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CONDITIONS DE VENTE CONDITIONS GENERALES La vente est faite au comptant et conduite en euros. Les acquéreurs paieront en sus des enchères 28, 80% TTC (frais volontaire) ou 14, 28% TTC (frais judiciaire) Frais Drouolive en sus: 1, 8%TTC Frais Interenchereslive en sus: 3, 60%TTC L'adjudicataire est le plus offrant et le dernier enchérisseur et a pour obligation de remettre ses noms et adresse. En cas de double enchère reconnue par le commissaire-priseur, le lot sera immédiatement remis en vente, les personnes présentes pouvant concourir à son adjudication. Dès le prononcé de l'adjudication, l'acheteur est pleinement propriétaire de son lot. Piece 10 francs 1968 prix montreal. À défaut de paiement en espèces, par chèque ou par virement, le retrait de l'objet pourra être différé jusqu'à l'encaissement. Dès l'adjudication, l'objet est sous l'entière responsabilité de l'acquéreur. Celui-ci est lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions. OGER - BLANCHET décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait encourir, et ce, dès l'adjudication prononcée.

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En cas de litiges, les tribunaux compétents sont ceux de Paris. La participation aux enchères de cette vente entraîne l'acceptation intégrale et sans réserve des conditions de la vente. RETRAIT DES ACHATS Les lots seront à retirer chez LTSE: 50 rue Ardoin 93400 Saint Ouen Bât H561 Frais de retrait: 5 € 10 jours de magasinage gratuit, ensuite 5€ par jour et par lot pour les objets et 10 € par jour et par lot pour les meubles. 10 francs 1968 - Lion, Niger - Valeur pièce - uCoin.net. EXPEDITION DES LOTS Pour les lots achetés sur Drouot Live ou Interenchères, la sarl OGER-BLANCHET peut procéder à des expéditions ou conseiller un transporteur. Tout bordereau d'adjudication demeuré impayé auprès de la SVV OGER-BLANCHET ou la SELARL Adrien BLANCHET ayant fait l'objet d'un retard de paiement est susceptible d'inscription au Fichier TEMIS.

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Numéro de l'objet eBay: 394099107532 Le vendeur assume l'entière responsabilité de cette annonce. 1 pièce argent 10 Francs 1968 | eBay. Caractéristiques de l'objet Cet objet peut être envoyé vers le pays suivant: Brésil, mais le vendeur n'a indiqué aucune option de livraison. Contactez le vendeur pour connaître les modes de livraison disponibles pour l'endroit où vous vous trouvez. Lieu où se trouve l'objet: Saint Hilaire de Chaléons, Pays de la Loire, France Biélorussie, Russie, Ukraine Envoie sous 4 jours ouvrés après réception du paiement. Remarque: il se peut que certains modes de paiement ne soient pas disponibles lors de la finalisation de l'achat en raison de l'évaluation des risques associés à l'acheteur.

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- Pour les inscriptions réalisées par d'autres Professionnels Abonnés: par écrit auprès de Commissaires-Priseurs Multimédia 37 rue de Châteaudun, 75009 Paris ou par e-mail ction. L'Enchérisseur dispose également du droit de saisir la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) [3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07, ] d'une réclamation concernant son inscription au Fichier TEMIS. Pour en savoir plus sur le Fichier TEMIS, l'enchérisseur est invité à consulter nos conditions générales de ventes. Les notifications importantes relatives aux suites de l'adjudication seront adressées à l'adresse e-mail et/ou à l'adresse postale déclarée par l'enchérisseur auprès de la structure lors de l'adjudication. Pièce Argent - 10 Francs - Dupré - Hercule - 1965 - TTB | eBay. L'enchérisseur doit informer la SVV OGER-BLANCHET ou la SELARL Adrien BLANCHET de tout changement concernant ses coordonnées de contact. la SVV OGER-BLANCHET ou la SELARL Adrien BLANCHET a recours à la plateforme TEMIS opérée par la société Commissaires-Priseurs Multimédia, aux fins de gestion du recouvrement des Bordereaux impayés.

Le magasinage n'engage pas la responsabilité de OGER - BLANCHET à quelque titre que ce soit. Une exposition préalable permettant à l'acquéreur de se rendre compte de l'état de l'objet mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée. Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de OGER - BLANCHET compte tenu des rectifications annoncées au moment de la vente et portées au procès-verbal de la vente. Piece 10 francs 1968 prix la. Les dimensions sont données à titre indicatif, les photographies ne sont pas contractuelles. Conformément à la législation, en cas de mise en demeure restée infructueuse, OGER-BLANCHET se réserve la possibilité de poursuivre l'adjudicataire défaillant en paiement de sa dette ou de remettre le lot en vente sur folle enchères, sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à l'adjudicataire défaillant. Les actions en responsabilité civile engagées à l'encontre de OGER-BLANCHET se prescrivent par 5 ans à compter de l'adjudication.

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