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Acte numéro 16 - Jean PEDE (Jean Leopold PEDE) décédé le 10 mars 2022 à l'age de 86 ans et né sur la même commune le 29 septembre 1935. Acte numéro 15 - Arthur GRUNIG (Arthur Paul GRUNIG) décédé le 26 février 2022 à l'age de 83 ans et né à Reugney le 6 décembre 1938. Acte numéro 14 - Nadine CRETENET (Nadine Andrée Jeanne CRETENET) décédée le 15 février 2022 à l'age de 63 ans et née à Montgesoye le 7 janvier 1959. Acte numéro 11 - Elisabeth BERGER (Elisabeth Monique Marie Josephine BERGER) décédée le 6 février 2022 à l'age de 91 ans et née à By le 16 août 1930. Acte numéro 9 - Yvonne DUGOURD (Yvonne Jeanne Julie DUGOURD) décédée le 29 janvier 2022 à l'age de 101 ans et née sur la même commune le 20 avril 1920. Previtali ornans avis de décès. Acte numéro 7 - Lea MOUROT (Lea Louise Justine MOUROT) décédée le 29 janvier 2022 à l'age de 94 ans et née à Silley-Amancey le 1 mai 1927. Acte numéro 6 - Emilienne FOGLIA (Emilienne Catherine FOGLIA) décédée le 25 janvier 2022 à l'age de 98 ans et née à Mouthier-Haute-Pierre le 6 décembre 1923.

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Acte de décès » Acte de décès par département » Acte de décès du Doubs » Acte de décès à Ornans Vous recherchez un proche à Ornans, vous faite des recherches généalogiques sur Ornans ou vous avez besoin d'un certificat de décès? Retrouvez la liste des actes de décès à Ornans pouvez faire une demande d' acte de décès à la mairie d'Ornans dans le département du Doubs. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie d'Ornans située au 26 Rue Pierre-Vernier, BP 45 aux horaires d'ouverture suivant: Lundi: 09:00 à 12:00 - 13:30 à 17:00, du mardi au vendredi: 08:00 à 12:00 - 13:30 à 17:00 Ornans dispose d'un crématorium sur le territoire de la commune, le crématorium de Besançon Saint-Claude. Avis de décès previtali ornans un. Opérateur funéraire disponible sur la commune d'Ornans Le seul et unique opérateur funéraire disponible sur la commune est: EURL PREVITALI YANNICK Décès sur la commune d'Ornans en 2022 Liste des 15 décès survenus sur la commune d'Ornans pour l'année cette année, l'age moyen de décès sur Ornans est de 86 ans.

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Résolu isathis67 - 5 févr. 2011 à 09:05 Gayomi Messages postés 12855 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2022 9 juin 2018 à 14:32 Bonjour, mon père veuf, a acheté une maison et souhaite que sa nouvelle compagne puisse l'habiter à son décès et donc avoir le bien en jouissance. J'ai cru comprendre que sa compagne aurait un droit de 60% à régler s'il lui laisse la maison. Mes renseignements sont-ils exacts? Jouissance d'un bien qui appartient à autrui [ Codycross Solution ] - Kassidi. D'autre part quelles seront nos obligations (nous sommes 5 enfants) par rapport à ce bien? Merci pour vos réponses.

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