Réglement Sanitaire Départemental Du Var, Maison A Vendre Chateauneuf Du Pape
Les dispositions du règlement sanitaire départemental en vigueur dans le Morbihan sur: - les eaux destinées à la consommation humaine - les locaux d'habitation et assimilés - les dispositions applicables aux bâtiments autres que ceux à usage d'habitation et assimilés - les éliminations des déchets et mesures de salubrité générales - les mesures visant les malades contagieux, leur entourage et leur environnement - l'hygiène de l'alimentation - et le bruit > Réglement sanitaire départemental du Morbihan - 2008 - format: PDF - 0, 65 Mb
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Le réglement sanitaire départemental Mise à jour le 22/08/2013 > Réglement sanitaire départemental - format: PDF - 3, 51 Mb
Traduction anglaise: Departmental sanitary regulation Dernière mise à jour: 12/12/2021 Acte réglementaire établi par le préfet de chaque département à partir d'un modèle type fourni par le Ministère de la santé ( circulaire du 9 août 1978). Ce document intègre diverses données législatives et réglementaires concernant la santé publique. Réglement sanitaire départemental / Sécurité sanitaire / Sécurité / Politiques publiques / Accueil - Les services de l'État dans le FINISTÈRE. Il incorpore également des dispositions ayant trait au même domaine et provenant notamment des Codes de l'urbanisme, de la santé publique et des collectivités territoriales. En complément aux textes en vigueur, le règlement sanitaire départemental constitue un document de référence qui permet de rappeler et/ou d'imposer des prescriptions en matière d'hygiène et de salubrité aux activités domestiques et industrielles. Cas de l'assainissement Différentes dispositions qui apparaissent dans ce type de règlement concernent directement l'assainissement. Ainsi, le règlement sanitaire départemental souligne que les équipements d'évacuation des eaux usées et pluviales des locaux d'habitation doivent être maintenus en bon état de fonctionnement et d'étanchéité.
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5 Pièce(s) 100 m² 3 Chambre(s) Châteauneuf-du-Pape (84230) Réf: 90213 Beaucoup de charme et de caractère pour cette maison de ville d'exception à vendre en plein coeur de Châteauneuf du Pape. D'une surface habitable d'environ 100 m², cette maison entièrement rénovée avec des matériaux nobles, des prestations soignées et étudiées s'élève sur deux niveaux. Au rez-de-chaussée se trouve un garage, deux chambres et une salle d'eau. Le 1er étage est dédié à l'espace séjour ouvert sur une cuisine équipée et aménagée ainsi qu'une chambre avec salle d'eau. Le deuxième et dernier étage complète l'étage inférieur avec un bar à vin baigné de soleil donnant accès à une terrasse tropézienne résolument orientée plein sud, à l'abri des regards. Cette maison est agrémentée d'une magnifique cave pouvant servir d'espace détente, salle de jeu, bar à vin.. Toutes ces qualités en font un bien rare au sein de Châteauneuf du Pape, joli village médiéval et escale privilégiée de tous les amateurs de vin, désireux de découvrir l'un des plus prestigieux crus de la Vallée du Rhône.