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6 juil. à 01101-080 Le vendeur envoie l'objet sous 3 jours après réception du paiement. Envoie sous 3 jours ouvrés après réception du paiement. Une fois l'objet reçu, contactez le vendeur dans un délai de Frais de retour 30 jours L'acheteur paie les frais de retour Cliquez ici ici pour en savoir plus sur les retours. Pour les transactions répondant aux conditions requises, vous êtes couvert par la Garantie client eBay si l'objet que vous avez reçu ne correspond pas à la description fournie dans l'annonce. Pendule borne en marbre C. Detouche, fournisseur de l'empereur Epoque XIXe. L'acheteur doit payer les frais de retour. Détails des conditions de retour Votre achat est protégé par une garantie contre les vices cachés. Cependant, il n'existe aucune garantie légale de conformité des objets. Les achats auprès de vendeurs particuliers ne bénéficient pas du droit de rétractation. Si le vendeur accepte les rétractations, cette information sera indiquée dans l'annonce. En savoir plus sur les garanties légales sur eBay Droit de la vente applicable aux transactions entre particuliers Droit de la responsabilité civile applicable Remarque: il se peut que certains modes de paiement ne soient pas disponibles lors de la finalisation de l'achat en raison de l'évaluation des risques associés à l'acheteur.
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Estimation: Premium uniquement Description du lot 149 C. DETOUCHE, Fournisseur de S. M l'empereur - Petite MONTRE de COL en or jaune. Chiffre "CC" gravé. Cache poussière signé et numéroté 43347 - 9/64. Diam. : 2, 2 cm. Pendule Bronze Doré - C Detouche - Mouvement à Fil - pendules anciennes. - Poids brut: 12 gr. Dans un écrin de tissu bordeaux orné d'armoiries à couronne pontificale Suite succession Baron Alain de Montgascon Frais judiciaires: 14, 40% ttc Frais de vente Des frais de ventes s'ajouteront à l'nsultez les conditions de la vente Lieu et date de la vente Mobilier, Objets d'Art, Argenterie, Art d'Asie, Bijoux, Tableaux chez Cyril Duval 5 rue Pape-Carpantier 72200 La Flèche (France) 13 juin 2020 Suite successions K., Baron Alain de Montgascon, mobilier provenant d'un château sarthois, et à divers amateurs … Vente Mobilier, Objets d'art, Argenterie, Art d'Asie, Bijoux, Tableaux Experts MM.
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Pointez sur l'image pour zoomer Cliquez pour agrandir l'image 300, 00 € ± 1 524, 09 R$ Surenchère minimum: 0, 50 € Pour pouvoir acheter, vous devez être membre et ouvrir une session. Il reste 04:02:09 Le mercredi 1 juin 2022 à 06:42. C detouche fournisseur de l empereur haiti. 4 suivis 0 offre Méthodes de paiement: Localisation: France Langue: Français Vendeur: Description Conditions Vendeur Question (1) Offre (0) Début de la vente: vendredi 5 avril 2013 à 15:08 Fin de la vente: mercredi 1 juin 2022 à 06:42 4 189 visites Je vends cette pendule en regule de l'époque NAPOLEON III Le cadran est estampillé C. DETOUCHE fournisseur de l'Empereur et en bas Rue St Martin et des n°s Il est également estampillé dans le dos Au niveau de la régule, il manque une petite fleur sur le côté. A priori, la régule a été repeinte Le haut semble complet La pendule a été révisée, nettoyée, réparée et elle fonctionne. Le cadran ne comporte pas de cache. Le cadran est fêlé mais j'insiste bien, la pendule fonctionne Hauteur totale 39 cm dimensions de la base: 46 cm x 16 cm Envoi en colissimo ou par mondial relay, colis de moins de 10 kilos Destination: Voir la liste des pays Remise en main propre: Oui Expédition: Envoi après paiement Frais: A charge de l'acheteur Garantie: Remboursement de l'objet si non satisfait | Frais de retour à charge de l'acheteur.
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Le programme de travail des FAMI 2020 pour l'action de l'Union devrait donner les résultats suivants: - Un soutien accru aux États membres sous la pression migratoire la plus forte; - Un soutien accru à l'immigration légale et à l'intégration précoce des séjours légaux hors de l'UE citoyens; - Lutter contre l'immigration clandestine, accroître le retour effectif des personnes qui n'ont pas le droit de rester et coopérer en matière de réadmission avec les pays tiers; - doter l'Union de moyens plus rapides et plus souples pour répondre aux crises. Le règlement FAMI fixe quatre objectifs spécifiques: 1. Renforcer et développer tous les aspects du régime d'asile européen commun, y compris sa dimension extérieure; 2. Appel à projet fami 1. Soutenir l'immigration légale vers les États membres conformément à leurs besoins économiques et sociaux, tels que les besoins du marché du travail, tout en préservant l'intégrité des systèmes d'immigration des États membres, et promouvoir l'intégration effective des ressortissants de pays tiers; 3.
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Les propositions peuvent inclure d'autres actions que celles énumérées ci-dessus; toutefois, elles doivent clairement démontrer comment les actions serviraient à atteindre l'objectif décrit ci-dessus. Critères d'éligibilité Tous les demandeurs et co-demandeurs doivent remplir les conditions d'éligibilité suivantes pour que leur demande soit recevable. Pour prouver ces conditions d'éligibilité, les demandeurs et co-demandeurs devront fournir les informations pertinentes et télécharger les documents nécessaires montrant leur statut juridique dans le registre des participants. Statut juridique Les entités suivantes peuvent se porter candidates en tant que demandeurs principaux: - Les organismes publics pour les sujets de ces propositions, - les entités à but non lucratif pour les thèmes de l'appel à propositions. Appel à projet fami des. Les entités suivantes peuvent se porter candidates en tant que co-demandeurs: - Les organismes publics pour les sujets de ces propositions. Pour être éligibles, les demandes: a) doivent être transnationales, c'est-à-dire impliquer au moins trois entités éligibles établies dans trois États membres différents participant au programme FAMI; b) doivent demander une contribution de l'UE comprise entre 400 000 et 750 000 euros pour les thèmes AMIF-2020-AG-CALL-03, Pays éligibles Tous les États membres de l'UE, à l'exception du Danemark.
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Le FAMI poursuit quatre objectifs: 1. Asile: Renforcer et développer tous les aspects du régime d'asile européen commun y compris dans sa dimension extérieure; 2. Migration légale et intégration: Soutenir l'immigration légale vers les Etats membres, en accord avec leurs besoins économiques et sociaux, tels que les besoins du marché du travail, tout en préservant l'intégrité de leur système d'immigration, et promouvoir l'intégration effective des ressortissants de pays tiers; 3. Kernel (3) - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur. Retour: Promouvoir dans les Etats membres des stratégies de retour équitables et efficaces contribuant à la lutte contre l'immigration clandestine, en mettant l'accent sur la durabilité du retour et la réadmission effective dans les pays d'origine et de transit; 4. Solidarité: Renforcer la solidarité et le partage des responsabilités entre les États membres, en particulier à l'égard des personnes les plus touchées par les flux migratoires et d'asile, notamment grâce à une coopération pratique. Informations complémentaires: Références de l'appel: AMIF-2018-AG-INTE: Integration of Third-Country Nationals · Informations générales sur le FAMI (en anglais) · Contact au sein de la Commission européenne (DG HOME: Unité E1 - Actions de l'Union): HOME-AMIF-UNION-ACTIONS[at]
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Le Fonds Asile, migrations et intégration vise à contribuer à une gestion efficace des flux migratoires intégrée au niveau de l'Union européenne. Objectifs Le Fonds Asile, migrations et intégration vise à contribuer à une gestion efficace des flux migratoires et à améliorer la mise en œuvre et le développement de la politique commune de l'Union européenne en matière d'immigration et d'asile.
Au bénéfice de la conception, de la mise en œuvre et de la diffusion des résultats du projet, il est recommandé d'inclure dans le consortium des partenaires pertinents des niveaux national, régional et local. Les propositions doivent s 'appuyer sur les résultats de projets précédemment financés, comme en particulier: La boîte à outils Daphné. Subventions de la Commission gérées par la direction générale de la justice et des consommateurs, notamment pour des projets sur les droits de l'enfant.