Pièces Et Équipements Pour Piscine Et Spa | Piscines Gratton, Conditions Générales Du Service Adésio Adesio Banque Postale

Sun, 14 Jul 2024 22:28:26 +0000
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Achat minimum de 200$ ou peut être vendu avec l'achat d'une toile Pompe Hayward Ultra-Pro 1½ HP, raccord 1½", 115V Filtre Hayward Pro Series Sac de pierre de filtration Kit grande écumoire en ABS Inclus gasket, connecteur et retour d'eau Boyau à spa 1 1/2" Rouleau de téflon Collet en acier inoxydable 1½" Kit drain de fond Accessoires de pisicne hors-terre de luxe Échelle en résine blanche Manche télescopique Fibre de verre 2 sections 8' à 16' Ramasse-feuilles Brosse 18" avec dessus alu.

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5. Sauf stipulation particulière, nos factures sont payables au comptant. 6. A défaut de paiement, toute facture porte de plein droit intérêt au taux prévu par la loi pour les transactions commerciales. Il sera en outre dû de plein droit et sans mise en demeure un montant forfaitaire égal à 15% du montant facturé avec un minimum de 125 € pour couvrir le dommage administratif. 7. Les marchandises non payées restent la propriété du vendeur, même si les marchandises sont usinées et/ou revendues par l'acheteur. Dans ce dernier cas, le règlement vis à vis du vendeur est de plein droit cédé au vendeur initial. Une fois les marchandises livrées, l'acheteur supporte tous les risques de perte et de détérioration. 8. Tout litige relève de la compétence exclusive des juridictions de Charleroi et le cas échéant de la Justice de Paix du premier canton de Charleroi. Conditions générales du service adésio adesio points. L'acceptation d'une facture équivaut a l'acceptation de toutes nos conditions générales de vente.

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Pour toute intervention urgente les conditions générales seront établies de façon ponctuelle. Dès la signature du devis et du contrat, Auréac Services prend en charge et met en place le suivi du dossier et la mise en oeuvre des interventions. Auréac Services prend en compte tous vos besoins afin que les tâches à votre domicile soient bien réalisées. Nos services au quotidien: Au domicile de chaque personne, un cahier de liaison est mis en place afin de suivre toutes les interventions. Sur ce cahier il vous sera possible d'insérer et d'écrire vos autres besoins non indiqués dans votre devis ou contrat. Il sera également possible aux intervenants extérieurs d'adjoindre les recommandations qui peuvent être utiles dans la journée précise. Après chaque intervention et à tout moment, il vous sera possible de vous exprimer, autant que de besoin à l'aide du formulaire de satisfaction mis en ligne et mis à votre disposition. Conditions générales du service adésio adesio 2021. Un devis est établi suivant vos besoins à la date de votre demande. Si les conditions et vos besoins se modifient un nouveau devis sera établi avec un avenant au contrat d'intervention.

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Nous vous informons que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses courriel des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Adesio de la Banque Postale en 2016. Article 12 – Droit applicable et juridictions compétentes Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de contestation portant sur l'application ou l'interprétation de ce contrat, les parties conviennent de rechercher une solution amiable. A défaut, les tribunaux seront seuls compétents.

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