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Le véhicule, une puissante BMW, a foncé dans un groupe de ramassage de personnes qui étaient costumées pour le carnaval.
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Vous devrez donc vous y référer afin de savoir quels autres frais vous pouvez réclamer. Notez cependant que les frais d'expertise sont inclus dans les services de votre assurance omnium. La TVA n'est généralement payée que sur présentation de la facture de réparation (en cas de réparation). Dédommagements via l'assurance conducteur Les frais pris en charge par l'assurance conducteur sont généralement: les frais médicaux, les frais d'hospitalisation ainsi que les frais de revalidation la perte de revenus liée à la mise en arrêt de travail l'invalidité ou incapacité partielle ou totale le décès: un capital est versé à la famille du conducteur A l'exception du remboursement des frais médicaux, les montants indemnisés peuvent généralement être cumulés avec d'autres indemnisations payées par d'autres garanties ou organismes. Vérifiez toutefois si le paiement des indemnités se fait sur base indemnitaire ou forfaitaire! Une voiture fonce dans la foule d'un carnaval en Belgique : au moins 6 morts | Lille Actu. (voyez les conditions générales du contrat) « Forfaitaire » signifie que devant une situation précisée aux conditions générales du contrat, un montant prévu dans celles-ci sera payé à l'assuré.
Cette liste (établie par l'Union nationale des magistrats de première instance et l'Union royale des juges de paix et de police) est reprise dans un formulaire que l'on appelle « tableau indicatif ». Il ne nous est pas possible de publier cette liste détaillée sur ce site en raison de l'interdiction de reproduction. Notons que pour pouvoir prétendre à ces frais, il vous faudra généralement pouvoir prouver ces types de dommage (présentation de factures, etc …). Unfallauto unfallwagens *** AUTO DEKNUDT *** voitures accidentées Belgique.. Un médecin ou autre personne assimilée pourra même dans certains cas être mandaté afin de vérifier la nature du dommage et si celui-ci est bien en rapport avec les faits incriminés (lien causal). Plus généralement, la législation prévoit: Une couverture minimale de 100 millions d'euros, par sinistre, pour les dommages matériels causés à des tiers Une couverture illimitée concernant les dommages corporels. Dédommagements en assurance Omnium Concernant l' assurance Omnium, outre les frais de réparation de votre véhicule ou l'indemnité due en cas de déclassement du véhicule, les frais annexes que vous pourrez réclamer dépendront des conditions générales de votre contrat.