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Wed, 17 Jul 2024 00:25:13 +0000
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La méthode de l`avancement pour la comptabilisation Synthèse // Réflexion // Une entreprise/un homme // Références QUESTIONS PRATIQUES La méthode de l'avancement pour la comptabilisation des contrats à long terme Partie 3: quelques difficultés spécifiques Par Laurent BAILLY, Diplômé d'expertise-comptable Cet article fait suite à ceux de janvier et de février 2011 concernant la méthode de l'avancement. Question 1 Une entreprise applique la méthode de l'avancement concernant ses contrats de longue durée. Elle reçoit des acomptes. Comment faut-il comptabiliser la TVA? Réponse La TVA est exigible sur les encaissements pour les prestations de services et les travaux immobiliers. Ainsi, lors de la réception de l'acompte, le compte 4458 "TVA à régulariser" est débité par le crédit du compte 4455 "TVA à décaisser". Le compte 4458 "TVA à régulariser" est soldé, lors de l'encaissement du solde, par le crédit du compte 4457 "TVA collectée". Remarque: Le plan comptable professionnel pour les industries du bâtiment et des travaux publics utilise le compte 4454 "TVA sur avances et acomptes", à la place du compte 4458 "TVA à régulariser".

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AVANCEMENT DES TRAVAUX (Méthode à l') Méthode de comptabilisation des opérations de longue durée ou à cheval sur deux exercices (pluri- exercices) selon laquelle les produits liés a celles-ci sont constatés dans le compte de résultat au fur et à mesure des travaux exécutés dans chaque exercice et qui ont été accepté par le client. Le chiffre d'affaires est ainsi dégagé en fonction de ces travaux acceptés et non à la fin des travaux comme dans la méthode d'achèvement. Cette méthode permet de dégager le bénéfice, le cas échéant. au prorata du degré d'avancement accepté par le client à la clôture de l'exercice. ll est constaté au cour de chaque exercice autre que l'exercice de la facturation, des produits partiel soumis par ailleurs. à des conditions légalement définies. Dans les secteurs comme le Bâtiment et les Travaux public (BTP). travaillant sous forme de lots. il peut être procédé à la facturation partielle selon l'avancement. (par exemple facturation lorsque les gros œuvre sont achevés ou lorsque la plomberie en terminée).

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Le contrat à long terme est un contrat qui s'étale dans le temps. Son traitement comptable diffère selon la méthode de comptabilisation retenue: méthode à l'avancement ou méthode à l'achèvement. Nous vous expliquons tout sur une des deux méthodes avec la méthode à l'achèvement de la définition du contrat à long terme en passant par la comptabilisation ainsi que le traitement fiscal. Le contrat à long terme en quelques mots Le contrat à long terme est défini à l'article 622-1 du PCG. Il s'agit d'un contrat d'une durée généralement longue dont l'exécution s'étend sur au moins deux périodes comptables ou exercices. Ces contrats sont souvent complexes. Exemples de contrats à long terme La vente en l'état futur d'achèvement (VEFA), la réalisation d'un bien ou d'un service,... Bien souvent ces contrats concernent les métiers du bâtiment ou le secteur de l'informatique. Ces contrats sont généralement réglés soit au terme de leur réalisation soit par système d' acomptes au fur et à mesure de l'avancement du contrat.

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La comptabilisation à l'avancement est une des deux méthodes de comptabilisation des travaux de longue durée. Elle consiste à comptabiliser le chiffre d'affaires au fur et à mesure de l'avancement des travaux, à la clôture de chacun des exercices concernés. Cette méthode est préconisée par le plan comptable général (PCG). Elle est la seule autorisée par les normes IFRS. Comptabilisation à l'avancement et travaux de longue durée Selon le plan comptable général, article 380-1, un contrat à long terme est un contrat spécifiquement négocié dans le cadre d'un projet unique portant sur la construction ou la réalisation d'un bien ou service, et dont l'exécution s'étend sur au moins 2 exercices comptables. Ces travaux de longue durée nécessitent un traitement comptable spécifique. En effet, certains exercices comptables sont affectés par de lourdes charges. D'autres constatent d'importantes recettes de facturation. La longue durée a pour effet de brouiller le résultat des différents exercices qui ne reflètent pas équitablement le profit réalisé sur le contrat à long terme.

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Consolidation-normes IFRS Sous IFRS 15 (nouvelle norme de reconnaissance du revenu), l'application de la méthode à l'avancement des contrats à long terme n'est plus automatique. 18/05/2022 La norme IFRS 16 publiée en janvier 2016 par l'IASB (International Accounting Standards Board) est entrée en application au 1er janvier 2019 et malgré son apparence purement comptable, elle impacte bien plus que les états financiers. IFRS 16 s'axe sur le droit de l'usage, différent du droit de... 12/05/2022 La méthode de détermination des impôts différés a récemment évolué, passant d'une approche « résultat » à une approche bilancielle. Si l'objectif reste bien de comptabiliser la différence entre la valeur comptable d'un actif ou d'un passif et sa valeur fiscale, il faut encore préciser les contours...

Le contrat à long terme est un terme qui désigne les travaux en cours à la clôture de l'exercice. Très courants dans des secteurs comme le bâtiment et les travaux publics ou l'immobilier, les travaux en cours font l'objet d'un traitement particulier en comptabilité puisqu'il existe deux méthodes pour les comptabiliser... La méthode à l'achèvement et la méthode à l'avancement sont deux méthodes distinctes qui donnent des résultats différents en comptabilité. Retour sur la méthode à l'avancement. Les travaux en cours à la clôture de l'exercice et la méthode à l'avancement Les biens et travaux en cours doivent être évalués à la clôture de l'exercice. Cette évaluation oblige le plus souvent à tenir une comptabilité analytique et à estimer le pourcentage d'avancement des opérations. Les charges qui ne correspondent pas à l'avancement (activité future) sont portées en stock ou en comptes de régularisation et les pertes à terminaison prennent la forme de provisions. Lorsque le résultat à terminaison ne peut être estimé avec suffisamment de fiabilité, les produits sont comptabilisés à hauteur des charges supportées.

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