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Mon, 15 Jul 2024 00:21:56 +0000
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« Il s'agit de la plus forte augmentation observée depuis 2010 », analyse la société FSL. Qui là encore apporte une nuance: « cette reprise du recours à la fiscalité intervient après cinq années de très forte modération fiscale ». Il faut aussi rappeler que la suppression de la taxe d'habitation sur les résidences principales fausse les comparaisons dans le temps. Offres d'emploi. Après cette réforme, la taxe sur le foncier bâti est devenue le principal levier fiscal du bloc communal. Celui-ci s'applique à l'ensemble des bases fiscales, puisque la part départementale de la taxe a été transférée aux communes. S'agissant de la taxe d'habitation, seul demeure un pouvoir de taux résiduel sur les résidences secondaires. Les villes moyennes plus sages Du côté de la taxe d'enlèvement sur les ordures ménagères (Teom), qui revient le plus souvent aux intercommunalités, les hausses de taux sont plus rares. Les contribuables de 7 grandes villes voient le taux de leur taxe augmenter, parfois dans des proportions considérables (+31, 6% à Rennes).

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Les intercommunalités ont été encore moins nombreuses à recourir au levier de la cotisation foncière des entreprises (CFE). Seules la communauté urbaine de Besançon et la métropole de Clermont-Ferrand ont relevé leurs taux (respectivement de 0, 9% et 19, 4%) cette année. Les villes de 40. 000 à 100. Vendre maison amberieu en bugey sur. 000 habitants et leurs groupements, dont les données sont elles aussi prises en compte, « ont modérément utilisé leur pouvoir de taux en 2022 », estime le cabinet FSL. Sur les 150 territoires concernés, 32 ont augmenté leur taux de taxes foncières, soit 2%. L'augmentation s'élève en moyenne à + 0, 9%. Les contribuables des villes et intercommunalités concernées paieront des cotisations plus élevées, non seulement du fait de la hausse des taux décidée par les élus locaux, mais aussi de la revalorisation forfaitaire des valeurs locatives (+3, 4%) que le Parlement a votée fin 2021. Source

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