Thèmes De Mémoire En Marchespublics.Aquitaine
15 Section 1 - Le respect des principes fondamentaux de la commande publique.................. 15 mise en œuvre effective de la concurrence.............................................................. 15 rejet d'un protectionnisme « vert ».......................................................................... 18 Section 2 - Les freins à une instrumentalisation de la commande publique........................ 20 1. L'importance de l'objet du marché................................................................................ 20 subordination au principe de neutralité de la commande publique........................ Thèmes de mémoire en marchés publics. 21 2 Titre I - Les opportunités de l'intégration des critères environnementaux dans les marchés publics Memoire DIENGMOU C dric 20933 mots | 84 pages Optimisation du SIL d'une entreprise publique: Cas de la CAMPOST 2012 SOMMAIRE Sommaire…………………………………………………………………………………………………………………………I Dédicaces………………………………………………………………………………………………………………………. Remerciements……………………………………………………………………………………………………………… Avant propos……………………………………………………………………………………………………………………V Résumé……………………………………………………………………………………………………………………………VI Abstract………………………………………………………………………………………………………………………… Abréviations………………………………………………………………………………………………………………….
- Mémoires publiés (BNDPA) – Master 2 Contrats publics et partenariats
- Mémoires en achats
- Doc Du Juriste sur le thème marchés publics
Mémoires Publiés (Bndpa) – Master 2 Contrats Publics Et Partenariats
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Mémoires En Achats
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Doc Du Juriste Sur Le Thème Marchés Publics
- Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générale applicables aux marchés de travaux. - CAA Douai, 26 juin 2014, req. n° 13DA00495. - CAA Nancy, 28 mai 2009, Société anonyme immobilière d'économie mixte de la ville de Besançon c/ Société Locatelli, n° 08NC00637 +. - CAA Versailles, 25 mai 2010, Commune de Brunoy, n° 08VE02066. - CAA Versailles, 7 mars 2006, Commune de Draveil, n° 04VE01381. - Cass. crim., 14 février 2007, n° 06-81924. crim., 14 janvier 2004, n° 03-83396. Thèmes de mémoire en marchespublics.aquitaine. - CCAG applicables aux marchés de travaux: article 46-4. - CE, 10 décembre 1982, M. Loiselot c/ Syndicat intercommunal de gestion et de transports scolaires du CEG d'Auzances, n° 22856. - CE, 11 mai 1990, OPHLM Ville de Toulon, n° 68689:. - CE, 13 octobre 2004, Société générale des entreprises Quillery, n° 248319. - CE, 15 novembre 2012, n° 349840. - CE, 17 mars 2010, Commune d'Issy-les-Moulineaux, n° 308676. - CE, 18 juin 2010, Commune de Saint-Pal-de-Mons, n° 337377. - CE, 19 décembre 2012, n° 350341.
Mémoires publiés (BNDPA) – Master 2 Contrats publics et partenariats Passer au contenu Mémoires publiés (BNDPA) 2014-10-06T17:50:59+01:00 Mémoires en ligne sur le site de la Bibliothèque numérique de droit public des affaires (BNDPA) Liste des Mémoires publiés, réalisés dans le cadre du Master II Contrats publics et partenariats: Félicia ANTONAZ, Le référé suspension en contentieux contractuel, BNDPA 2012, Mem. 2 Jérémy BOUSQUET, L'articulation des responsabilités contractuelle et extracontractuelle en droit administratif, BNDPA 2012, MEM. 5 Dalhia CUGAT, Les groupements de commande, BNDPA 2012, MEM. Mémoires en achats. 4 Magalie DEJOUX, La mise en concurrence préalable à la conclusion des conventions portant occupation du domaine public, BNDPA 2013, Mem. 8 Eléonore DURAND, Les fonctions de la durée dans les contrats publics, BNDPA 2010, Mem. 2 Mathilde FOGLIA, La domanialité publique virtuelle, BNDPA 2011, Mem. 2 Nordine FOUIDI, Le déféré préfectoral contractuel, BNDPA 2013, Mem. 4 Victoria FROMAGEAT, La place de la négociation dans les marchés publics, BNDPA 2011, Mem.