Un Plan Parcellaire Ou Une Origine De Propriété (Recherche Cadastrale) - Archives Départementales Du Var – Mot Commencant Par Sou

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Les agents des Archives départementales ne réalisent pas les historiques de parcelles. En effet, il n'entre pas dans les attributions du personnel des archives de se substituer aux particuliers pour leurs recherches, au détriment de ses missions de conservation, classement, inventaire et communication. Un plan parcellaire ou une origine de propriété (recherche cadastrale) - Archives départementales du Var. En revanche, pour assurer un service public de qualité, le Département du Var a effectué la mise en ligne sur ce site de l'ensemble de la documentation cadastrale conservée aux Archives départementales, soit: le plan napoléonien (1815-1848): cliquez ici les matrices cadastrales antérieures à la rénovation, soit selon les communes entre 1930 et 1975: cliquez ici Vous pouvez imprimer les plans napoléoniens en couleur. Outre l'impression, il est également possible de télécharger les pages des états de section et des matrices cadastrales qui vous intéressent et de profiter de notre aide en ligne: guide méthodologique en lien ci-dessous. Il n'y a pas eu de représentation graphique des découpages des parcelles entre l'élaboration du premier cadastre ou plan napoléonien (environ 1810 -1850) et la rénovation (1930-1975), hors celles que certains particuliers ont pu faire réaliser par des géomètres et qui ne sont pas déposées aux archives départementales.

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Vous pouvez aussi essayer d'obtenir des informations en consultant les livres terriers ou "cadastres" conservés dans les archives communales. Une autre possibilité consiste à rechercher les propriétaires dans le cadastre dit napoléonien à partir de sa constitution. Pour cela, il faut d'abord connaître le numéro de parcelle ancien qui ne correspond pas à celui d'aujourd'hui. Il faudra alors faire une comparaison entre les deux plans pour retrouver le numéro. Ensuite, une recherche dans l'état de section puis dans les matrices vous permettra de reconstituer la généalogie de la parcelle. Plan maison var sur. Vous pouvez aussi faire une recherche directement dans le fonds des hypothèques mais il faut que vous connaissiez un nom de propriétaire avant 1956. Ainsi, vous aurez accès aux actes notariés directement. Votre recherche concerne plus particulièrement:

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