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Marque enregistrée - Marque en non vigueur Numéro de dépôt: 3805890 Date de dépôt: 14/02/2011 Lieu de dépôt: Dépôt électronique Date d'expiration: 14/02/2021 Présentation de la marque REVER MINIATURES INCENDIE Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par xavier Le Meil auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. N. P. I PARIS), la marque française « REVER MINIATURES INCENDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011. Le déposant est xavier Le Meil domicilié(e) 180 rue du caplain BT E apt 6 - 50110 - tourlaville - France. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xavier Le Meil domicilié(e) 180 rue du caplain BT E apt 6 - 50110 - tourlaville - France. La marque REVER MINIATURES INCENDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805890. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVER MINIATURES INCENDIE est expirée depuis le 14 février 2021.

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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification(s) statutaire(s). Statuts mis à jour 28/05/2008 Procès-verbal d'assemblée Transfert du siège 4 rue des Juifs - 50680 Villiers Fossard. 22/01/2004 Liste des sièges sociaux antérieurs Transfert du siège DE TOURLAVILLE (50100) 180 F RUE DU CAPLAIN A VILLIERS FOSSARD (50680) 4 LES VERENDES. Procès-verbal d'assemblée Chiffre d'affaires Transports Sylvain Leger et bilan Chargement en cours... Bilan 2015 (clos au 31/10) Chiffre d'affaires 2 309 000 € Résultat net 299 000 € Rentabilité commerciale 12, 95% Entreprises du même secteur Trouver une entreprise En savoir plus sur Villiers-Fossard Vos informations personnelles figurent sur cette page? Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez vous opposer à l'affichage de données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, merci de consulter notre Foire Aux Questions. A propos du numéro de TVA intracommunautaire Le numéro de TVA intracommunautaire présenté pour Transports Sylvain Leger a été calculé automatiquement et est fourni à titre indicatif.

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