Traiteur Italien Boulogne Billancourt, Tél, Adresse, Horaires, Traiteur — Arrêté Du 31 Juillet 2009

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Informations générales sur TRAITEUR ITALIEN TRAITEUR ITALIEN, SARL unipersonnelle au capital de 10 000€, a débuté son activité en juillet 2013. Sylvie PETIARD est gérant de la société TRAITEUR ITALIEN. Le siège social de cette entreprise est actuellement situé 107 bis rue du Point Jour - 92100 Boulogne billancourt TRAITEUR ITALIEN évolue sur le secteur d'activité: Restauration Dirigeants - TRAITEUR ITALIEN

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03/08/2021 Mise en activité de la société Activité: produits italiens, chocolaterie, comestibles solides et liquides avec vente à emporter et dégustation sur place, plats cuisinés, sandwicherie, tous commerce alimentaires. Date de démarrage d'activité: 13/07/2021 Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce Dénomination: SARL TRAITEUR ITALIEN GALARME Code Siren: 898785076 Forme juridique: Société à responsabilité limitée 27/07/2021 Location gérance: début / prorogation Source: Descriptif: Aux termes d'un acte sous seing prive à Paris, en date du 19 juillet 2021 la société TRAITEUR ITALIEN SARL au capital de 10. 000 euros, Sise 107 bis rue du Point du Jour, 92100 Boulogne Billancourt, 794 484 345 RCS Nanterre a donné en location gérance à la société TRAITEUR ITALIEN GALARME SARL au capital de 5. 000 euros, sise 107 bis rue du Point du Jour, 92100 Boulogne Billancourt, 898 785 076 RCS Nanterre un fonds de commerce de produits italiens, chocolaterie, comestibles solides et liquides avec vente à emporter et dégustation sur place, plats cuisinés, sandwicherie, tous commerces alimentaires sis et exploité 107, rue du Point du Jour, 92100 Boulogne Billancourt Pour une durée de 2 année(s), à compter du 13 juillet 2021 pour prendre fin le 12 juillet 2023.

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31 JUILLET 2009. - Arrêté royal relatif à l'interdiction de la mise sur le marché des produits contenant du fumarate de diméthyle ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut. Vu la Constitution, l'article 108; Vu la loi du 9 février 1994 relative à la sécurité des produits et des services, article 4, § 3, remplacé par la loi du 4 avril 2001 et modifié par la loi du 18 décembre 2002; Vu la loi du 21 décembre 1998 Documents pertinents retrouvés type loi prom. Arrêté du 31 juillet 2009 youtube. 21/12/1998 pub.

Arrêté Du 31 Juillet 2009 2016

Un crédit d'engagement et de liquidation de 40. 552. 000, 00 euros est prélevé du crédit provisionnel, inscrit au programme 03-41-1 (allocation de base 41. 10. 01. 00. 01) de la loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009, et est réparti conformément au tableau ci-annexé. Les montants figurant dans ce tableau sont rattachés aux crédits prévus pour l'année budgétaire 2009 aux programmes et allocations de base concernés. Art. 2. Arrêté du 31 juillet 2009 calendar. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge. 3. Notre Secrétaire d'Etat au Budget est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Trapani, le 31 juillet 2009. ALBERT Par le Roi: Le Secrétaire d'Etat au Budget, M. WATHELET Annexe Articles légaux Wettelijke artikels Activités Activiteiten Allocations de base (et check digits) Basisallocaties (en check digits) Crédits d'engagement (en milliers d'euros) Vastleggings- kredieten (in duizend euro) Crédits de liquidation (en milliers d'euros) Vereffenings-kredieten (in duizend euro) Départements Departementen Divisions Afdelingen Programmes Programma's Section 12: SPF Justice - Sectie 12: FOD Justitie 12 40 0 3 34.

Arrêté Du 31 Juillet 2009 Calendar

Vu la loi du 13 janvier 2009 Documents pertinents retrouvés type loi prom. DGSN : le rappel à l’ordre d’Abdellatif Hammouchi | Portailsudmaroc. 13/01/2009 pub. 19/01/2009 numac 2008003480 source service public federal finances Loi contenant le budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2009 fermer contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009, notamment l'article 2-03-2; Considérant qu'un crédit d'engagement et de liquidation provisionnel de 338. 745.

Dans une note de service diffusée en ce début de semaine, le patron de la DGSN exhorte les agents de police à recevoir et traiter correctement les citoyens. Le DG de la Direction générale de la sûreté nationale (DGSN) et de la Direction générale de la surveillance du territoire (DGST), Abdellatif Hammouchi a adressé en ce début de semaine une note à tous les services de police opérant sur la voie publique, ainsi que dans les infrastructures sécuritaires de premier rang. Dans cette note, le responsable exhorte « les policiers à faire preuve de sérieux et de fermeté dans l'exercice de leurs fonctions, tout en veillant à l'application des valeurs et principes de respect et de tact dans leurs relations avec les citoyens ». Décret n° 2019-1594 du 31 décembre 2019 relatif aux emplois de direction de l'Etat - Légifrance. S'agissant de l'amélioration de la qualité de l'accueil des citoyens au niveau des services sécuritaires, Abdellatif Hammouchi appelle « l'ensemble des directions à accorder la plus haute importance à la qualité de l'accueil, ainsi que dans leurs relations avec les citoyens et les étrangers qu'ils soient résidents, ou de passage, au Maroc, tout en veillant à la prise d'initiative pour le traitement de leurs demandes, dans le respect des dispositions en vigueur ».