Bâtonnet De Polyéthylène — Classe 26 - Participations Et Créances Rattachées À Des Participations | Plan Comptable

Mon, 01 Jul 2024 12:31:02 +0000
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Normes remplacées (1) Annulée Le présent document constitue la partie 2 de la norme ISO 5834, présentée sous le titre général "Implants chirurgicaux - Polyéthylène à très haute masse moléculaire". Le présent document, qui spécifie les exigences et les méthodes d'essai correspondantes pour les produits sous forme moulée (plaques, bâtonnets) à base de polyéthylène à très haute masse moléculaire (UHMPWE), utilisés dans la fabrication d'implants chirurgicaux. 2 Bâtonnets de soudure plastique PE incolore. Sommaire 2 Références normatives 6 Exigences de fabrication 9 Marquage d'identification ZOOM SUR... le service Exigences Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité. Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif: - les clauses impératives à satisfaire, - les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations. L'identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

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L e s Créances rattachées à des participations c o nc ernent des contrats de prêt à moyen ou long terme [... ] passés avec les sociétés du groupe. Loans to subsidiaries and affiliates consis t of m edium and long-term loans to Group companies. L'augmentation d e s créances rattachées à des participations c o nc erne la filiale [... ] Hi-Media Scandinavia AB. The incr eas e i n receivables a ttached t o holdings c onc erns th e subsidiary [... ] Hi-Media Scandinavia AB. 7 871 Provisions s u r créances rattachées à des participations n o n consolidées 7, 871 Provi si ons for receivables fro m unconsolidated eq uit y interests La note 1. 4. 2 de l'annexe expose les règles et [... ] méthodes comptables relatives à l'évaluation des titres de participation s e t des créances rattachées à des participations. Note 1. 2 to the financial statements explains the accounting rules and methods applicable to valuing invest me nts a nd receivables related to inve st ments. 7 8 4 6 Créances rattachées à des participations n o n consolidées - [... ] valeur nette 7, 84 6 Receivables f ro m un cons ol idated eq ui ty interests - ne t value Cette catégorie inclut l e s créances rattachées à des participations, l es autres prêts et créances et les [... ] créances commerciales.

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Les mouvements de l'exercice correspondent à des reprises enregistrées au 31 décembre 2006, compte [... ] tenu de la valeur d'utilité des titre s e t créances rattachées à des participations à la clôture [... ] de l'exercice (cf. 3. 3 et [... ] note 11) et à la liquidation de la filiale Hi-Media Italie. The financial year movements correspond to write-backs recorded on 31 December [... ] 2006, in view of the value in use of the sec ur itie s an d receivables a ttac hed to holdings at the [... ] close of the financial year [... ] (cf. 3 and note 11) and the liquidation of the Hi-Media Italie subsidiary. L e s créances rattachées à des participations c o rr espondent [... ] à des avances en compte-courant aux sociétés du groupe et aux [... ] créances d'impôt sur les sociétés issues du calcul de l'intégration fiscale. Receivables related t o e qui ty interests co rre spond t o current [... ] account advances to group companies and to corporate income [... ] tax receivables on the companies resulting from the calculation of the tax consolidation.

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942-26 Le compte 261 "Titres de participation" est débité de la valeur d'apport ou du coût d'acquisition, par le crédit, suivant le cas: du compte 101 "Capital" ou du compte 456 "Associés - Opérations sur le capital"; du compte 404 "Fournisseurs d'immobilisations" ou du compte 269 "Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés" ou des comptes financiers. Il est crédité, en cas de cession des titres, par le débit du compte 675 "Valeurs comptables des éléments d'actif cédés". Le compte 266 "Autres formes de participation" est débité du montant de la souscription ou de l'acquisition des parts d'un GIE. Si le GIE n'a pas de capital, le compte 266 est débité pour mémoire. Le compte 267 "Créances rattachées à des participations" regroupe les créances nées à l'occasion de prêts octroyés à des entités dans lesquelles le prêteur détient une participation. Les avances à un GIE qui ne sont pas réalisables sont enregistrées au débit d'une subdivision du compte 267 "Avances consolidables".

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Classe 1 CAPITAUX Classe 2 IMMOBILISATIONS Classe 3 STOCKS ET EN-COURS Classe 4 TIERS Classe 5 FINANCIERS Classe 6 CHARGES Classe 7 PRODUITS Classe 8 COMPTE SPÉCIAUX Liste des comptes de la classe capitaux et de la sous-classe dettes rattachées a des participations 171 Dettes rattachées à des participations (groupe) 174 Dettes rattachées à des participations (hors groupe) 178 Dettes rattachées à des sociétés en participation Autorité des normes comptables - Art. 941-17 Les droits des coparticipants, non gérants, sur les immobilisations acquises ou créés dans le cadre d'une société en participation sont enregistrés, dans la comptabilité du gérant, propriétaire des biens, au crédit du compte 178 "Dettes rattachées à des sociétés en participation" par le débit du compte 458 "Associés Opérations faites en commun et en GIE". Le compte 178 est débité par le crédit du compte 458 pour constater la consommation des biens immobilisés. -- Art. 941-17 Aller au marque-page

-- Art. 942-26 Aller au marque-page

Je vous invite à consulter l'article 441-17 du PCG. Je rappelle que vous pouvez consulter le plan comptable général édité par le Conseil National de la Comptabilité à partir de ce forum (Les liens utiles).