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Mon, 03 Jun 2024 01:47:20 +0000
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Il vous faudra cependant posséder un compte sur le site et renseigner votre identifiant et votre mot de passe. Xpo logistics suivi livraison retours. A cette adresse: vous pourrez ainsi trouver toutes les informations relatives à la livraison de votre colis. Toutes sont datées et classées par ordre chronologique pour vous permettre de vous y retrouver facilement. Si vous rencontrez un problème durant l'acheminement de votre colis, vous pourrez aussi prendre directement contact avec le transporteur XPo pour trouver une solution et récupérer votre référence le plus rapidement possible.

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A mon avis, et si cela n'a pas changé, voir d'abord les douanes françaises pour savoir ce qu'elle demandent en cas d'importation! Parce que le problème pourrait bien se poser en sens inverse si les éléments d'homologation fournis ne sont pas les mêmes! J'avais lors de cette transaction reçu un accueil rapide et compétent des Douanes. Sociétés holdings : aspects juridiques et fiscaux - Carrières-Juridiques.com. Mais ça date de six ans et les formalités ont peut-être évoluées depuis.

Par contre venant des USA ou de tout autre pays hors CEE, il faudra s'acquiter de l'impot. De toute manière si le bateau doit etre immatriculé en France, cela devrait etre à l'administration française de répondre. 0 J'ai acheté mon voilier l'an dernier. Le problème risque pour vous d'être le certificat de radiation des affaires maritimes que le vendeur doit demander aux services concernés. J'en suis à 3 mois et demi d'attente. Pas de TVA à acquitter mais il faut demander un quitus fiscal aux impôts en France si le bateau est acheté en CEE. C'est un des documents à fournir aux aff mar françaises pour l'enregistrement. 27 jan. Acheter un bateau en espagne aspects juridiques et fiscaux film. 2015 16 juin 2020 0 bonsoir J'ai acheté mon cata d'occasion en Espagne en 2012 pour avoir des papiers en règle, Il m'a fallu la transcription de fermeture d'immatriculation du navire ( Britannique) il était immatriculé en GB. Une fois la radiation faite, avec le certificat de vente et la facture de l'achat, je suis allé au centre des impôts qui m'a délivré le certificat d'acquisition d'un véhicule à moteur (bateau) l'agent a mentionné que le bateau était acheté en Espagne.