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Ville: 73260 Bonneval (à 7, 66 km de Fontaine-le-Puits) | Ref: iad_1109743 Maison de village de caractère nichée dans un village sur la route menant aux stations des Belleville. Cette propriété comprend au rez-de-chaussée un espace de vie avec cuisine séparée et salon avec cheminée. A ce même niveau, deux chambres... Vente maison moutiers 73600 paris. Trouvé via: VisitonlineAncien, 27/05/2022 | Ref: visitonline_a_2000027607964 iad France - Magalie LAVILLE (06 29 73 22 12) vous propose: Dans la commune d'Esserts-Blay, sur les hauteurs (570 m d'altitude) du hameau dénommé ' Le Fay' lieu-dit, St Thomas. Chalet individuel de 200 m2 environ habitable, hors d'eau, hor... Ville: 73540 Esserts-Blay (à 17, 58 km de Fontaine-le-Puits) | Ref: iad_1013007 Mise sur le marché dans la région de Fontaine-le-Puits d'une propriété mesurant au total 110m² comprenant 3 chambres à coucher. Pour le prix de 337000 €. De plus le logement bénéficie d'autres atouts tels qu'un parking intérieur. Trouvé via: Bienici, 24/05/2022 | Ref: bienici_adapt-immo-730227227 Mise à disposition dans la région de Villarlurin d'une propriété mesurant au total 150.
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Crocodile sculpté en ivoire - KasaÏ, RD Congo - Catawiki Créez votre compte gratuit Cookies Vous pouvez définir vos préférences en matière de cookies en utilisant les boutons ci-dessous. Vous pouvez mettre à jour vos préférences, retirer votre consentement à tout moment, et voir une description détaillée des types de cookies que nos partenaires et nous-mêmes utilisons dans notre Politique en matière de cookies. Avant de pouvoir faire une offre, Connectez-vous ou Créez votre compte gratuit. Catégories recommandées Pas encore inscrit(e)? Créez gratuitement un compte et découvrez chaque semaine 65 000 objets d'exception proposés en vente. D'anciens crânes révèlent que les Vikings expédiaient de l'ivoire de morse du Groenland à Kiev. ou
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Petit crocodile en ivoire - D. R. Congo - avec certificat - Catawiki Créez votre compte gratuit Cookies Vous pouvez définir vos préférences en matière de cookies en utilisant les boutons ci-dessous. Vous pouvez mettre à jour vos préférences, retirer votre consentement à tout moment, et voir une description détaillée des types de cookies que nos partenaires et nous-mêmes utilisons dans notre Politique en matière de cookies. Avant de pouvoir faire une offre, Connectez-vous ou Créez votre compte gratuit. Catégories recommandées Pas encore inscrit(e)? Crocodile sculpté en ivoire sur. Créez gratuitement un compte et découvrez chaque semaine 65 000 objets d'exception proposés en vente. ou
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Exportation L'exportation des oeuvres d'art considérées comme des biens culturels est soumise à autorisation de la part du Ministère de la Culture. L'exportation dans un pays de l'Union Européenne est subordonnée à l'obtention d'un certificat d'exportation délivré par les services compétents du Ministère de la Culture, dans un délai maximum de 4 mois à compter de sa demande. Ce certificat pourra être demandé par TRADART DEAUVILLE pour le compte de l'acheteur après la vente. L'exportation dans un pays tiers de l'Union Européenne est subordonnée outre à l'obtention d'un certificat d'exportation, à la délivrance d'une licence d'exportation et à une déclaration en douanes. Dans ce cas, l'acheteur devra s'assurer des services d'un transitaire afin de solliciter les autorisations requises. Il convient de préciser que la loi punit de sanctions pénales quiconque exporte ou tente d'exporter un bien culturel sans avoir obtenu les autorisations requises (Art. Lot-Art | Ivoire Ivoire sculpté en forme de crocodile... - Lot 137 - Lux-Auction. L-114-1 du code du Patrimoine). TRADART DEAUVILLE ne peut être tenu pour responsable des délais ou des éventuels refus de délivrance d'un certificat par le Ministère de la Culture.
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Les acheteurs désirant se faire livrer, envoyer certains lots le font à leur charge et à leur propres risques et périls. Les envois de lot par voie postale auront lieu après paiement des frais postaux par l\'acqué recours à l\'encontre de MONSANTIC ne sera possible en cas de dégradations partielle ou complète du ou des lots concernés durant les opérations de livraison. Condition et devis sur demande. 12, En cas de litige, les tribunaux de notre siège social sont seuls compétents. Vendeurs La commission retenue aux vendeurs est de: * 15% sur le prix adjugé + 1% d\'assurance vol (+ TVA) sur l\'estimation 1 et 4€ par lot pour les objets et meubles déposés dans nos établissements. Crocodile sculpté en ivoire 2. *Le transport est à charge du client. Exemple forfait par camion et 1 homme dans un rayon de 20 KM: 150€ + tva, comprenant mise à disposition du camion, aller et retour, main d\'oeuvre du déchargement à la salle. main d\'oeuvre sur place et montage: 45€/heure Forfait par camion et 2 hommes dans un rayon de 20 KM: 200€ + tva, comprenant mise à disposition du camion et du chauffeur et un homme, aller et retour, main d\'oeuvre du déchargement à la salle.
Les acquéreurs paieront en sus de l'adjudication, par lot, les frais et taxes suivantes: - Lots en provenance de la CEE: 26. 004%TTC TVA au taux en vigueur (20%, 10% pour les livres). - Lots en provenance hors CEE (indiqués par *): aux commissions et taxes indiquées ci-dessus, il convient d'ajouter la TVA à l'import, soit 10% du prix d'adjudication, et 20% pour les bijoux. Les TVA sur commissions et TVA à l'import peuvent être rétrocédées à l'adjudicataire sur présentation des justificatifs d'exportation hors CEE. Un adjudicataire CEE justifiant d'un n° de TVA intracommunautaire sera dispensé d'acquitter la TVA sur les commissions. Crocodile sculpté en ivoire and morocco. Le paiement du lot aura lieu au comptant, pour l'intégralité du prix, des frais et taxes, même en cas de nécessité d'obtenir une licence d'exportation. L'adjudicataire pourra s'acquitter par les moyens suivants: - Espèces: jusqu'à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et jusqu'à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d'identité.