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Les TMA: un plus pour votre projet L'achat d'un bien immobilier sur plan vous fait bénéficier du confort d'un logement moderne et très fonctionnel, et présente de nombreux avantages fiscaux et d'ordre pratique par rapport à l'ancien. Les travaux modificatifs acquéreurs vous permettent quant à eux de personnaliser certains aspects du logement pour le rendre plus conforme à vos goûts et à vos attentes. Travaux Modificatifs Acquéreur : 5 choses à connaître. Les travaux modificatifs pris en charge par Bouygues Immobilier intègrent des demandes très précises et souvent importantes pour nos clients. Par exemple, en sollicitant une arrivée d'eau supplémentaire pour la machine à laver dans la salle de bains, ou bien l'ajout d'une prise supplémentaire dans le salon, vous rendez votre acquisition totalement adaptée à votre usage quotidien. Toutes les demandes sont-elles réalisables? Le dépôt d'une demande de travaux modificatifs est simple: En amont de la demande de financement, les TMA souhaités peuvent être soumis au commercial ayant en charge la gestion de votre dossier.
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Vous souhaitez un logement qui vous corresponde? C'est possible avec le logement neuf. Lors de l'achat d'un logement neuf sur plans, outre le choix de certains matériaux ou parfois de certains équipements, n'hésitez pas à demander au vendeur s'il est possible de modifier les plans. On parle de « Travaux Modificatifs Acquéreur » ou TMA. Attention, cela n'est pas automatique! Lorsque le vendeur le propose, selon sa nature, la modification de plans peut faire l'objet d'une étude de faisabilité financière (1) et technique (2): (1) Financière car selon leur nature, les TMA auront un coût variable (ex. Attestation d'accessibilité handicapés des logements avec travaux modificatifs demandés par les acquéreurs (TMA)|Apave. : déplacer/installer une cloison ou un placard). Les TMA donnent lieu à l'établissement d'un devis qui, une fois accepté, modifie la description et le prix du bien. (2) Selon l'état d'avancement des travaux de construction de l'immeuble du logement concerné, la réalisation de TMA sera possible ou pas. Plus les travaux de construction auront avancé (ex. : stade cloisons), plus il sera compliqué, voire impossible, de solliciter et réaliser des TMA ayant un impact sur la structure du logement (cloisons, installations électriques, …), à l'exception du choix de certains matériaux (ex.
Il peut s'agir par exemple d'une modification de cloison, de l'ajout d'une prise, la suppression ou la modification de l'emplacement d'un équipement (placard), l'option pour un revêtement ou une peinture différente, etc. Il est de pratique courante que les stipulations contractuelles les régissant limitent la réalisation de tels travaux, au fait qu'ils ne contreviennent pas aux dispositions du Code de la l'habitation et de la construction, mais également aux normes techniques et environnementales en vigueur ou s'ils ont pour conséquence de décaler la livraison du logement. Fiche travaux modificatifs acquéreurs du. Formaliser une demande de TMA Les TMA sont intrinsèquement liés à l'avancée du chantier. Ainsi, au moment où il en est fait la demande, l'ouvrage concerné par ces travaux ne doit pas déjà être construite ou réalisée. C'est pour cette raison que la majorité des promoteurs prévoient dans le contrat de réservation et dans l'acte de vente en état futur d'achèvement, un délai maximal pour formuler les demandes de travaux modificatifs.
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