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Type de procédure: procédure adaptée. Date limite de réception des offres: 24 mai 2017, à 17 heures. Autres renseignements: Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice: M. B - 17/ 2017. Appel d'offre terrassement, marchés publics terrassement, veille appels d'offres terrassement en ligne. Date d'envoi du présent avis à la publication: 28 avril 2017. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus: SPL Territoire d'Innovation. 13 C Chemin du Levant Immeuble l'avant-centre, 01210 Ferney Voltaire,, tél. : 04-50-56-81-80,, courriel: contact. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Lyon 67 rue Servient 69433 Lyon Cedex 03 adresse internet:. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Lyon tribunal de Grande Instance de Lyon 67 rue Servient 69433 Lyon Cedex 03 adresse internet:.
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- Prix des prestations: 55%; - Valeur technique: 45%. Type de procédure: procédure adaptée. Date limite de réception des offres: 22 janvier 2018 à 12:00. Délai minimum de validité des offres: 120 jour(s) à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements: Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice: 271117. Fourniture de repas en liaison froide pour les besoins de la commune de Miribel - 2 lots - NouMa.fr. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Le DCE est téléchargeable gratuitement sur la plateforme onglet marchés publics Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format papier: Les offres seront remises contre récepissé ou envoyée par pli recommandé avec AR à: Mairie de Belley - Service marchés publics - 11 Bd de Verdun - 01300 BELLEY Format électronique: les offres seront transmises sur la plateforme onglet marchés publics Date d'envoi du présent avis à la publication: 28 novembre 2017. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus: NOVADE SAS Correspondant: Evelyne VAS 10 Bd du Maréchal Leclerc CS 40081 01003 BOURG EN BRESSE, courriel:.
1) Conditions de participation III. 1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions: - agrément ministériel pour chacun du contrôleur technique désigné - attestations de compétence pour chacun des coordonnateurs S. P. S. désignés, délivrées par un organisme de formation agréé par le Ministre du Travail; si la période de validité de cette attestation est expirée, le candidat devra produire l'attestation d'actualisation du stage (article R4532-23 et suivants du Code du Travail) - justificatif de la gestion de la disponibilité des personnels désignés - curriculum vitae des salariés désignés - plans de formations - désignation d'un référent en interne - outils d'assistance dont disposent les contrôleurs techniques et coordinateurs S. S. - taux horaire moyen appliqué dans le cadre de ce contrat. Marchés publics La Voix de l'Ain. Si taux horaire < 80 eurosHT/H (source CARSAT Rhône Alpes) merci de fournir vos justificatifs.