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TVA … Classification économique (Assiette) – Impôt sur le revenu: l'imposition est au moment où le revenu est perçu ou produit (origine de la richesse). IR, IS … – Impôt sur la dépense: l'imposition est au moment où le revenu est dépensé ( emploi de la richesse). TVA … Technique fiscale: Le processus de l'étude de l'impôt repose sur une démarche qui porte sur le champs d'application, l'assiette, la liquidation, et le recouvrement. Lexique droit fiscal et. Champs d'application: 3 éléments permettent de déterminer l'impôt: l'opération imposable, la personne imposable, et la territorialité de l'opération. Assiette: c 'est La base ou la matière sur laquelle repose l'impôt. Liquidation: c 'est le calcul de la somme due par le contribuable sur la base de l'assiette. Recouvrement: c'est l'e nsemble de techniques et démarches qui ont pour objectif le paiement de l'impôt. TVA = Impôt indirect qui frappe l'ensemble des transactions commerciales réalisées sur le territoire national. Elle impose les produits et les services durant tout le cycle de production et de commercialisation.
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Tous les portails alu sur mesure de ces gammes offrent un large éventail de modèles, allant des portails au design très moderne en tôle pleine ou perforée, aux portails plus classiques tout barreaudés ou semi-ajourés et portail aluminium façon fer forgé. Nous utilisons des profils aluminium français. L'assemblage de nos portails est mécanique les rendant intégralement réparables en cas de sinistre ou dégradation. Le thermolaquage suivant les labels Qualicoat et Qualimarine est garanti 25 ans. FER FORGE Le fer forgé est une forme très pure de fer destinée au commerce, et qui se caractérise par une faible teneur en carbone. Il est dur, malléable et peut être aisément mélangé à d'autres métaux. Fer Forgé / Mobilier en fer forgé - Le grand catalogue : Porte en fer forgé, portail en fer forgé, garde-corps et grille en fer forgé - Porte en fer forgé, portail, garde-corps, grille : METAL DESIGN SAS. Le fer forgé est utilisé depuis des milliers d'années, et représente le "fer" standard tel qu'on le connaît dans la vie quotidienne. De façon traditionnelle, le fer forgé était obtenu à partir du minerai de fer qui était chauffé à blanc dans une forge. Par la suite, on le martelait afin d'éliminer les scories contenues dans le minerai.
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Retour catalogue Porte entrée ancienne à grilles Finition peinture patinée C1_P451 Restauration d'une porte à grilles en chêne ancienne avec imposte C1_P448 Restauration d'une porte à grilles en chêne C1_P447 Restauration porte à grilles Napoléon III C1_P446 Porte d\'entrée ancienne à grilles C1_P442 Porte d\'entrée ancienne à grilles + imposte C1_P441 Porte d\'entrée ancienne 2/3 1/3 à grille en chêne C1_P438 Restauration d'une porte 2 vantaux à grille en chêne. Finition natu C1_P436 Restauration porte entrée tiercée style FERME en chêne avec grilles C1_P435 Porte en chêne et grille en fer forgé Porte restaurée Patine laissant apparaître le bois naturel Dimensions du modèle 90x215cm Ce modèle est réalisable dans vos dimensions Serrure à larder à 3 points C1_P114 Porte avec ouvrant vitré & grille en fonte Partie vitrée ouvrante Dimensions du modèle 90x230cms C1_P113 Double porte vitrée avec grille Peinture patinée Partie vitrée ouvrant - début dernier siècle Dimensions du modèle 150x235cms C1_P35
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