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Le n° 3 de la Revue de l'Arbitrage 2009 est paru. Vous y lirez un commentaire du professeur Charles Jarrosson, rédacteur en chef, sur l'obligation de motivation suite à l'arrêt de la Cour de cassation du 11 février 2009 (dans la célèbre affaire des frégates de Taïwan), Thalès contre la marine de la République de Chine (Taïwan). Nous avons déjà rendu compte de cette jurisprudence ( La Cour de casation renvoie l'affaire des frégates…) où la Cour de cassation avait censuré un arrêt de la Cour d'appel de Paris du 29 juin 2006, rejetant le recours en annulation introduit par Thalès contre une sentence arbitrale partielle. La Cour de cassation a considéré que la Cour d'appel en se prononçant par une simple clause de style pour rejeter la demande en annulation n'avait pas motivé sa décision. Ainsi la Cour d'appel n'avait-elle pas mis la Cour de cassation en mesure d'exercer son contrôle et n'avait pas satisfait aux exigences de l'article 455 du CPC. Un autre arrêt du 8 avril 2009 (commentaire de Marie Danis et Benjamin Siino), validait une clause d'arbitrage prévoyant un nombre pair d'arbitres.
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Plus récemment, de nouvelles chroniques sont apparues: chaque année, une Chronique de droit des modes amiables de règlement des conflits dans le n°1, une Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive dans le n°3, une Chronique de jurisprudence arbitrale en droit international public dans le n°4. Clefs d'utilisation - Dans chaque numéro: des sommaires de jurisprudence, un index analytique - Une bibliographie (selon le numéro) - Tables annuelles jointes au n°4 de chaque année - Tables quinquennales qui accompagnent le dernier numéro de la 5ème année couverte - La pagination est annuelle Notes - Historique de la revue: La Revue de l'arbitrage se présentait jusqu'en 1970 comme le "Bulletin d'information du Comité français de l'arbitrage". - Publication disponible sous un autre support: La revue est disponible en version en ligne depuis 1986 avec un accès par abonnement payant sur la base Kluwer Arbitration. Fiche documentaire réalisée par Marie-Line Voisin (Bibliothèque de l'Université Paris-Panthéon-Assas) en mars 2022.
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La rubrique Doctrine est constituée par des articles de fond rédigés par des spécialistes de l'arbitrage. La rubrique Jurisprudence française consiste à publier le texte d'une décision émanant d'une juridiction étatique française en l'accompagnant d'une note écrite par un commentateur. Cette rubrique est complétée par celle intitulée Chronique de jurisprudence française et qui, sans publier le texte des décisions d'importance moindre, leur consacre tout de même des observations. Afin de porter sans délai à la connaissance des lecteurs les décisions récentes, des Sommaires de jurisprudence sont publiés sous la forme de mots-clés et de sommaires. Toute la jurisprudence est reprise dans un index analytique qui figure en fin de numéro et qui permet une recherche thématique, grâce aux mots-clés qui accompagnent chaque décision. Outre la jurisprudence française, on trouve selon une fréquence que dicte l'importance de l'actualité, de la Jurisprudence étrangère, européenne ou arbitrale et des chroniques de jurisprudence étrangère.
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Certes, tu ne sais jamais vraiment quand tu pars, mais au moins, tu pars. La suite après la publicité Musique africaine chrétienne à fond, et ma voisine qui chante les paroles en chœur. Le chauffeur est souriant. On ne parle pas beaucoup, contrairement aux covoiturages plus classiques, où tout le monde se demande mutuellement « Toi, t'es de Paris ou Bruxelles? » et où la conversation se termine toujours sur un « Paris c'est stressant, les gens sont pas sympas, Bruxelles c'est plus cool mais on s'ennuie ». Après cinq ans de covoiturages, cinq ans de ces conversations, la musique africaine chrétienne, finalement, ça repose. Porte de la Villette à Sainte-Chapelle par Ligne 7 métro, Ligne 75 bus, Taxi, Covoiturage, À pied. Passé de 25 à 30 euros cet été Alors, je questionne le chauffeur. Le mode de fonctionnement de cette organisation clandestine est précis, mais plutôt confidentiel. « Ça s'organise en interne, quand tu rentres, tu sais comment ça marche. » « Comme la mafia? » dis-je en rigolant. Mais ça ne le fait pas rire. « C'est pas la mafia! Le covoiturage, c'est pas interdit. C'est juste parce qu'on gagne de l'argent dessus, qu'on est mal vu.
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Mais quand le Thalys file à toute allure, le long de l'autoroute, silence radio.
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