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Éventuellement: 4: Co-auteurs de l'œuvre graphique La conception de l'œuvre a été réalisée en collaboration avec [Nom du ou des co-auteurs]. L'œuvre a été réalisée en collaboration avec [Nom du ou des co-auteurs]. 5: Obligation du prestataire Le Prestataire exécute une prestation de qualité. Il met au service du Client toutes ses compétences et son professionnalisme. Le Prestataire s'oblige à exécuter la prestation dans les délais. 6: Obligation du client Le Client s'engage à produire au Prestataire tous les moyens [financiers / matériels / techniques, etc. ] nécessaires à la réalisation de l'œuvre graphique dans le respect des délais mentionnés par le présent contrat. Afin d'assurer une bonne réalisation de l'œuvre graphique, le Client a pour obligation de transmettre tout document, tout renseignement permettant au Prestataire de comprendre ses besoins. Le Client s'engage au paiement du prix conformément aux délais stipulés dans le contrat. Contrat type droit image search. 7: Exploitation de l'œuvre Le Prestataire se réserve l'exclusivité du droit moral découlant de son droit d'auteur.

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Le Prestataire consent à l'exploitation de l'œuvre par le Client sous les formes suivantes: l'œuvre sera exploitée sur ses supports destinés [à la vente / à la location / au prêt pour l'usage privé / au prêt pour l'usage public / à la communication auprès du public]; l'œuvre sera exploitée [sur support imprimé, à la télévision et sur internet, etc. ]; l'œuvre fera l'objet d'une exploitation [en étant intégrée dans une autre œuvre / sans être intégrés dans une autre œuvre]. Le présent contrat donne droit au Client à une exclusivité au titre de l'exploitation de l'œuvre graphique. Contrat type droit image et. Le Client s'oblige à respecter l'intégrité de l'œuvre graphique. Le Client ne peut procéder à une modification de l'œuvre définitive sans le consentement préalable du Prestataire. L'œuvre fera l'objet d'une exploitation par le Client [en France / dans le monde entier, etc. ] à compter de la conclusion du présent contrat pour une durée de [x] années. 8: Propriété intellectuelle Tous les supports de l'œuvre à savoir [indiquer les supports] mentionneront clairement le nom et la qualité du Prestataire.

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Territoire de la cession La présente cession de droit à l'image est consentie pour une exploitation dans le monde entier. Étendue des droits cédés Le Cédant autorise le Cessionnaire à fixer, enregistrer et reproduire son image par tous les moyens audiovisuels possibles. L'image du Cédant peut donc être diffusée sur tout support choisi par le Cessionnaire, pour un nombre illimité d'utilisation, dans un but de communication. Modèle gratuit de contrat de cession de droit à l'image (Canada français) | LawDepot. En outre, le Cédant autorise le Cessionnaire à diffuser son image au public en utilisant les différents moyens possibles, et notamment le réseau Internet. Cependant, le Cessionnaire est tenu à s'abstenir de concevoir tout montage qui présenterait le Cédant dans une situation déshonorante ou dévalorisante pour lui. D'autre part, il est interdit au Cessionnaire de céder les droits visés dans le présent contrat à qui que ce soit, sans autorisation préalable, expresse et écrite du Cédant. Rémunération du Cédant Le Cessionnaire convient de payer au Cédant, en contrepartie de sa cession, une rémunération d'un montant de __________ $.

Nos conseils pour votre contrat Afin d'éviter tout différend ultérieur, il est nécessaire de prévoir précisément les conditions de la cession du droit à l'image ainsi que les modalités d'utilisation des images. Contrat type droit image noel. Le contrat devra être signé en aucun d'exemplaire qu'il y a de parties. Voir toutes les lettres sur le thème: Droit à l'image Dans le cadre de votre problématique, n'hésitez pas à consulter l'annuaire si vous êtes à la recherche d'un avocat en droit à l'image. Faites découvrir nos services gratuits sur Prévisualisation du document à télécharger Modifié le: 28/06/2012 15:55:54 Nombre de mots: 676 Voir un aperçu de la lettre type

Contrat de conception graphique Entre les soussignés: [Nom du prestataire graphiste / Nom de la société prestataire graphiste] [Adresse de lieu de résidence / Adresse et siège social] [Pays] Selon le cas: Immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d'immatriculation [numéro] représentée en la personne de [Nom et Prénom de la personne] en sa qualité de [fonction de la personne dans la société]. [Adresse de courrier électronique] [Téléphone] Ci-après désigné comme « le Prestataire », Et [Nom et Prénom du client / Nom de la société client] Ci-après désigné comme « le Client ». ARTICLE 1: Objet du contrat Le présent contrat a pour objet la réalisation d'une œuvre graphique par le Prestataire pour le compte du Client. La prestation consistera en la réalisation [d'un logo / d'une image / d'une affiche, etc. Modèle de contrat de cession de droit à l'image - modèle de lettre gratuit, exemple de lettre type | Documentissime. ] détaillé(e) comme suit: [le logo / l'image / l'affiche, etc. ] aura une dimension de [dimension] sur [dimension]. [détailler l'œuvre graphique: couleurs, images utilisées, style graphique, etc. ].

StaBee - 3 Axes Stabilisateur de Vol On l'a surnommé le module de secours. En effet il est capable de protéger votre modèle contre la perte de contrôle qui pourrait être due à la distance ou à une erreur de pilotage... Dés la mise sous tension du module, votre modèle réduit va retrouver sa position horizontale d'origine. Il est très utile pour les débutants mais également pour les pilotes confirmés, (le pilotage d'un avion devient presque aussi facile que conduire une voiture RC). Stabilisateur T-Rex 250 (H25031). Les lancés main sont également possibles avec ce module StaBee et il vous permettra également de sécuriser vos atterrissages, permettant ainsi une progression rapide dans le modèle réduit voies. Salih, notre collègue, était capable de faire voler des modèles 2 voies de type AirAce 3... A présent grâce au StaBee, il vient de débuter sa carrière dans les modèles réduits 4 voies pilotant fièrement un jet RC de type T45! Le StaBee offre trois fonctions: A utiliser lorsqu'il y a perte de contrôle du modèle: le mode secours A utiliser de manière permanente comme support: le mode auto balance A utiliser en vol 3D: permet de conserver un vol 3D plus table et plus précis Dimensions: 52x33x19mm Poids: 20g Contenu de la boite: Le StaBee, manuel en Français, tous les câbles nécessaires pour relier le module à votre récepteur, une platine anti vibration, adhésif.

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Bonjour à tous, Je pilote très occasionnellement et très mal, par manque de temps, un Raptor V50. J'aimerais, pour piloter avec plus de sécurité, les pièces en cas de crash étant très rares actuellement, installer un stabilisateur gyroscopique, le genre de truc qui permet de lâcher les commandes ou presque... Je sais que les puristes vont hurler, je sais que je n'apprendrai jamais rien comme ça, mais je m'en f.... s un peu, Ce que je désire, c'est faire voler mon joujou encore longtemps, sans stress, sans redouter une rafale de vent, etc... Je ne veux pas investir une fortune non plus, sachant que je ne pilote que peu de fois à l'année. J'ai relevé un truc qui pourrait peut-être faire l'affaire: Qu'en pensez-vous? Est-ce réalisable? Que dois-je acheter en plus pour assurer son fonctionnement et sa compatibilité avec mon engin? Stabilisateur de vol hélico rc modelmania com. (Je vois "satellite, S-bus", etc.... d'autres trucs dont je ne connais pas l'usage) D'avance merci beaucoup de vos réponses. Serge

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