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Par contre, l'employé n'aura normalement aucun droit si le versement du boni se faisait de façon purement discrétionnaire. De manière semblable, l'employé n'aura pas droit à ce chapitre si la preuve ne démontre pas l'atteinte des critères en cause. 2. Les cadeaux de Noël Que ce soit sous la forme plus classique d'une carte-cadeau ou de l'étonnante remise d'une dinde à Noël, les cadeaux offerts par un employeur durant la période des Fêtes peuvent prendre autant de formes que son imagination le permet. Le Village du père Noël soigne l’expérience-employé de ses lutins - CQRHT. Que cette générosité de l'employeur soit relativement nouvelle ou qu'elle soit bien ancrée dans les traditions de l'entreprise, l'employeur peut-il un jour ou l'autre se montrer moins généreux? Dans un contexte non syndiqué, de façon générale, un cadeau de Noël de la part d'un employeur devrait constituer un geste de gratitude, offert de façon discrétionnaire, sans engendrer d'obligation pour l'employeur. La jurisprudence arbitrale est toutefois divisée sur la question de déterminer si un cadeau de Noël constitue une condition de travail et si cette dernière peut être protégée par une clause de droit acquis prévue à une convention collective.
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Dans le doute, assurez-vous de consulter votre fiscaliste. Il pourra vous éclairer dans la détermination de ce qui constitue un avantage imposable ou non. 1 Pour mieux connaître les différences entre cadeau et récompense, consultez le site Web de l'ARC. ► Sylvain Moreau, FCPA, FCGA, Pl. Fin., D. Fisc., TEP. Associé en fiscalité, Raymond Chabot Grant Thornton
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Il y a déjà longtemps, l'ethnologue Marcel Mauss, dans son Essai sur le don (1923-1924) - PUF, 2007 -, avait exploré les conséquences sociales de l'obligation de rendre engendrée par le don, et c'est cela qui va nous aider à résoudre l'énigme: faire croire au Père Noël, avec autant d'acharnement, c'est chercher à masquer les donateurs réels, pour libérer symboliquement les enfants de la dette impossible à rembourser qu'ils ont à l'égard de leurs parents. Blogue du père Noël - La Boîte de Noël. Le Père Noël comme garant de la paix familiale, et à travers elle de la paix sociale? Sans aller jusque-là, on ne peut manquer de s'étonner de la complicité bienveillante de l'appareil étatique (depuis 1962, la Poste répond chaque année à plusieurs centaines de milliers de lettres au Père Noël), et de celle, encore plus curieuse, de la psychanalyse... C'est en effet Françoise Dolto (soeur du ministre des PTT de l'époque) qui avait eu l'idée de cette réponse, rédigée de sa main, en ces termes: "Mon enfant chéri, ta gentille lettre m'a fait beaucoup de plaisir.
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