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Flasque Exemple de flasque Exemple de flasque. Une flasque est habituellement une petite bouteille plate, servant à transporter de l' alcool. Elle peut aussi être appelée flash. Sa petite taille et sa forme lui permettent d'être transportée dans une poche. Les tambours, cuves et flasques de lave-linge - Changer une pièce défectueuse. Un flasque (masculin) désigne des organes mécaniques (Voir plus bas homonyme). Description Les flasques sont souvent faites en étain, en argent, en acier inoxydable, de verre ou de métal chromé, avec parfois une couverture en cuir pour la décoration. Certaines comportent une capsule à vis pouvant servir de verre, mais généralement, le contenu est bu directement de la flasque. La contenance d'une flasque varie de 10 à 30 cL environ. Histoire La flasque, dans sa forme actuelle, est apparue au XVIII e siècle, et était initialement utilisée par les membres de la Gentry. Cependant, des versions moins compactes ont été produites durant de nombreux siècles. Ainsi, on rapporte plusieurs fois au Moyen Âge l'utilisation de fruits évidés pour stocker de la liqueur à l'intérieur.
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T. d Artillerie. Chacune des deux pièces principales d un affût. Flasques avant et arrière pour pompes de spa et jacuzzi | Boospa - Boospa. Un des flasques de cet affût est cassé … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835) flasque — Espece de bouteille de cuir, pour mettre la poudre à fusil; dites, poire à poudre … Dictionnaire grammatical du mauvais langage flasque — adj. ; vide, mou, plat, aplati: floko, a, e (Albertville. 021), flakâ, â, é (Arvillard). E. : Flétri … Dictionnaire Français-Savoyard flasque — ˈflask, aa(ə), ai, ȧ noun ( s) Etymology: perhaps from French, cheek of a gun carriage: a heraldic bearing similar to a flanch but narrower … Useful english dictionary Clavaire flasque — Clavaire flasque … Wikipédia en Français
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de la péninsule ibérique. L'hyp. du FEW t. 3, p. 592a, 593a, selon laquelle le mot serait à rattacher à flaccus (cf. flache), fait sérieusement difficulté du point de vue de l'évolution sémantique. STAT. − Flasque 1, 2 et 3. Fréq. abs. littér. : 203. rel. : xix e s. : a) 164, b) 357; xx e s. : a) 409, b) 285. BBG. − La Landelle (G. de). Le Lang. des marins. Paris, 1859, p. 411.
30 juillet 2011 6 30 / 07 / juillet / 2011 20:52 Ce qu'il faut savoir: Si le titre exécutoire donne tout pouvoir à la banque de demander l'exigibilité de votre créance, avec des intérêts, des frais, pharaoniques injustifiés. En revanche: Vous devez vérifier que la créance réclamée est bien liquide certaine et exigible. Que l'acte de prêt est conforme à la loi:N° 71-941 26 nov 1971 Que le tableau d'amortissement est bien annexé. Que l'offre de pret se trouve avant l'enliassage! Que l'acte à bien été lu Que toutes les personnes décrites par le notaire étaient bien présentes Que le sceau du notaire figure sur la copie exécutoire Que les annexes sont signées paraphées par toutes les parties présentes etc... Faute de quoi l'acte est nul et ne pouvait servir de copie exécutoire! Il faut également vérifier le montant des intérêts réclamés la plupart du temps le client à payé plus, que la somme réclamée par la banque. Copie exécutoire nominative ou à ordre : Lexique juridique et fiscal | Etude Choné et Associés notaires. Dans une affaire de saisie immobilière frauduleuse: Les actes de prêts seront falsifiés, fourni au Tribunal sans signature de s'emparer du patrimoine immobilier de cette SCI.... cette affaire ne trouve son épilogue, car bien entendu, Notaire, Avocats, Banque ne disent la vérité.
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Art. 1601 RADIATIONS Mainlevée notariée Inscription à radier garantissant une créance représentée par une copie exécutoire à ordre Transformation de la copie exécutoire à ordre non endossée en copie exécutoire nominative Procédure Question:: Le droit d'établir l'acte de mainlevée de l'inscription hypothécaire qui garantit une créance représentée par une copie exécutoire à ordre n'appartient qu'au notaire détenteur de l'acte ayant constaté la créance ( L. n° 76. 519 du 15-6-1976, art 10). 1) Cette prescription légale pouvant entraîner des difficultés, est-il possible de transformer une copie exécutoire à ordre en copie exécutoire nominative et dans l'affirmative selon quelle procédure? Copie exécutoire à ordre ou nominative. 2) La publication de cette transformation entre-t-elle dans le champ de l'article 2149 du Code Civil? Dans l'affirmative, le conservateur doit-il exiger des justifications particulières? Réponse: 1) Réponse affirmative. La voie ouverte par l'article 4 de la loi n° 76-519 du 15-6-1976 prévoyant la possibilité de recourir à un acte dressé à la suite de l'acte notarié ayant constaté la créance peut être parcourue dans les deux sens.
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Selon les articles L 311-2, R 321-1 et R 321-3 du Code des procédures civiles d'exécution, tout créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut procéder à une saisie immobilière, laquelle est engagée par la signification au débiteur d'un commandement de payer valant saisie qui comporte notamment l'indication de la date et de la nature du titre exécutoire. Un acte notarié constitue un titre exécutoire lorsqu'il est revêtu de la formule exécutoire en vertu de l'article L 111-3 du même code et de l'article 1er du décret n° 47-1047 du 12 juin 1947 relatif à la formule exécutoire. Pour recourir à l'exécution forcée, le créancier doit donc disposer d'une créance liquide et exigible mais aussi d'un titre qui constate l'engagement de son débiteur, titre qui doit être revêtu de la formule exécutoire avec le souci, en particulier en matière de saisie immobilière, du respect des droits fondamentaux du débiteur en raison de l'impact particulier et important que le commandement de payer valant saisie immobilière va entraîner sur le patrimoine de ce dernier.
Date: 2018-11-15 16:00:07 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL 8. Procédure civile, procédures simplifiées des recouvrements et des voies d'exécution. L'organisation judiciaire du Sénégal. 9. Le droit international privé: condition des étrangers; exequatur des décisions rendues à l'étranger; conflits de lois et de compétence. 10. La copie exécutoire des actes notariés | La base Lextenso. La fiscalité: détermination des impôts et taxes applicables( impôts sur les sociétés,... Date: 2019-04-15 14:00:25