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Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Horaires Chaussure Vögele Shoes Boutique de chaussure homme et femme. Pour les articles homonymes, voir HCC. Le Hockey-Club La Chaux-de-Fonds (abrégé HCC ou HC La Chaux-de-Fonds) est le club de hockey sur glace de la ville de La Chaux-de-Fonds, en Suisse. Il évolue actuellement en Swiss League, deuxième division nationale. Bilan saison par saison [ modifier | modifier le code] Palmarès [ modifier | modifier le code] Champion de LNA 1968, 1969, 1970, 1971, 1972 et 1973 Champion de LNB 1951, 1952, 1955, 1959, 1965 et 1996 Joueurs [ modifier | modifier le code] Effectif [ 1] N o Nom Nat.
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Le médecin n'est tenu à […] la responsabilité civile du médecin C'est un droit issu de la Jurisprudence.
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La faute de la victime doit revêtir du caractère de la force majeure La faute du tiers doit revêtir du caractère de la force majeure Il suffit qu'il y ait une faute de la victime pour libérer le responsable de sa responsabilité Il ne peut pas se libérer de sa responsabilité 7 Quel est l'apport de l'arrêt Jand'heur de 1930? L'article 1386 alinéa 1 devient le texte qui permet la responsabilité générale du fait des choses L'article 1384 alinéa 1 devient le texte qui permet la responsabilité générale du fait des choses Consacre une présomption de responsabilité du gardien de la chose Consacre une présomption de responsabilité du fait d'autrui 8 L'arrêt Bileck de l'assemblée plénière de 1991... Pose le principe d'une responsabilité générale du fait d'autrui Pose le principe d'une responsabilité générale du fait des choses Pose le principe d'une responsabilité générale du fait des animaux Pose le principe d'une responsabilité générale du commettant du fait des préposés 9 La garde de la chose peut être transférée...
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Uniquement par une décision judiciaire Seulement par la propre volonté du gardien de la chose Par dessaisissement et transfert de la garde (ex. vol, emprunt) Par contrat (ex. contrat de vente, de bail... ) 10 Pour que l'article 1er de la loi Badinter de 1985 s'applique...