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38. 5 Ko Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (exclusion de 1 à 3 jours) 38 Ko Agents stagiaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (blâme) 37. 5 Ko Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (blâme) Ce modèle s'applique aux agents titulaires. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe (exclusion radiation du tableau) Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 4ème groupe (révocation) Arrêté stagiaire: nomination en catégorie B dispensé de stage Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. 36 Ko Arrêté CNRACL: radiation des cadres pour invalidité Modèle d'arrêté de radiation des cadres d'un fonctionnaire CNRACL - invalidité docx 30. 85 Ko Etablissement des Lignes Directrices de Gestion (LDG) Modèle d'arrêté portant établissement des lignes directrices de gestion 35. 5 Ko Agent titulaire: modification de la durée hebdomadaire de travail supérieure à 10% Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.

Arrêté De Titularisation Éducation Nationale

Public Service E-service Manual service Manual service versions Required Documents Demande de titularisation adressée au MTFP; Copie de l'arrêté de nomination; Rapport de fin de stage; Procès verbal de soutenance devant la commission administrative paritaire du Ministère de Tutelle; Bulletin de notes de l'année se stage; Attestation de fin de service militaire ou de service civique et patriotique (s'il y a lieu); Certificat d'expertise médicale délivré par un médecin agréé; Une fiche de paie pour justifier le numéro matricule. Where to Apply? Secrétariat Administratif de la Direction de la Réglementation et de Suivi de Carrière, Tour administrative B, Cadjehoun, Cotonou Lundi au Vendredi Matinée: 08h00mn à 12h30mn Soirée: 14h00mn à 17h30mn Created by Mariette LEGBA at 7. 05. 2021 7:59:48 Modified by Hermine SEWANOUDE at 31. 2021 11:58:29

Arrêté De Titularisation Fonctionnaire

percehaie Niveau 9 Bonjour à tous, Je crains d'avoir égaré mon arrêté de titularisation, dont j'ai besoin pour constituer un dossier. A qui dois-je m'adresser pour avoir une copie? Mille mercis, par avance, pour votre aide, Percehaie Dernière édition par Jenny le Mer 7 Déc 2016 - 13:13, édité 1 fois (Raison: problème résolu) User5899 Dieu de l'Olympe Aucune idée. Au ministère? Qui a signé votre titularisation? Et un bon conseil: une belle chemise "chrono" avec tous les documents par ordre chronologique. Souvent, les services ne délivrent pas de duplicata et on a toujours besoin de ses anciens papiers (et pour la retraite, c'est important). InviteeF Vénérable Je vais suivre attentivement les réponses, je n'ai jamais eu le mien... christophevan Niveau 6 Dans mon cas: - il était présent dans mon dossier administratif au collège; la secrétaire m'en a fait une photocopie. - le rectorat m'en a envoyé un exemplaire sur i prof percehaie Niveau 9 Christophevan, Comment l'as tu demandé sur iprof?

Arrêté De Titularisation Enseignant

Emeraldia Érudit Bonjour, Je passe le 2CA SH option D cette année pour réfléchir une bonne fois aux problèmes des élèves dys (entre autres) et j'ai besoin de mon arrêté de titularisation. Je pensais l'avoir chez moi mais je ne le retrouve pas. Où le trouver sinon? Le secrétariat de mon établissement peut-il m'aider? (je l'espère, j'étais TZR auparavant). Je suis débordée cette année et je n'ai pas eu le temps de m'occuper de ça avant. Merci. FrankenMickey Niveau 4 En théorie, c'est dans ton dossier administratif, qui t'a suivi. Tu peux donc commencer par voir dans ton établissement. S'il n'y est pas, tu contactes au plus vite le gestionnaire qui s'occupe de toi à la DPE de ton rectorat. Il y a là aussi (en théorie) l'ensemble des pièces administratives te concernant. dandelion Doyen Récemment j'ai dû le fournir pour obtenir une équivalence de diplôme et c'est là que j'ai réalisé ne l'avais sans doute jamais reçu. J'ai envoyé un mail à la DPE par i-prof et ils m'ont envoyé une copie. Fraser Habitué du forum Une copie sur I-Prof (onglet carrière)?

Arrêté De Titularisation Créteil

À ce titre, je vous informe qu'en cas de changement d'affectation, les postes occupés par les stagiaires non titularisés seront considérés comme vacants et pourront être proposés à des personnels nouvellement recrutés. 3 - Documents à transmettre et calendrier Pour l'ensemble des personnels de direction stagiaires, je vous demande de bien vouloir joindre dans l'application Sirhen, avant le 19 mai 2017, l'annexe I dûment renseignée et signée par l'intéressé, ainsi que les différents rapports établis par le CEA, l'IA-IPR EVS et l'IA-Dasen. Si le Dafpe émet un avis, je vous prie de bien vouloir le scanner dans la même pièce jointe que celui du recteur. Pour les personnels faisant l'objet d'une décision de non-titularisation, vous voudrez bien transmettre également dans l'application Sirhen une copie du courrier motivant le refus de titularisation et mentionnant les voies et délais de recours envoyé par lettre recommandée avec avis de réception contresigné par l'intéressé/e. En vue d'une présentation en commission administrative paritaire nationale, je vous demande de bien vouloir adresser l'enquête jointe en annexe III ainsi que le procès-verbal de la commission administrative paritaire académique par courriel () pour le 19 mai 2017 au plus tard.

C'est un peu la panique là. Je dois envoyer demain un dossier pour une certification. Le dossier est prêt, il ne me manque que ce papier et je viens de m'apercevoir seulement maintenant que je ne l'ai jamais eu en ma possession! Salsepareille Neoprof expérimenté J'espère vraiment que tu as raison. Enaeco Sage Bonjour. Avec un peu de chance, il y en a une copie dans ton dossier... Personnellement, je ne l'ai jamais reçu et j'ai passé une semaine acharnée à récupérer le mien (2 ans après ma titularisation). Un appart' m'est passé sous le nez pour ce motif... Salsepareille Neoprof expérimenté Est-ce que ma secrétaire l'aura même si ce n'est pas mon premier établissement dans lequel j'ai été affectée juste après le stage? Lefteris Esprit sacré Salsepareille a écrit: Bonjour, Je dois envoyer demain dernier délai un dossier au rectorat. C'est un papier qui est une sorte de notification, d'avis, signé de l'autorité ayant avalisé la titularisaton que tu signes quand tu es titulaire, et dont on te remet le double.