Règlement Intérieur Club Sportif / Fausse Fiche De Paie En Ligne

Tue, 02 Jul 2024 18:33:57 +0000
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Article 10: Diffusion Ce règlement est remis, conjointement aux statuts, à tout adhérent qui déclare y souscrire. Article 11: Modification Le règlement intérieur peut être modifié sur proposition du Conseil d'Administration et cette modification doit être approuvée par le vote de l'Assemblée Générale. Voté par L'Assemblée Générale le 08 janvier 2012

  1. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU MSC - MSC FOOTBALL
  2. Les règlements et les formulaires
  3. CHARTE & REGLEMENT INTERIEUR DU CLUB - club Football AS LOISON - Footeo
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Dans ce cas le CSB délivrera, sur présentation du relevé des déplacements effectués, le justificatif nécessaire. Chaque parent de licencié devra, au minimum, assurer un déplacement dans la saison Comportement / Discipline Il est demandé à chaque adhérent de respecter les règles de bonne conduite à savoir le respect des personnes et des biens qui sont mis à leur disposition: lors des entraînements; lors des compétitions; lors de leur présence en qualité de spectateurs. Pour tous les déplacements liés à l'activité du CSB, il est rappelé que les personnes assurant le transport devront scrupuleusement respecter les règles du Code de la Route. CHARTE & REGLEMENT INTERIEUR DU CLUB - club Football AS LOISON - Footeo. En aucun cas le CSB ne prendra en charge des frais liés aux manquements à ces règles. Le Club Sportif de Bourges ne tolèrera aucun manquement à ces règles et se réserve le droit d'exclure toute personne ayant une attitude incompatible avec celles-ci. Un joueur, ou un coach qui se voit infliger une sanction financière dans le cadre d'une mesure disciplinaire devra s'acquitter de la somme due.

Les Règlements Et Les Formulaires

En particulier, les produits pharmaceutiques, pansements et autres ustensiles usagés doivent être jetés dans les poubelles disposées à cet effet. Il est interdit de fumer à l'intérieur des vestiaires. Article 3. 6: Accueil des mineurs L'accueil des joueurs est assuré 15 minutes avant l'heure de convocation aux activités (entraînements ou compétitions). Les parents doivent s'assurer de la présence de l'éducateur avant de laisser leur enfant dans l'enceinte sportive. Les règlements et les formulaires. Le joueur reste sous la responsabilité du club 15 minutes après l'heure de fin théorique de l'activité indiquée par l'éducateur. Le club décline toute responsabilité en cas d'accident en dehors de ces plages horaires. ARTICLE 4: Comportement sportif Article 4. 1: Dispositions générales Les joueurs et dirigeants présents sur les terrains doivent se conformer aux règlements et prescriptions édictés par la Fédération Française de Football, ainsi qu'aux règles d'usage de civilité et de courtoisie. Les dirigeants doivent être particulièrement vigilants sur le comportement des joueurs qu'ils encadrent.

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ARTICLE 12: Tous les joueurs doivent aider à installer et ranger le matériel d'entraînement. ARTICLE 13: Le joueur est responsable de ses propres affaires. Le joueur ne doit rien laisser dans les vestiaires. Les objets de valeur (Bijoux, téléphones portables et autres) doivent rester au domicile du joueur, le club n'étant en aucun cas tenu responsable des vols commis. LES SANCTIONS ARTICLE 14: Les sanctions en cours de matchs (cartons jaunes ou rouge) ne sont excusables que pour des faits de jeu. Tout autre fait, tel que coup, tentative de coup, insulte, contestation des décisions d'arbitres, mauvais comportement, crachat, etc... sera sanctionné. Après avis de la commission de discipline du District de la Loire, le joueur fautif réglera le montant de l'amende fixée par le district. Il ne pourra participer à une rencontre qu'après réglement de ladite amende ARTICLE 15: L'entraîneur est autorisé à exclure tout joueur lui manquant de respect ou perturbant le bon déroulement de son entrainement ou du match (retard, attitude, etc.. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU MSC - MSC FOOTBALL. ) ARTICLE 16: Les membres du bureau sont les seuls habilités à statuer sur l'exclusion d'un licencié qui n'aurait pas respecté le présent réglement.

Ces derniers en assument la responsabilité tant du point de vue de la discipline que de la sécurité. Article 5: Votes Le vote par procuration ne peut résulter que d'un pouvoir écrit signé et daté. Chaque mandataire ne peut cumuler que deux pouvoirs. Lors de l'Assemblée Générale, les votes du rapport moral et du rapport financier ont lieu à main levée. Le président ou un membre du Conseil d'Administration ou le quart des membres présents peuvent demander le vote à bulletin secret. Article 6: Animaux Les propriétaires doivent tenir leur animal sous contrôle en permanence. Article 7: Environnement Chaque membre s'engage à respecter la nature et les milieux naturels traversés. Chaque membre s'engage à respecter les « Règles de sécurité et de vie de groupe du randonneur » (voir annexe jointe) Article 8: Vie du Club Le Conseil d'Administration, lors de l'Assemblée Générale établit le programme des différentes randonnées de l'année ainsi que des séjours à thème: Il propose aux membres de participer à la création de nouveaux sentiers de randonnée, de même que d'entretenir les sentiers existants sur la commune de Rouillon.

Celui-ci s'engage à signaler tout changement à l'administration du club (adresse, téléphone... ). - Article 2: Cotisation. Le paiement de la cotisation est obligatoire au moment de l'inscription. Des facilités sont accordées le cas échéant (famille nombreuse... ). Des paiements échelonnés sont possibles jusqu'au 31 Octobre dernier délai. Tout adhérent n'étant pas à jour de sa cotisation ne pourra pas jouer après cette date. Tout joueur désirant démissionner devra être à jour de sa cotisation. Dans le cas contraire, une opposition sera faite par le club. Tout joueur n'étant pas à jour de sa cotisation ne pourra renouveler la saison suivante qu'après avoir réglé sa cotisation due ainsi que celle de la nouvelle saison.. - Article 3: Licence. Tout adhérent s'engage à solliciter, par l'intermédiaire du club, une licence officielle auprès de la fédération. Ce document indispensable, validé dans le respect des règlements généraux, permet au joueur de pratiquer le football et aux autres d'exercer des responsabilités au sein du club.

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Résolu /Fermé lylly24 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 26 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 27 juin 2008 - 27 juin 2008 à 17:51 ericman - 13 avril 2010 à 13:13 Bonjour, j'ai déjà posté un message mais personne ne m' a répondu. Voilà; je dois déménager et je viens juste de retrouver un emploi donc je n'ai pas encore de fiches de que quelqu'un aurait la gentillesse de me dire comment je peux faire pour avoir un modèle de fiches de salaires d'un minimum de 1300 euros? S'il vous plait c'est trés urgent; je vis en foyer actuellement et la situation est dure à vivre. Si une personne peut m'aider je peux lui donner mes coordonnées perso. Dans cette entreprise, le salaire minimum est au-dessus du SMIC - Capital.fr. Je compte sur vous; merci d'lly24 Je pense qu'il faut arrêter de dramatiser, tu vas pas prendre 5 ans de prison parce que t'as fourni des fiches de paie fausse pour avoir un appart... Faut pas non plus exagérer, a la limite ton bailleur t'expulseras mais je pense pas qu'il ira payez des sommes énorme en procès pour ça... Surtout si tu l'as toujours payez en temps et en heure!!
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