Code Du Travail Bénin Pdf Document | Maison À Vendre Riedisheim

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2000-01-04 (BEN-2000-R-73570) Arrêté n° 002/MFPTRA/DC/SGM/DT/SRT du 4 janvier 2000 portant application du chapitre II du Code du travail relatif aux délégués du personnel. 1999-05-05 (BEN-1999-R-59188) Arrêté interministériel n° 031/MFPTRA/MSP/DC/SGM/DT/SST du 5 mai 1999 portant attributions, organisation et fonctionnement des services de santé au travail. 1999-04-19 (BEN-1999-R-59189) Arrêté n° 22/MFPTRA/DC/SGM/DT/SST du 19 avril 1999 portant mesures générales d'hygiène et de sécurité au travail. 1998-10-26 (BEN-1998-R-52279) Arrêté n° 51/MFPTRA/DC/SGM/DT/SST du 26 octobre 1998 portant mesures d'équipement technique et d'approvisionnement en médicaments et accessoires pharmaceutiques des services de santé au travail. 1998-10-26 (BEN-1998-R-52280) Arrêté n° 052/MFPTRA/DC/SGM/DT/SST du 26 octobre 1998 fixant la limite dans laquelle les médicaments et accessoires nécessaires sont fournis gratuitement au travailleur et ses enfants logés avec lui par l'employeur. 1998-10-15 (BEN-1998-R-52275) Décret n° 98-485 du 15 octobre 1998 portant conditions d'organisation et de fonctionnement du Conseil national du travail.

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Avis des internautes sur: Code du travail Note moyenne sur 155 avis 5 Le 19-09-2021 Par "Jean-Marc. C" Le 10-09-2020 RAS Par "fabrice. b" Le 07-08-2020 Votre site est très explicite et le recommande à tout le monde. 4 Par "Claude. C" Le 04-03-2020 La rapidité Par "Marko. P" Le 10-09-2019 Rapidité et packaging, j'ai aussitôt trouvé les informations dont j'avais besoin pour un sujet pressant.

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Plus de 6344 logements: 5774 résidences principales 9% de résidences secondaires ou vacantes 10% de logements sociaux La comnune de Riedisheim compte 36% de maisons et 64% d'appartements. À Riedisheim, 38% des habitants louent leur logement. Côté fiscalité, la taxe d'habitation est fixée à 15. 09%. La taxe foncière est de 17. 91%. Le taux d'enlèvement des ordures ménagères est de 8. 88% (TEOM). Qui sont les habitants à Riedisheim? Plus de 12012 habitants dont 3660 de moins de 30 ans, soit 30% de jeunes. Vente maison Riedisheim (68400) : annonces maisons à vendre - ParuVendu.fr. Le revenu médian sur Riedisheim est de 23591€ /an. La part des ménages imposables est de 72. 4% des ménages de la ville. Le taux de pauvreté atteint 8. 6%.

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Prix: 198 000 EUR Frais d'agence inclus (7, 03% TTC) Charges annuelles: 840 EUR Ref. : 6602 198 000 € dont 7. 03% TTC d'honoraires Maison Eschentzwiller 4 pièce(s) 80 m2 ESCHENTZWILLER: en fond d'impasse, au calme absolu, maison de village d'env. 80m2 sur 2a98 avec cave partielle. RDC: hall, salon séjour carrelé, avec poêle à bois, cuisine équipée, cellier/buanderie, salle de bains/wc. Etage: 2 chambres mansardées, wc, chauffage électrique avec isolation intérieure par laine de roche, double vitrage bois, jardinet dépendance aménageable. Prix: 212 000 EUR Frais d'agence inclus (6% TTC) Ref. Maison à vendre riedisheim les. : 6581 212 000 € dont 6% TTC d'honoraires Appartement Wittenheim 3 pièce(s) 74. 26m2 WITTENHEIM: prox commodités dans programme neuf composé de 4 logements et 1 commerce, bel appartement de 74, 26m2 situé au 2ème étage droit comprenant: 1 hall, 1 cuisine ouverte sur séjour de'env. 33m2, 2 chambres, 1 salle de bain, 1 wc séparé, fenêtre PVC, volets électriques, chauffage gaz au sol, garage, place de parking.

L'extérieur de la maison vaut également le détour puisqu'il contient un beau terrain de 88. 0m² incluant une sympathique terrasse. Ville: 68250 Munwiller (à 20, 21 km de Riedisheim) | Ref: visitonline_l_10258000 Située dans Mulhouse, vous présente cette jolie maison 12 pièces, nouvellement mise en vente pour le prix attractif de 295000€. | Ref: iad_1117690 Les moins chers de Riedisheim Information sur Riedisheim Le département du Haut-Rhin comprend la localité de Riedisheim. Elle compte 12012 habitants. Elle est calme et possède des commerces de proximité. L'habitat se compose surtout d'appartements et de maisons de ville. Toutes les annonces immobilières dans le neuf et l'ancien - Bien’ici. Deux fleurs ont été décernées au village par le label des villes et villages fleuris. La prospérité se distingue par un revenu moyen de 30900 € mais un pourcentage de ménages imposés de 66%. Du point de vue climatique, la localité possède des précipitations de 794 mm par an. Une taille moyenne des ménages de 2. 1 personnes, une part d'enfants et d'adolescents de 22% définissent la population qui est en majorité âgée.