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Humidité et la condensation C'est parfois la condensation, qui révèle l'humidité excessive. Les experts remarquent à inspection du bâtiment que la condensation qui s'égoutte des parties supérieurs du bâtiment, par exemple sous le toit, peut causer des infiltrations dans les partie inférieures. Les eaux souterraines pourront s'infiltrer par la fondation au sous-sol si le mur n'est pas convenablement protégé contre l'humidité, ou si le drain français est débordé, bouché, ou inexistant. Cela est une cause d'humidité dans la maison et une source de vice caché. L'humidité du sol peut pénétrer dans le sous-sol par la dalle de béton, en s'infiltrant par les joints entre la dalle et le mur ou autour des ouvertures dans la dalle. Ensuite, elle s'évapore dans l'air du sous-sol, augmentant l'humidité ambiante dans la maison. Humidité du sol, dalle de béton L'inspection révèle que les planchers en terre battue dans les vides sanitaires ou les sous-sols peuvent produire de grandes quantité d'humidité lorsque le sol est humide.

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Vice caché immobilier: humidité et défaut d'étanchéité Le rôle de l'expert immobilier L'humidité trouve plusieurs origines. Elle peut être liée à des infiltrations d'eau en façade et entrer à l'intérieur des murs par une fissure, par exemple. Elle peut encore s'expliquer par une fuite en toiture. Les remontées d'eau par capillarité sont également possibles, comme le café pourrait remonter dans un sucre placé à sa surface. Le vendeur d'un bien peut ignorer la présence d'humidité dans son logement. C'est par exemple le cas, lorsque l' huidité est emprisonnée dans les murs et qu'aucune manifestation (moisissures, taches, etc. ) n'est visible, à cause de la couche isolante (laine de verre, plaque de plâtre, etc). En matière d'immeuble, il a déjà été jugé que la présence d'humidité et le défaut d'étanchéité, pouvaient constituer un vice caché, au sens de l'article 1641 du Code civil. L'expertise bâtiment qu'il vous faut L'expertise humidité est une expertise technique de la construction spécifique, qui permet d'identifier les signes de l'humidité, d'analyser ses causes et d'éclairer sur les solutions réparatrices envisageables.

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La mérule pleureuse, par exemple, est particulièrement dangereuse et nocive pour la santé. Également appelée "cancer du bâtiment", lorsqu'elle est découverte tardivement, elle peut forcer ses propriétaires à détruire la maison. Mais rassurez-vous, ce cas est peu courant. Selon une étude de la Société d'Habitation du Québec, 18 cas de contamination de mérule pleureuse auraient été recensés au Québec depuis 2010. Il est toutefois à noter que des espè ces s'apparentant à la mérule pleureuse, mais qui ne peuvent pas être confirmées comme tel par leur génétique, peuvent aussi provoquer des dommages considérables au bâtiment. 3. Infiltrations d'eau Une infiltration d'eau et les conséquences qu'elle entraîne si elle n'est pas réglée peuvent également former un vice caché dans une maison. Elles peuvent provenir de la toiture, des soffites, des portes et des fenêtres ou même de la fondation et peuvent par exemple causer des dégâts importants tels que: Affecter la structure du bâtiment en la fragilisant; Créer de la moisissure et des champignons sur les matériaux touchés, et; Entraîner des effets néfastes sur la santé des habitants.

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A défaut d'accord amiable, un recours en justice peut être envisagé mais les conditions sont strictes. Le vice caché doit présenter une certaine gravité, exister au moment du transfert de propriété (généralement la date de l'acte authentique), même en germe, comme dans l'exemple de la mérule, et rendre l'immeuble impropre à une utilisation normale. De plus, il convient encore d'introduire assez rapidement l'action en garantie. L'article 1648 du Code civil parle "de bref délai". Encore une fois, l'appréciation de ce critère abstrait appartient au juge. A ainsi été jugé "tardive l'action introduite plus de deux ans après la vente" ainsi que celle introduite plus de six mois après l'obtention d'un rapport d'expertise commandé par l'acquéreur. Selon l'importance du vice caché, le juge peut rendre l'immeuble au vendeur moyennant restitution du prix (on parle en droit d'action rédhibitoire) ou de permettre à l'acquéreur de garder le bien en se faisant rembourser une partie du prix, évaluée par expert (action estimatoire).

Bien entendu, l'acquéreur pourra avoir droit au remboursement des frais occasionnés par la vente (frais notariés, d'exécution, etc... ) et, si le vendeur est de mauvaise foi, à des dommages intérêts. Dans ce dernier cas, la charge de la preuve appartient à l'acquéreur, sauf si le vendeur était un professionnel de la vente. L'acquéreur devra prouver que le vendeur ne pouvait ignorer la présence d'un vice et qu'il y a eu manœuvre dolosive (volonté de tromper l'acheteur).

Il y régne une humidité constante, avec développement de salpêtre et de moisissures. L'insuffisance de l'installation de chauffage ne permet pas en outre de chauffer normalement l'habitation, ce qui aggrave les conséquences du défaut d'étanchéité de lamaison. Les époux C. soutiennent qu'ils avaient la même connaissance du désordre que les acquéreurs, résultant des traces d'humidité décelées avant la vente, et que, comme eux, ils ignoraient la gravité du désordre. Ils en concluent qu'ils sont de bonne foi et que la clause d'exclusion de la garantie des vices cachés stipulée dans l'acte de vente s'applique en leur faveur. Mais il ressort des pièces produites et du rapport d'expertise qu'en cours de travaux il a été proposé aux époux C. un devis du 24 mai 2009, optionnel, de la société Victor Manuel pour la pose d'un enduit hydrofuge sur la fondations et la réalisation d'un drainage avec réfection du caniveau existant. Les époux C. n'ont pas donné suite. Il ressort de la remise du devis du 24 mai 2009 que leur attention a été attirée sur le fait que le mur donnant sur la rue était enterré et qu'il existait des risques de remontées capillaires.

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