEMAINE FRAIS DE STOCKAGE PAR LOT ET PAR SEMAINE Objets: 3 € HT Tableaux: 5 € HT Meubles: 8 € HT La manutention et le magasinage n\'engagent pas la responsabilité de Millon Bruxelles. Millon Bruxelles n\'est pas responsable de la charge des transports après la vente. Si elle accepte de s\'occuper du transport à titre exceptionnel, sa responsabilité ne pourra être mise en cause en cas de perte, de vol ou d\'accidents qui reste à la charge de l\'acheteur. Lot montre à gousset en. PROPRIETE INTELLECTUELLE La vente d\'un lot n\'emporte pas cession des droits de reproduction ou de représentation dont il constitue le cas échéant le support matériel. PAIEMENT DU PRIX GLOBAL Millon Bruxelles précise et rappelle que la vente aux enchères publiques est faite au comptant et que l\'adjudicataire devra immédiatement s\'acquitter du règlement total de son achat et cela indépendamment de son souhait qui serait de sortir son lot du territoire belge.

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Les conditions générales de la vente et tout ce qui s\'y rapporte sont régis uniquement par le droit belge. Les acheteurs ou les mandataires de ceux-ci acceptent que toute action judiciaire relève de la compétence exclusive des tribunaux belge (Bruxelles) Les diverses dispositions des conditions générales de vente sont indépendantes les unes des autres. La nullité de l\'une de ces dispositions n\'affecte pas l\'applicabilité des autres. Le fait de participer à la présente vente aux enchères publiques implique que tous les acheteurs ou leurs mandataires, acceptent et adhérent à toutes les conditions ci-après énoncées. Montre gousset (Lot n°144) - MONTRES - Ventes passées - Nos ventes - Aguttes Online - Ventes aux enchères en ligne. La vente est faite au comptant et conduite en euros. Un système de conversion de devises pourra être mis en place lors de la vente. Les contre-valeurs en devises des enchères portées dans la salle en euros sont fournies à titre indicatif. DEFINITIONS ET GARANTIES Les indications figurant au catalogue sont établies par Millon Bruxelles et les Experts, sous réserve des rectifications, notifications et déclarations annoncées au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente.

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Le règlement pourra être effectué comme suit: - en espèces dans la limite de 3000 € - par carte bancaire Visa ou Master Card - par virement bancaire en euros aux coordonnées suivantes: ING Rue de la Régence 25 1000 Bruxelles – Belgique IBAN: BE13 3631 0598 2139 SWIFT: BBRUBEBB Lire plus

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE La vente sera faite au comptant et conduite en Euros (€). Les acquéreurs paieront, en sus des enchères des frais de 22% TTC. Le fait pour le Client de porter une enchère emporte de manière irrévocable acceptation des frais de la vente. Attention: + Lots faisant partie d'un vente judiciaire suite à une ordonnance du TGI honoraires acheteurs: 14. 40% TTC ° Lots dans lesquels la SVV ou un de ses partenaires ont des intérêts financiers. * Lots en importation temporaire et soumis à des frais de 5, 5% à la charge de l'acquéreur en sus des frais de vente et du prix d'adjudication. Lot montre à gousset pas. # Lots visibles uniquement sur rendez-vous ~ Lot fabriqué à partir de matériaux provenant d'espèces animales. Des restrictions à l'importation sont à prévoir. Les Annexes I et II de la CITES se transcrivent en Annexes A et B dans l'Union Européenne (U. E. ). Les objets et spécimens présents dans cette vente aux enchères et appartenant à des espèces inscrites en Annexe I/A, II/A et II/B, comme indiqué dans le catalogue ou lors de l'exposition au niveau des lots, sont antérieurs à 1947.

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La loi française seule régit les présentes conditions générales d'achat. Lot montre à gousset du. Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchéepar le tribunal compétent du ressort de Paris (France). Si un client estime ne pas avoir reçu de réponse satisfaisante, il lui est conseillé de contacter directement, et en priorité, le responsable du département concerné. En l'absence de réponse dans le délai prévu, il peut alors solliciter le service clients à l'adresse serviceclients@, ce service est rattaché à la Direction Qualité de la SVV Aguttes.

Sans préjudice de poursuites en payement à charge de l\'acheteur défaillant, les lots impayés dans le délai indiqué ci-dessus pourront être remis en adjudication sur folle enchère dès que la salle de ventes ROPS l\'estimera opportun. Dans ce cas, l\'acheteur sera tenu de payer la différence de prix éventuelle ainsi que tous frais et débours relatifs aux ventes nécessitées pour pouvoir adjuger à nouveau le lot. Il ne pourra réclamer l\'excédent s\'il y en a. Les factures et relevés de compte sont payables au grand comptant. Montre à gousset Jaquet-Droz en métal doré, mouvement mécanique - | lot 210 | Vente Cataloguée (Objets d’Art, Bronzes, Lustres, Peintures, Meubles, etc.) chez Rops | Auction.fr. Toute somme impayée à son échéance porte intérêt de retard de plein droit et sans mise en demeure préalable au taux de 10% par an. En outre, en cas de non-paiement à l\'échéance, les montants dus sont majorés de plein droit d\'une indemnité forfaitaire 15% à titre de dommages et intérêts conventionnels, avec un minimum de 75€ et indépendamment des intérêts de retard. De plus, ces frais seront additionnés d\'un droit de garde de 3€ par jour et par lot avec un minimum de 30€.

Numéro de l'objet eBay: 195077277495 Le vendeur assume l'entière responsabilité de cette annonce. SELLIER LUAP-NAEJ SISAO'L ED NIMEHC 831 nollissuoR-codeugnaL, SREIZEB 00543 ecnarF: enohpéléT 3168351160: liam-E Caractéristiques de l'objet Occasion: Objet ayant été porté. Consulter la description du vendeur pour avoir plus de détails sur... - Sans marque/Générique - Informations sur le vendeur professionnel reilles JEAN-PAUL REILLES 138 CHEMIN DE L'OASIS 34500 BEZIERS, Languedoc-Roussillon France Numéro d'immatriculation de la société: Une fois l'objet reçu, contactez le vendeur dans un délai de Frais de retour 14 jours L'acheteur paie les frais de retour Cliquez ici ici pour en savoir plus sur les retours. Pour les transactions répondant aux conditions requises, vous êtes couvert par la Garantie client eBay si l'objet que vous avez reçu ne correspond pas à la description fournie dans l'annonce. Montre à gousset dans son étui - | lot 183 | Vous les Femmes chez Millon et Associés Bruxelles | Auction.fr. L'acheteur doit payer les frais de retour. Détails des conditions de retour Retours acceptés Cet objet peut être envoyé vers le pays suivant: Brésil, mais le vendeur n'a indiqué aucune option de livraison.

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