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Fri, 28 Jun 2024 07:32:53 +0000
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La ville de Fosses-la-Ville et les communes de Floreffe, de Mettet et de Sambreville forment un canton judiciaire dont le siège est établi à Fosses-la-Ville. 📍 Adresse Rue Delmotte-Lemaître 6 - 5070 Fosses-la-Ville 📞 Numéro de téléphone 071/71. 13. 99 📠 Numéro de fax 071/71. Florennes/Walcourt: Un canton judiciaire «redessiné» - Édition digitale de Sambre Meuse. 36. 86 📧 Email 🌐 Site internet 💳 N° de compte BE88 6792 0087 1741 Rue Delmotte-Lemaître 6 - 5070 Fosses-la-Ville, Belgique Fermée Fermée aujourd'hui Lundi 08:30 - 12:30 13:30 - 16:00 Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche 15/05/2021 18:34 heure locale

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Vous pouvez retrouver les anciens arrêts de la Cour de cassation en cliquant ici. Pour la jurisprudence fiscale, vous pouvez également vous rendre sur. En outre, il existe toute une série de bases de données commerciales qui contiennent de la jurisprudence, mais la plupart d'entre elles sont payantes. Légalisation d'un document Législation Vous pouvez consulter la législation belge sur ce site. Gardez à l'esprit que la législation ne cesse d'évoluer et que les adaptations n'ont pas toujours lieu immédiatement. Voyez sur le site internet du SPF Justice combien de temps il s'écoule entre la publication de la nouvelle loi et l'adaptation de la base de données. Limites territoriales Les limites territoriales des cours et tribunaux se trouve dans l'annexe du Code judiciaire (voyez le lien). Médiateur Le médiateur est une personne impartiale et neutre. Les acheteurs d’origines - L'Avenir. Il intervient en qualité de tiers et non en tant qu'avocat, juge ou arbitre. Il essaie de rétablir le dialogue entre les parties en les écoutant et en favorisant une communication empreinte de respect.

Justice de Paix rue du Bercet 12, 5660 Couvin 060/34. 41. 82 060/34. 70. 03 Les juges de paix sont compétents pour: les questions de pension alimentaire, les litiges relatifs aux baux et aux copropriétés, les mesures urgentes et provisoires en cas de mésentente conjugale, les appositions et levées de scellés, les tutelles des enfants mineurs, les administrations provisoires, la protection des malades mentaux et bien d'autres matières Service d'aide aux victimes de la ZP des 3 Vallées Ameline Fontana, assitante sociale Avenue de la libération 52, 5660 Couvin 060/31. 03. Juge de paix cousin.com. 04 0475/91. 02. 70 060/31. 07 YXYuenA1MzExQHNreW5ldC5iZQ== Accueil, écoute, soutien, analyse, clarification, orientation des victimes accompagnement dans les démarches, première assistance dans les situations d'urgence. Public visé: Les victimes et leurs proches Avocats Lefebvre Paul - Vanolst Bénédicte Rue de la Gare 35, 5660 Couvin 060 37 75 47 Delvallée Julien Rue de la Marcelle 11. 5660 Couvin 060 37 88 30 Manise Sophie Hameau de Géronsart 15, 5660 Frasnes.

Chaque saison a son charme mais en automne vous pourrez admirer de grandes forêts de couleurs orangées. 6. La Loire Le parc régional du Pilat est situé à environ 1h de Lyon, et vous réserve de très belles marches. Vous y trouverez des châteaux, des lacs et des forêts: une vraie belle diversité. 7. Villars de Lans Station de ski en hiver, Villars de Lans est situé à seulement 1h45 de Lyon. L'idéal pour une journée ou un week-end ski en hiver, et un séjour randonnée en été! 8. Grenoble Un petit séjour en ville? Direction Grenoble, dans un hôtel sympa, et le tour est joué! Ne manquez pas de faire un petit tour dans le téléphérique de Grenoble Bastille pour une vue époustouflante. Week end en famille a 2h de lyon library. 9. Le Jura A deux pas de Lyon: Le Jura! Des randonnées extraordinaires, des petits villages atypiques et des cascades comme la Cascade des Herissons ou la Cascade des Tufs pour ne citer que les plus connues. Dépaysement garantie! 10. Lyon Et pourquoi pas rester à Lyon finalement? Prendre un hôtel dans sa propre ville et arpenter les rues comme des touristes.

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Juste à côté, accessible en voiture ou en train, vous pouvez aller visiter la ville de Chambéry. Les passionnés de montagne seront ravis d'admirer les panoramas splendides de cette région, entourée des massifs des Bauges et de la Chartreuse. Un peu plus loin, vous pouvez découvrir les grandes villes voisines comme Grenoble, Valence ou encore Saint-Étienne. Toutes différentes, ces villes ont beaucoup à vous offrir, autant pour les paysages, les monuments, l'architecture ou encore les visites culturelles. À vous de choisir celle qui vous attire le plus pour un week-end entre copines, par exemple! Où partir en week-end à côté de Lyon? Pour un séjour un peu plus au calme, n'hésitez pas à vous rendre à Aix-les-Bains. Week end en famille a 2h de lyon paris. Située en Savoie, cette station balnéaire est idéale pour se ressourcer et profiter des alentours du lac de Bourget, le plus grand lac d'origine naturelle de France. Vous pourrez également profiter du Parc Régional du Massif des Bauges. Une destination parfaite pour mêler nature et culture.

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