Plume D Écolier
Les archives du Pas-de-Calais conservent les fonds des tribunaux de commerce du département, dans lesquels se trouvent des documents spécifiques: les registres de marques de fabrique et de commerce. Une législation stricte Dépôt de marque La Plume du Lycéen par la société Blanzy, Poure et Cie de Boulogne-sur-Mer, 26 janvier 1889. Tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer. Marques de fabrique, 1888-1891. Archives départementales du Pas-de-Calais, 6 U 2/727. Avant la mise à exécution de la loi du 23 juin 1857 et la promulgation du règlement d'administration publique du 26 juillet 1858, les dépôts de marques de fabrique étaient régis par la loi du 22 germinal an XI et le décret du 11 juin 1809. Nul ne pouvait former une action en contrefaçon de sa marque si, préalablement, il ne l'avait fait connaître d'une manière légale par le dépôt d'un modèle au greffe du tribunal de commerce d'où relevait la manufacture ou l'atelier. Plume Sergent-Major — Wikipédia. D'une durée de validité de quinze ans, ces marques distinguent et décorent les produits.
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Mes plus belles empreintes sont celles laissées sur des actes d'état civil, des actes notariés, des diplômes, sur les étiquettes des tiroirs du quincaillier, sur celles des pots de confiture des grand'mères ou sur les pages d'un journal intime soigneusement caché; pages toujours agrémentées d'une écriture lente et appliquée avec parfois un petit dessin naïf. J'ai aussi écrit des chansons, des ordonnances, des romans, des articles de presse, des secrets, des factures, des discours, des plaidoiries, des contrats, des mandats, des lettres de trahison ou de dénonciation, des règlements, des cartes postales, des étiquettes d'herbiers ou collections d'insectes, des lettres de félicitations, des professions de foi, des horaires de chemins de fer, des correspondances amicales, d'affaires, amoureuses ou relationnelles et certainement plein d'autres choses oubliées. Les comptables m'ont fait tracer d'interminables colonnes de chiffres sur de lourds registres et des inventaires à n'en plus finir.
Elles permettent par ailleurs d'en assurer la publicité. À expiration, il convient de formuler une demande de renouvellement pour maintenir le droit à l'exploitation exclusive de la dénomination. Un cliché typographique de la marque, ne devant pas excéder 4 cm sur 4 cm, doit alors à nouveau être envoyé au greffe. Encriers des pupitres d'écoliers. Les vignettes peuvent ne porter qu'un titre, en relief ou non, mais il y figure souvent une image en noir et blanc ou en couleur. Dans le cas présent, à savoir les plumes métalliques, elles servent d' étiquettes à appliquer sur le couvercle des boîtes de plumes, compte tenu de l'exiguïté du produit. De chaque côté de la vignette, figurent (à gauche) un texte réglementaire descriptif du contenu de l'étiquette relatif au dépôt de la marque par le fabricant, daté et signé par le comparant et le greffier du tribunal, et (à droite) la mention de dépôt par le greffe. Dépôt de marque Plumes du Sergent-major par la société A. Delpierre et Cie de Boulogne-sur-Mer, 3 août 1881. Marques de fabrique, 1860-1881.